ANIMATION DU DOCUMENT D'OBJECTIFS DES SITES NATURA 2000 SUR LES TERRITOIRES DU 40, 47, 86 (8 LOTS)

ANIMATION DU DOCUMENT D'OBJECTIFS DES SITES NATURA 2000 SUR LES TERRITOIRES DU 40, 47, 86 (8 LOTS) Réseau hydrographique des affluents de la Midouze (n°FR7200722) Zones humides de l'ancien étang de Lit-et-Mixe (n°FR7200715) Zones humides de l'étang de Léon (n°FR7200716) Zones humides de l?arrière-dune du Marensin (n°FR7200717) Zones humides de …

CPV: 71313000 Environmental engineering consultancy services
Place of execution:
ANIMATION DU DOCUMENT D'OBJECTIFS DES SITES NATURA 2000 SUR LES TERRITOIRES DU 40, 47, 86 (8 LOTS)
Awarding body:
Région Nouvelle Aquitaine
Award number:
2025I000E01345

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Région Nouvelle Aquitaine
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ANIMATION DU DOCUMENT D'OBJECTIFS DES SITES NATURA 2000 SUR LES TERRITOIRES DU 40, 47, 86 (8 LOTS)
Description : ANIMATION DU DOCUMENT D'OBJECTIFS DES SITES NATURA 2000 SUR LES TERRITOIRES DU 40, 47, 86 (8 LOTS)
Identifiant de la procédure : 37f81726-1e36-4ce2-a7da-787b3d022502
Avis précédent : 1791551b-9728-4a65-85dc-c20845ef565b-01
Identifiant interne : 2025I000E01345
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 415 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L'accord-cadre, conclu sans montant minimum avec montant maximum (défini dans l'AE) pour une durée de 3 ANS pour les lots 1,4,6,7 - de 2 ANS pour les lots 5 et 8, et 1 an pour les lots 2 et 3. compter de sa date de notification. Le prix n'est pas le seul critère. Les critères et pondérations figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 21221 et R. 21227 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accordscadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 40 - NATURA 2000 - MIDOUZE
Description : Réseau hydrographique des affluents de la Midouze (n°FR7200722)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Options :
Description des options : Réalisation de prestations similaires Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 75 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarches environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA,et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle Aquitaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Nouvelle Aquitaine
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : 40 - NATURA 2000 - SITES NORD MARENSIN
Description : Zones humides de l'ancien étang de Lit-et-Mixe (n°FR7200715) Zones humides de l'étang de Léon (n°FR7200716)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Options :
Description des options : Réalisation de prestations similaires Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 24 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarches environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA,et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : 40 - NATURA 2000 SITES SUD MARENSIN
Description : Zones humides de l?arrière-dune du Marensin (n°FR7200717) Zones humides de Moliets, la Prade et Moisans (n°FR7200718)
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Options :
Description des options : Réalisation de prestations similaires Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 16 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarches environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA,et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle Aquitaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Nouvelle Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : 40 - NATURA 2000 - COTEAUX DU TURSAN
Description : Coteaux du Tursan (n°FR7200771)
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 55 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarches environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA,et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle Aquitaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Nouvelle Aquitaine
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : 47 - NATURA 2000 - THEZAC LASCROZES
Description : Coteaux de Thézac et de Montayral (n°FR7200732) Coteaux du Boudouyssou et plateau de Lascrozes (n°FR7200733)
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 65 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 65 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarches environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA,et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle Aquitaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Nouvelle Aquitaine
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : 86 - NATURA 2000 - VALLEE ANGLIN
Description : Vallée de l'Anglin (n°FR5400535)
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 55 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 55 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarches environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA,et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle Aquitaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Nouvelle Aquitaine
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : 86 - NATURA 2000 - BASSE VALLE GARTEMPE
Description : Basse Vallée de la Gartempe (n°FR5402004)
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 55 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 55 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarches environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA,et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : 47 - NATURA 2000 - OURBISE NERAC
Description : ?Vallée de l'Ourbise (n°FR7200738) ?Caves de Nérac (n°FR7200800)
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 70 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 70 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarches environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA,et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle Aquitaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Nouvelle Aquitaine
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 415 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 75 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LANDES NATURE
Sous-traitants du lauréat :
Nom officiel : SYNDICAT ADOUR MIDOUZE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 1 LANDES NATURE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 16 640 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1 LANDES NATURE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/06/2025
Date de conclusion du marché : 04/07/2025
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 24 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LANDES NATURE
Sous-traitants du lauréat :
Nom officiel : CPIE SEIGNANX ADOUR
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 2 LANDES NATURE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 7 020 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2 LANDES NATURE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/06/2025
Date de conclusion du marché : 10/07/2025
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LANDES NATURE
Sous-traitants du lauréat :
Nom officiel : FEDERATION LANDES POUR LA PECHE & PROTECTION AQUATIQUE SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES MILIEUX NATURELS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 3 LANDES NATURE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 3 640 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3 LANDES NATURE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/06/2025
Date de conclusion du marché : 10/07/2025
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 55 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LANDES NATURE
Sous-traitants du lauréat :
Nom officiel : CPIE SEIGNANX ADOUR
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 4 LANDES NATURE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 8 320 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 4 LANDES NATURE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/06/2025
Date de conclusion du marché : 10/07/2025
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 65 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CONSERVATOIRE ESPACES NATURELS (CEN)
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 5 CONSERVATOIRE ESPACES NATURELS (CEN)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 5 CEN
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/06/2025
Date de conclusion du marché : 09/07/2025
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 55 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VIENNE NATURE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 6 VIENNE NATURE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 6 VIENNE NATURE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/06/2025
Date de conclusion du marché : 10/07/2025
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 55 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VIENNE NATURE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 7 VIENNE NATURE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 7 VIENNE NATURE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/06/2025
Date de conclusion du marché : 10/07/2025
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 70 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SEPANLOG
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 8 SEPANLOG
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 8 SEPANLOG
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/06/2025
Date de conclusion du marché : 07/07/2025
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Région Nouvelle Aquitaine
Numéro d’enregistrement : 20005375900011
Adresse postale : 14 rue François de Sourdis
Ville : Bordeaux cedex
Code postal : 33077
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : unite.fgdr@nouvelle-aquitaine.fr
Téléphone : 0557578000
Adresse internet : https://demat-ampa.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://demat-ampa.fr
Profil de l’acheteur : https://demat-ampa.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 000
Adresse postale : 9 rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tabordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : LANDES NATURE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 44318644000014
Ville : MONT DE MARSAN
Code postal : 40005
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Adresse électronique : suzy.lemoine@landes.chambagri.fr
Téléphone : 0558854421
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : LANDES NATURE
Ville : MONT DE MARSAN
Code postal : 40005
Subdivision pays (NUTS) : FRI13
Pays : France
Adresse électronique : suzy.lemoine@landes.chambagri.fr
Téléphone : 0558854421
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SYNDICAT ADOUR MIDOUZE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 20009672500011
Ville : MONT DE MARSAN
Code postal : 40005
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@adourmidouze.fr
Téléphone : 0558461870
Rôles de cette organisation :
Sous-traitant
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : LANDES NATURE
Ville : MONT DE MARSAN
Code postal : 40005
Subdivision pays (NUTS) : FRI13
Pays : France
Adresse électronique : suzy.lemoine@landes.chambagri.fr
Téléphone : 0558854421

8.1 ORG-0005

Nom officiel : CPIE SEIGNANX ADOUR
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 40194849200020
Ville : ST MARTIN DE SEIGNANX
Code postal : 40390
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@cpie-seignanx.com
Téléphone : 0559561620
Rôles de cette organisation :
Sous-traitant
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : LANDES NATURE
Ville : MONT DE MARSAN
Code postal : 40005
Subdivision pays (NUTS) : FRI13
Pays : France
Adresse électronique : suzy.lemoine@landes.chambagri.fr
Téléphone : 0558854421

8.1 ORG-0006

Nom officiel : FEDERATION LANDES POUR LA PECHE & PROTECTION AQUATIQUE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 33879405000017
Ville : TARTAS
Code postal : 40400
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@peche-landes.com
Téléphone : 0558734379
Rôles de cette organisation :
Sous-traitant
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : LANDES NATURE
Ville : MONT DE MARSAN
Code postal : 40005
Subdivision pays (NUTS) : FRI13
Pays : France
Adresse électronique : suzy.lemoine@landes.chambagri.fr
Téléphone : 0558854421

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES MILIEUX NATURELS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 44318644000014
Ville : MONT DE MARSAN
Code postal : 40005
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Adresse électronique : marine.hediard@landes.chambagri.fr
Téléphone : 0640601866
Rôles de cette organisation :
Sous-traitant
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : LANDES NATURE
Ville : MONT DE MARSAN
Code postal : 40005
Subdivision pays (NUTS) : FRI13
Pays : France
Adresse électronique : suzy.lemoine@landes.chambagri.fr
Téléphone : 0558854421

8.1 ORG-0008

Nom officiel : CONSERVATOIRE ESPACES NATURELS (CEN)
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 38857596100031
Ville : SAINT GENCE
Code postal : 87510
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : o.vanucci@cen-na.org
Téléphone : 0553640051
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : CONSERVATOIRE ESPACES NATURELS (CEN)
Ville : SAINT GENCE
Code postal : 87510
Pays : France
Adresse électronique : o.vanucci@cen-na.org
Téléphone : 0553640051
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0009

Nom officiel : VIENNE NATURE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 32684206900048
Ville : FONTAINE LE COMTE
Code postal : 86240
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@vienne-nature.fr
Téléphone : 0549889904
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : VIENNE NATURE
Ville : FONTAINE LE COMTE
Code postal : 86240
Subdivision pays (NUTS) : FRI34
Pays : France
Adresse électronique : contact@vienne-nature.fr
Téléphone : 0549889904
Lauréat de ces lots : LOT-0006 LOT-0007

8.1 ORG-0010

Nom officiel : SEPANLOG
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 38159088400049
Ville : VILLETON
Code postal : 47400
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Adresse électronique : sepanlog47@orange.fr
Téléphone : 053880257
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : SEPANLOG
Ville : VILLETON
Code postal : 47400
Subdivision pays (NUTS) : FRI14
Pays : France
Adresse électronique : sepanlog47@orange.fr
Téléphone : 0553880257
Lauréat de ces lots : LOT-0008

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3c98c9ab-859a-44ac-9bd3-9449b9cef3f0 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/08/2025 14:33 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00517938-2025
Numéro de publication au JO S : 150/2025
Date de publication : 07/08/2025