AMO caractérisation des sols des opérations de la SPL Euralille - 3 lots

Mission de caractérisation des sols et assistance à maîtrise d'ouvrage dans la gestion des sols pollués, pour l'ensemble des opérations de la SPL EURALILLE Mission de caractérisation des sols et assistance à maîtrise d'ouvrage dans la gestion des sols pollués, sur le secteur nord de la SPL EURALILLE : opération …

CPV: 90700000 Environmental services, 90712400 Natural resources management or conservation strategy planning services, 90730000 Pollution tracking and monitoring and rehabilitation, 71356200 Technical assistance services
Deadline:
Sept. 29, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
AMO caractérisation des sols des opérations de la SPL Euralille - 3 lots
Awarding body:
SPL Euralille
Award number:
Lot 1 : secteur nord

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SPL Euralille
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : AMO caractérisation des sols des opérations de la SPL Euralille - 3 lots
Description : Mission de caractérisation des sols et assistance à maîtrise d'ouvrage dans la gestion des sols pollués, pour l'ensemble des opérations de la SPL EURALILLE
Identifiant de la procédure : dee74471-17fd-45b0-8b35-c222473a58ed
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : secteur nord
Description : Mission de caractérisation des sols et assistance à maîtrise d'ouvrage dans la gestion des sols pollués, sur le secteur nord de la SPL EURALILLE : opération Euralille à la Deûle
Identifiant interne : Lot 1 : secteur nord

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90712400 Services de gestion des ressources naturelles et de planification de la stratégie de conservation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90730000 Recherche, surveillance et réhabilitation de la pollution
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71356200 Services d'assistance technique

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Accord-cadre d'une durée de 1 (un) an à partir de la date de notification, renouvelable 3 fois sans pouvoir dépasser 4 (quatre) ans

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : L'offre sera appréciée sur la base du DQE du lot concerné. La note maximale sera attribuée au mieux disant. Les autres notes seront attribuées au prorata selon la règle suivante : N = (P1/P)*40 où N : Note attribuée au candidat pour la mission notée ; P1 : Prix du mieux-disant ; P : Prix de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : - Moyens humains affectés aux missions (10 points) - Organisation mise en oeuvre pour l'exécution des prestations (15 points) - Méthodologie de réalisation des prestations (20 points) - Dispositions prises pour respecter l'environnement et adopter une démarche de développement durable (10 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Autres acheteurs : SPL d'Aménagement et d'Urbanisme
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal judiciaire de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : secteur centre
Description : Mission de caractérisation des sols et assistance à maîtrise d'ouvrage dans la gestion des sols pollués, sur le secteur centre de la SPL EURALILLE : ZAC Saint-Sauveur, Porte de Valenciennes et Pépinière et opération Haute Borne à Villeneuve d'Ascq et Sainghin en Mélantois
Identifiant interne : Lot 2 : secteur centre

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90712400 Services de gestion des ressources naturelles et de planification de la stratégie de conservation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90730000 Recherche, surveillance et réhabilitation de la pollution
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71356200 Services d'assistance technique

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Accord-cadre d'une durée de 1 (un) an à partir de la date de notification, renouvelable 3 fois sans pouvoir dépasser 4 (quatre) ans

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : L'offre sera appréciée sur la base du DQE du lot concerné. La note maximale sera attribuée au mieux disant. Les autres notes seront attribuées au prorata selon la règle suivante : N = (P1/P)*40 où N : Note attribuée au candidat pour la mission notée ; P1 : Prix du mieux-disant ; P : Prix de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : - Moyens humains affectés aux missions (10 points) - Organisation mise en oeuvre pour l'exécution des prestations (15 points) - Méthodologie de réalisation des prestations (20 points) - Dispositions prises pour respecter l'environnement et adopter une démarche de développement durable (10 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Autres acheteurs : SPL d'Aménagement et d'Urbanisme
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal judiciaire de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 : secteur sud
Description : Mission de caractérisation des sols et assistance à maîtrise d'ouvrage dans la gestion des sols pollués, sur le secteur sud de la SPL EURALILLE : ZAC Concorde et opération Oliveaux à Loos
Identifiant interne : Lot 3 : secteur sud

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90712400 Services de gestion des ressources naturelles et de planification de la stratégie de conservation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90730000 Recherche, surveillance et réhabilitation de la pollution
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71356200 Services d'assistance technique

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Accord-cadre d'une durée de 1 (un) an à partir de la date de notification, renouvelable 3 fois sans pouvoir dépasser 4 (quatre) ans

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : L'offre sera appréciée sur la base du DQE du lot concerné. La note maximale sera attribuée au mieux disant. Les autres notes seront attribuées au prorata selon la règle suivante : N = (P1/P)*40 où N : Note attribuée au candidat pour la mission notée ; P1 : Prix du mieux-disant ; P : Prix de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : - Moyens humains affectés aux missions (10 points) - Organisation mise en oeuvre pour l'exécution des prestations (15 points) - Méthodologie de réalisation des prestations (20 points) - Dispositions prises pour respecter l'environnement et adopter une démarche de développement durable (10 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Autres acheteurs : SPL d'Aménagement et d'Urbanisme
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal judiciaire de Lille

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SPL Euralille
Numéro d’enregistrement : 37822478600020
Adresse postale : Tour de Lille - 18° étage Boulevard de Turin
Ville : Euralille
Code postal : 59777
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : l.mouraux@spl-euralille.fr
Téléphone : 0320125470
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590111500709
Adresse postale : 13 avenue du Peuple Belge
Ville : Lille
Code postal : 59800
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : tj1-lille@justice.fr
Adresse internet : http://www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c95669cb-a3ab-4331-ac80-b7276419b3bb - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/08/2025 16:15 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00553593-2025
Numéro de publication au JO S : 161/2025
Date de publication : 25/08/2025