Acquisition, maintenance et prestations associées sur les équipements et logiciels du système d'information du Département des Deux-Sèvres

Acquisition, maintenance et prestations associées sur les équipements et logiciels du système d'information du Département des Deux-Sèvres Acquisition d'équipements d'infrastructure et de sécurité avec maintenance et prestations associées Acquisition de logiciels d'infrastructure et de sécurité avec maintenance et prestations associées

CPV: 32400000 Networks, 48000000 Software package and information systems
Deadline:
Sept. 29, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Acquisition, maintenance et prestations associées sur les équipements et logiciels du système d'information du Département des Deux-Sèvres
Awarding body:
DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES
Award number:
DSI-2025-018

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition, maintenance et prestations associées sur les équipements et logiciels du système d'information du Département des Deux-Sèvres
Description : Acquisition, maintenance et prestations associées sur les équipements et logiciels du système d'information du Département des Deux-Sèvres
Identifiant de la procédure : 9cd186d1-8439-45b9-ba45-26af0666d481
Identifiant interne : DSI-2025-018
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32400000 Réseaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48000000 Logiciels et systèmes d'information

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition d'équipements d'infrastructure et de sécurité avec maintenance et prestations associées
Description : Acquisition d'équipements d'infrastructure et de sécurité avec maintenance et prestations associées
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32400000 Réseaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Durée : 2 années renouvelable 1 fois par reconduction tacite

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maxi 700 000 Euros HT par période

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics-departement.deux-sevres.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Acquisition de logiciels d'infrastructure et de sécurité avec maintenance et prestations associées
Description : Acquisition de logiciels d'infrastructure et de sécurité avec maintenance et prestations associées
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48000000 Logiciels et systèmes d'information

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Durée : 2 années renouvelable 1 fois par reconduction tacite

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 680 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 920 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum : 460 000 Euros HT par période

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics-departement.deux-sevres.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES
Numéro d’enregistrement : 22790001600352
Adresse postale : Mail Lucie Aubrac - Place Denfert Rochereau
Ville : Niort Cedex
Code postal : 79028
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Adresse électronique : Marches-publics@deux-sevres.fr
Téléphone : 0549067902
Adresse internet : https://www.deux-sevres.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Adresse postale : 15 rue Blossac – CS 80541
Ville : POITIERS cedex
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 0549607919
Adresse internet : www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Adresse postale : 15 rue Blossac – CS 80541
Ville : POITIERS cedex
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 0549607919
Adresse internet : www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6e3a07ef-5302-4543-83c1-1455c099d9ab - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/08/2025 09:17 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00553019-2025
Numéro de publication au JO S : 161/2025
Date de publication : 25/08/2025