AOO 202562A0294 - Fourniture et installation de mobiliers et d'équipements spécifiques au bâtiment des archives départementales du Pas-de-Calais à Dainville - relance d'une procédure déclarée sans suite

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) HT pour l'ensemble des lots pour une année (non reconductible) Tables de travail Equipements spécifiques Mobilier pour salle d'expositions

CPV: 39121000 Desks and tables, 39171000 Display cases, 42611000 Special-purpose machine tools
Place of execution:
AOO 202562A0294 - Fourniture et installation de mobiliers et d'équipements spécifiques au bâtiment des archives départementales du Pas-de-Calais à Dainville - relance d'une procédure déclarée sans suite
Awarding body:
Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Award number:
202562A0294

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : AOO 202562A0294 - Fourniture et installation de mobiliers et d'équipements spécifiques au bâtiment des archives départementales du Pas-de-Calais à Dainville - relance d'une procédure déclarée sans suite
Description : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) HT pour l'ensemble des lots pour une année (non reconductible)
Identifiant de la procédure : eea36092-636c-4f95-80c7-f4319c335abc
Identifiant interne : 202562A0294
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39171000 Vitrines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39171000 Vitrines

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La valeur totale des marchés correspond au montant du détail estimatif remis par les candidats (pour les lots 2 et 3). Accord cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euro(s) Ht pour le lot 2, et de 100 000 euro(s) Ht pour le lot 3
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Tables de travail
Description : Tables de travail
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39171000 Vitrines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39121000 Bureaux et tables

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 155600-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL 62 -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Equipements spécifiques
Description : Equipements spécifiques
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39171000 Vitrines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42611000 Machines-outils à usage spécifique

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 155600-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL 62 -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Mobilier pour salle d'expositions
Description : Mobilier pour salle d'expositions
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39171000 Vitrines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39171000 Vitrines

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 155600-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL 62 -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lille -

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 216 130,72 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 216 130,72 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CXD FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 139 036,72 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202562a029400200
Titre : Equipements spécifiques
Date de conclusion du marché : 06/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 216 130,72 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARAZINO VITRINES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 77 094 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202562a029400300
Titre : Mobilier pour salle d'expositions
Date de conclusion du marché : 06/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E5E57FAF-A974-DF80-8ACB0F38CE8D987F
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d’enregistrement : 63128
Adresse postale : Rue Ferdinand Buisson
Ville : Arras
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : Département du Pas de Calais
Adresse électronique : dacp.secretariat@pasdecalais.fr
Téléphone : 0321216731
Adresse internet : https://www.pasdecalais.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics596280.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL 62
Numéro d’enregistrement : 1901909
Adresse postale : Rue Ferdinand Buisson
Ville : Arras
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : dacp.secretariat@pasdecalais.fr
Téléphone : 0321216730
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : E5E5800A-BD6E-8237-54B24AC3CABF8D69
Adresse postale : 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : E5E58019-E9CE-9B57-D5A81C74147336B3
Adresse postale : 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : CXD FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1610425-1-2-1
Adresse postale : 1 avenue Louison Bobet
Ville : Fontanay-Sous-Bois
Code postal : 91420
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@cxdfrance.com
Téléphone : 0160319686
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SARAZINO VITRINES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1610425-1-3-1
Adresse postale : 251 chemin des Gourettes
Ville : Mouans Sartoux
Code postal : 06370
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : sarazino@sarazino.com
Téléphone : 0493452959
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d0fa25e9-2429-4d7b-a0dc-c29e761655fe - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/06/2025 12:16 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00395242-2025
Numéro de publication au JO S : 115/2025
Date de publication : 18/06/2025