Appel d'offres ouvert

ACCORD -CADRE A BONS DE COMMANDE PRESTATIONS DE REPERAGE AMIANTE ET PLOMB AVANT TRAVAUX REPERAGE AMIANTE PLOMB AVANT TRAVAUX EXPLOITATION - EDL REPERAGE AMIANTE PLOMB AVANT TRAVAUX REHABILITATION

CPV: 71351100 Core preparation and analysis services, 71620000 Analysis services
Deadline:
Oct. 13, 2025, 4 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Appel d'offres ouvert
Awarding body:
Sa hlm du cotentin
Award number:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Sa hlm du cotentin
Forme juridique de l’acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Appel d'offres ouvert
Description : ACCORD -CADRE A BONS DE COMMANDE PRESTATIONS DE REPERAGE AMIANTE ET PLOMB AVANT TRAVAUX
Identifiant de la procédure : 47f543da-b63d-4f9a-b8d2-234b3caccbb9
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351100 Services de préparation et d'analyse de carottage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71620000 Services d'analyses

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : REPERAGE AMIANTE PLOMB AVANT TRAVAUX EXPLOITATION - EDL
Description : REPERAGE AMIANTE PLOMB AVANT TRAVAUX EXPLOITATION - EDL

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351100 Services de préparation et d'analyse de carottage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71620000 Services d'analyses

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchesonline.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/10/2025
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : solidaire

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Sa hlm du cotentin
Informations relatives aux délais de recours : SA HLM du Cotentin
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Sa hlm du cotentin
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Sa hlm du cotentin
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Sa hlm du cotentin
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Sa hlm du cotentin
Organisation qui traite les offres : Sa hlm du cotentin

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : REPERAGE AMIANTE PLOMB AVANT TRAVAUX REHABILITATION
Description : REPERAGE AMIANTE PLOMB AVANT TRAVAUX REHABILITATION

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351100 Services de préparation et d'analyse de carottage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71620000 Services d'analyses

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchesonline.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Sa hlm du cotentin
Informations relatives aux délais de recours : SA HLM du Cotentin
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Sa hlm du cotentin

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Sa hlm du cotentin
Numéro d’enregistrement : 78087274300023
Adresse postale : Rue guillaume fouace 17
Ville : Cherbourg-octeville
Code postal : 50100
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Adresse électronique : juridique@hlm-du-cotentin.com
Téléphone : 0233872160
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : dcdf89c8-1a7e-49ea-b2e2-edeed268b7b8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/09/2025 11:16 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00592790-2025
Numéro de publication au JO S : 174/2025
Date de publication : 11/09/2025