Acquisition de véhicules et d'engins de chantier

L'acquisition de véhicules, d'engins de chantier et d'un car scolaire Véhicule à benne basculante d'occasion pour le service SEVE Véhicule à benne basculante d'occasion pour le service Voirie Véhicule à benne basculante d'occasion pour les services SEVE/Bâtiments Offre de reprise obligatoire Tractopelle avec balancier télescopique de type JCB 3CX AEC …

CPV: 15114000 Offal, 34100000 Motor vehicles, 34121000 Buses and coaches, 34134200 Tipper trucks, 34144700 Utility vehicles, 43250000 Front-end shovel loaders
Deadline:
July 31, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Acquisition de véhicules et d'engins de chantier
Awarding body:
Mairie de l’Ile d’Yeu
Award number:
PPP20S-35/5034/2025VEHICULES&ENGINS

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de l’Ile d’Yeu
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de véhicules et d'engins de chantier
Description : L'acquisition de véhicules, d'engins de chantier et d'un car scolaire
Identifiant de la procédure : 432a3458-bb63-4a0a-8c78-629e84b8d01d
Identifiant interne : PPP20S-35/5034/2025VEHICULES&ENGINS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 619 200 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Véhicule à benne basculante d'occasion pour le service SEVE
Description : Véhicule à benne basculante d'occasion pour le service SEVE
Identifiant interne : 1_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34134200 Camions à benne basculante

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 11 Quai de la Mairie
Ville : L’ILE D’YEU
Code postal : 85350
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Mairie de l’Ile d’Yeu

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 17 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif - Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif - Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif - Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de l’Ile d’Yeu
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif - Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de l’Ile d’Yeu

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Véhicule à benne basculante d'occasion pour le service Voirie
Description : Véhicule à benne basculante d'occasion pour le service Voirie
Identifiant interne : 2_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34134200 Camions à benne basculante

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 11 Quai de la Mairie
Ville : L’ILE D’YEU
Code postal : 85350
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Mairie de l’Ile d’Yeu

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 28 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif - Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif - Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif - Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de l’Ile d’Yeu
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif - Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de l’Ile d’Yeu

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Véhicule à benne basculante d'occasion pour les services SEVE/Bâtiments
Description : Véhicule à benne basculante d'occasion pour les services SEVE/Bâtiments
Identifiant interne : 3_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34134200 Camions à benne basculante

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 11 Quai de la Mairie
Ville : L’ILE D’YEU
Code postal : 85350
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Mairie de l’Ile d’Yeu

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif - Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif - Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif - Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de l’Ile d’Yeu
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif - Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de l’Ile d’Yeu

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Chargeuse-Pelleteuse avec balancier télescopique neuf pour les services SEVE/Voirie
Description : Offre de reprise obligatoire Tractopelle avec balancier télescopique de type JCB 3CX AEC
Identifiant interne : 4_4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15114000 Abats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43250000 Chargeuses à benne frontale

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 11 Quai de la Mairie
Ville : L’ILE D’YEU
Code postal : 85350
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Mairie de l’Ile d’Yeu

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 113 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif - Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif - Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif - Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de l’Ile d’Yeu
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif - Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de l’Ile d’Yeu

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Chargeuse sur pneus neuve pour le Pôle de La Gravaire
Description : Chargeuse sur pneus neuve pour le Pôle de La Gravaire
Identifiant interne : 5_5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43250000 Chargeuses à benne frontale

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 11 Quai de la Mairie
Ville : L’ILE D’YEU
Code postal : 85350
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Mairie de l’Ile d’Yeu

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif - Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif - Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif - Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de l’Ile d’Yeu
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif - Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de l’Ile d’Yeu

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Fourgon utilitaire L1 H1 d'occasion pour le Pôle de La Gravaire
Description : Fourgon utilitaire L1 H1 d'occasion pour le Pôle de La Gravaire
Identifiant interne : 6_6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 11 Quai de la Mairie
Ville : L’ILE D’YEU
Code postal : 85350
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Mairie de l’Ile d’Yeu

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif - Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif - Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif - Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de l’Ile d’Yeu
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif - Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de l’Ile d’Yeu

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Car scolaire d'occasion pour la Régie Transport Public
Description : Car scolaire d'occasion pour la Régie Transport Public
Identifiant interne : 7_7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34121000 Autobus et cars

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 11 Quai de la Mairie
Ville : L’ILE D’YEU
Code postal : 85350
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Mairie de l’Ile d’Yeu

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif - Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif - Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif - Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de l’Ile d’Yeu
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif - Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de l’Ile d’Yeu

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie de l’Ile d’Yeu
Numéro d’enregistrement : 21850113800018
Adresse postale : 11 Quai de la Mairie
Ville : L’ILE D’YEU
Code postal : 85350
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Point de contact : Carole CHARUAU
Adresse électronique : mairie@ile-yeu.fr
Téléphone : +33 251594545
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif - Nantes
Numéro d’enregistrement : TA NANTES
Adresse postale : 6 allée de l'Île-Gloriette
Ville : NANTES Cedex
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 255101002
Télécopieur : +33 255101003
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : dd3d9905-ebe5-4a25-bd27-3671c9e164cf - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/06/2025 12:32 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00417087-2025
Numéro de publication au JO S : 121/2025
Date de publication : 27/06/2025