AOO022025LogistiqueGHTLLD

LOCATION LONGUE DUREE ET MAINTENANCE DE POIDS LOURDS POUR LE GHT du LIMOUSIN LOCATION LONGUE DUREE ET MAINTENANCE DE POIDS LOURDS POUR LE GHT du LIMOUSIN

CPV: 50100000 Repair, maintenance and associated services of vehicles and related equipment, 50110000 Repair and maintenance services of motor vehicles and associated equipment
Deadline:
Aug. 25, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
AOO022025LogistiqueGHTLLD
Awarding body:
CHU DE LIMOGES
Award number:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU DE LIMOGES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : AOO022025LogistiqueGHTLLD
Description : LOCATION LONGUE DUREE ET MAINTENANCE DE POIDS LOURDS POUR LE GHT du LIMOUSIN
Identifiant de la procédure : 0cd3bec3-c457-4849-a3e5-c7fada522b96
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 avenue Martin LUTHER KING
Ville : LIMOGES
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : AOO022025LogistiqueGHTLLD
Description : LOCATION LONGUE DUREE ET MAINTENANCE DE POIDS LOURDS POUR LE GHT du LIMOUSIN

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Options :
Description des options : La durée de location est conclue pour une durée ferme de 12 mois, à compter de l'admission de la livraison des véhicules. Pour les lots 1, 2 et 4, le marché est conclu à compter de la date de notification jusqu'à la réception définitive des véhicules puis pour une durée de location de douze (12) mois pour la première année à compter de l'admission de la livraison des véhicules. La durée maximale totale du marché n'excèdera pas quarante-huit 48 mois à compter de la livraison (période de reconduction éventuelle comprise). Pour le lot n°3 (CH de Brive), le marché est conclu pour une durée de location de 72 mois à compter de l'admission de la livraison du véhicule. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 avenue Martin LUTHER KING
Ville : LIMOGES
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Lot 1 : Location de Longue Durée d'un véhicule léger neuf pour du transport de matériel destiné au patient à domicile et la récupération de leur DASRI (Déchets d'Activité de Soins à Risques Infectieux) pour le CHU de LIMOGES. Lot 2 : Location Longue Durée et Maintenance d'un véhicule frigorifique neuf de moins de 3,5 Tonnes pour le CH d'Aubusson Lot 3 : Location Longue Durée et Maintenance d'un véhicule poids lourd frigorifique neuf (maxi 100 000 kilomètres) destinés au transport de denrées alimentaires devant respecter la chaine de froid pour le CH de BRIVE Lot 4 : Location Longue Durée et Maintenance d'un véhicule frigorifique neuf moins de 3,5 T pour le CH de Saint Vaury

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU DE LIMOGES
Organisation chargée des procédures de recours : CHU DE LIMOGES
Informations relatives aux délais de recours : Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Limoges Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois. • Référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché public. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. En ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE LIMOGES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE LIMOGES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU DE LIMOGES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU DE LIMOGES
Organisation qui traite les offres : CHU DE LIMOGES

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU DE LIMOGES
Numéro d’enregistrement : 26870851800017
Adresse postale : 2 AV MARTIN LUTHER KING BMA
Ville : Limoges
Code postal : 87042
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : celluledesmarches@chu-limoges.fr
Téléphone : 0555056085
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f62a7836-c9aa-42b3-a843-13bf1a92fe84 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/06/2025 14:57 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00411689-2025
Numéro de publication au JO S : 120/2025
Date de publication : 26/06/2025