Aménagement de la rue de la Vallée et de ses espaces publics adjacents

Consultation passée selon une procédure adaptée et régie par les articles R.2123-1 et R.2131-12 du code de la commande publique et ayant pour objet les travaux suivants : Aménagement de la rue de la Vallée et de ses espaces adjacents, commune de Clérieux - 26260. La maîtrise d'oeuvre est assurée …

CPV: 45112500 Earthmoving work, 45112700 Landscaping work, 45232130 Storm-water piping construction work, 45233222 Paving and asphalting works, 45233120 Road construction works
Place of execution:
Aménagement de la rue de la Vallée et de ses espaces publics adjacents
Awarding body:
Commune de Clérieux
Award number:
25AT-0009-G

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Clérieux
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Aménagement de la rue de la Vallée et de ses espaces publics adjacents
Description : Consultation passée selon une procédure adaptée et régie par les articles R.2123-1 et R.2131-12 du code de la commande publique et ayant pour objet les travaux suivants : Aménagement de la rue de la Vallée et de ses espaces adjacents, commune de Clérieux - 26260. La maîtrise d'oeuvre est assurée par le Groupement OTEIS / TOPOSCOPE (TOPOSCOPE mandataire). L'opération est allotie en application de l'article L.2113-1 du Code de la commande publique : - Lot N°1 : Voirie Réseaux Divers - Lot N°2 : Pavages, espaces verts et mobilier Le présent marché comporte les tranches suivantes : 1 tranche ferme + 1 tranche conditionnelle L'opération de requalification de la rue de la Vallée a pour objectifs : - D'améliorer les gabarits viaires pour le partage de l'espace par les différents modes de déplacements, et contrôle passif du respect des vitesses - Améliorer les cheminements piétons - Créer d'une meilleure desserte des commerces, desserte de l'école et des points d'intérêts - Maintenir et l'améliorer l'offre de stationnement - Végétaliser l'axe routier en mettant en valeur le patrimoine existant, arbres et espaces verts - Embellissement des revêtements par traitement des transitions végétales et minérales - Diriger la collecte des eaux de pluie vers l'axe central de la voie pour préserver les façades bâties et accès latéraux. Les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas autorisées. Variante autorisée pour le lot N° 1 : Une variante concernant les épaisseurs de revêtement est acceptée par le pouvoir adjudicateur dans les termes suivants : Le candidat pourra proposer d'optimiser les épaisseurs de : - couche de base en grave bitume - et couche d'usure en BBME La proposition économique devra être justifiée par une note de dimensionnement sous logiciel ALIZE ou similaire dans les conditions d'une classe de trafic T3, résistance de plateforme type PF2 : 50 à 60 Mpa, en précisant les garanties offertes par le dimensionnement. La note sera complétée par la description des conditions particulières d'application et garanties associées Variante autorisée pour le lot N°2 : Sans objet. Date prévisionnelle de notification : avril 2025 Date prévisionnelle de réception : fin décembre 2025 Le délai d'affermissement de la tranche conditionnelle est de 24 mois à compter de l'ordre de service de commencement des travaux. Le marché est traité à prix unitaires. Le marché est passé à prix fermes et actualisables
Identifiant de la procédure : d3c9062e-698f-404a-8bc3-6d94979d0f36
Identifiant interne : 25AT-0009-G
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233222 Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 691 207 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Voirie Réseaux Divers
Description : Voirie et réseaux divers
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233120 Travaux de construction de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233222 Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 10 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Pavages, espaces verts et mobilier
Description : Pavages, espaces verts et mobilier urbain
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233222 Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 10 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 377 289,33 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CHEVAL TP
Offre :
Identifiant de l’offre : CHEVAL TP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 147 118,14 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 99 828 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25at-0009-G
Titre : Aménagement de la rue de la Vallée et de ses espaces publics adjacents
Date de conclusion du marché : 16/04/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : IDVERDE
Offre :
Identifiant de l’offre : IDVERDE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 244 314,35 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25at-0009-G
Titre : Aménagement de la rue de la Vallée et de ses espaces publics adjacents
Date de conclusion du marché : 16/04/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 6E1C4972-A919-DC4B-BCAD9B06ADA4D1B4
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Commune de Clérieux
Numéro d’enregistrement : 47607
Adresse postale : 12 place Henri Bossanne
Ville : Clerieux
Code postal : 26260
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Point de contact : LARUE Fabrice
Adresse électronique : secretariat@mairie-clerieux.fr
Téléphone : 0475715456
Télécopieur : 0475715908
Adresse internet : http://www.clerieux.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 6E1C4991-EE4B-DD85-38AC973A9F093E80
Adresse postale : 2 place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : CHEVAL TP
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1595351-1-1-1
Adresse postale : Mondy
Ville : Bourg-De-Peage
Code postal : 26300
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Adresse électronique : cheval.tp@groupecheval.fr
Téléphone : 0475721200
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : IDVERDE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1595351-1-2-1
Adresse postale : Le Village
Ville : Jarcieu
Code postal : 38270
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : idverde.jarcieu@idverde.com
Téléphone : 0474848048
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 98182b5a-ac7a-434a-8902-021bb55b742e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/04/2025 12:47 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00251744-2025
Numéro de publication au JO S : 76/2025
Date de publication : 17/04/2025