Acquisition de ressources numériques pour la Médiathèque numérique de la Loire - RELANCE DU LOT 1

La consultation concerne le lot n°1 : Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de vidéos à la demande. Les lots 2 à 5 ont fait l'objet d'une consultation antérieure. Accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande. La date prévisionnelle de début des prestations est fixée au 1er …

CPV: 72400000 Internet services
Deadline:
Nov. 4, 2025, 4 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Acquisition de ressources numériques pour la Médiathèque numérique de la Loire - RELANCE DU LOT 1
Awarding body:
Département de la Loire
Award number:
25FS-DAJCP-2284-G

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département de la Loire
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de ressources numériques pour la Médiathèque numérique de la Loire - RELANCE DU LOT 1
Description : La consultation concerne le lot n°1 : Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de vidéos à la demande. Les lots 2 à 5 ont fait l'objet d'une consultation antérieure. Accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande. La date prévisionnelle de début des prestations est fixée au 1er janvier 2026
Identifiant de la procédure : 031fe3b5-2a5c-4221-a2b1-fc7e012240fd
Identifiant interne : 25FS-DAJCP-2284-G
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72400000 Services internet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72400000 Services internet

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Direction départementale du livre et du multimédia (Ddlm) Zi De Vaure
Ville : Montbrison
Code postal : 42600
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 122 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Conditions de remise des offres (dématérialisation) : voir article 9 du règlement de consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de vidéos à la demande
Description : Montant minimum annuel : 4 000 euro(s) HT / Montant maximum annuel : 70 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72400000 Services internet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72400000 Services internet

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Direction départementale du livre et du multimédia (Ddlm) Zi De Vaure
Ville : Montbrison
Code postal : 42600
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 30/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible tacitement une fois pour une période d'un an

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Juin 2027
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Nombre de cadres
Description : 3 dernières années
Critère : Effectif moyen annuel
Description : 3 dernières années
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : 3 derniers exercices disponibles
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : 3 derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : 3 dernières années

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix, noté sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/11/2025 16:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/11/2025 08:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Clause d'exécution du marché : limitation de l'impact environnemental
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Loire

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : D7F1CA60-E60D-ADD5-B6CC958401ACE1CB
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Département de la Loire
Numéro d’enregistrement : 1
Adresse postale : Hôtel du département 2 rue Charles de Gaulle
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42022
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : le Président
Adresse électronique : retraitmarche@cg42.fr
Téléphone : 0477484059
Adresse internet : http://www.loire.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Département de la Loire
Numéro d’enregistrement : D7F1CA98-A563-C366-8C750A009011079B
Adresse postale : 2 rue Charles de Gaulle
Ville : Saint Etienne
Code postal : 42022
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Service commande publique
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0477484323
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : D7F1CAA8-E831-E416-E038FAC062C5EC9B
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Département de la Loire
Numéro d’enregistrement : D7F1CAB9-C5A2-7172-DFB8AFFD9A058333
Adresse postale : Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique 2 rue Charles de Gaulle
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42022
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Adresse électronique : commande-publique@loire.fr
Téléphone : 0477484320
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9b2f6df5-1a91-4139-80e4-f3d217232924 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/09/2025 15:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00643204-2025
Numéro de publication au JO S : 188/2025
Date de publication : 01/10/2025