Acquisition de ressources numériques pour la Médiathèque numérique de la Loire

La présente consultation a pour objet l'acquisition d'abonnements et d'accès à des ressources numériques pour les usagers de la Médiathèque numérique de la Loire dans le domaine des loisirs, de la culture, de l'autoformation. Les prestations, objets de la consultation, sont réparties en 5 lots. Chacun des lots fera l'objet …

CPV: 72400000 Internet services
Deadline:
Aug. 1, 2025, 4 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Acquisition de ressources numériques pour la Médiathèque numérique de la Loire
Awarding body:
Département de la Loire
Award number:
25FS-DAJCP-2255-Q

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département de la Loire
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de ressources numériques pour la Médiathèque numérique de la Loire
Description : La présente consultation a pour objet l'acquisition d'abonnements et d'accès à des ressources numériques pour les usagers de la Médiathèque numérique de la Loire dans le domaine des loisirs, de la culture, de l'autoformation. Les prestations, objets de la consultation, sont réparties en 5 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande. La date prévisionnelle de début des prestations est fixée au 01/01/2026
Identifiant de la procédure : e4cacecd-fbb3-4532-a3bd-507f76e5b9b8
Identifiant interne : 25FS-DAJCP-2255-Q
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72400000 Services internet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72400000 Services internet

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Direction Départementale du Livre et du Multimedia
Ville : Montbrison
Code postal : 42600
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 124 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : 1/Conditions de remise des offres (dématérialisation) : voir article 9 du Rc 2/Délai de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de remise des offres
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de vidéos à la demande
Description : Accord-cadre avec montant minimum annuel HT de 4 000 euro(s) et montant maximum annuel HT de 70 000 euro(s)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72400000 Services internet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72400000 Services internet

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Direction Départementale du Livre et du Multimedia
Ville : Montbrison
Code postal : 42600
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible tacitement une fois pour une période d'un an

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 61 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Juin 2027
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Nombre de cadres
Description : pour les 3 dernières années
Critère : Effectif moyen annuel
Description : pour les 3 dernières années
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix, noté sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/08/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/08/2025 10:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Loire

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Abonnement et accès à une ressource numérique de musique généraliste
Description : Accord-cadre avec montant minimum annuel HT de 8 000 euro(s) et montant maximum annuel HT de 15 000 euro(s)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72400000 Services internet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72400000 Services internet

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Direction Départementale du Livre et du Multimedia
Ville : Montbrison
Code postal : 42600
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible tacitement une fois pour une période d'un an

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Juin 2027
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Nombre de cadres
Description : pour les 3 dernières années
Critère : Effectif moyen annuel
Description : pour les 3 dernières années
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix, noté sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/08/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/08/2025 10:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Loire

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Abonnement et accès à une ressource numérique d'autoformation
Description : Accord-cadre avec montant minimum annuel HT de 8 000 euro(s) et montant maximum annuel HT de 15 000 euro(s)
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72400000 Services internet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72400000 Services internet

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Direction Départementale du Livre et du Multimedia
Ville : Montbrison
Code postal : 42600
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible tacitement une fois pour une période d'un an

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Juin 2027
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Nombre de cadres
Description : pour les 3 dernières années
Critère : Effectif moyen annuel
Description : pour les 3 dernières années
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix, noté sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/08/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/08/2025 10:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Loire

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Abonnement et accès à une ressource numérique de presse en ligne
Description : Accord-cadre avec montant minimum annuel HT de 8 000 euro(s) et montant maximum annuel HT de 24 000 euro(s)
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72400000 Services internet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72400000 Services internet

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Direction Départementale du Livre et du Multimedia
Ville : Montbrison
Code postal : 42600
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible tacitement une fois pour une période d'un an

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 23 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Juin 2027
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Nombre de cadres
Description : pour les 3 dernières années
Critère : Effectif moyen annuel
Description : pour les 3 dernières années
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix, noté sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/08/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/08/2025 10:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Loire

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Abonnement et accès à une ressource numérique de mangas
Description : Accord-cadre avec montant minimum annuel HT de 8 000 euro(s) et montant maximum annuel HT de 24 000 euro(s)
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72400000 Services internet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72400000 Services internet

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Direction Départementale du Livre et du Multimedia
Ville : Montbrison
Code postal : 42600
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible tacitement une fois pour une période d'un an

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Juin 2027
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Nombre de cadres
Description : pour les 3 dernières années
Critère : Effectif moyen annuel
Description : pour les 3 dernières années
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix, noté sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/08/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/08/2025 10:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Loire

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 56BE64F0-EE00-08A4-91CDE8FD7CFF9D9F
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Département de la Loire
Numéro d’enregistrement : 1
Adresse postale : Hôtel du département 2 rue Charles de Gaulle
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42022
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : le Président
Adresse électronique : retraitmarche@cg42.fr
Téléphone : 0477484059
Adresse internet : http://www.loire.fr
Profil de l’acheteur : http://www.loire.fr/e-marchespublics
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Département de la Loire
Numéro d’enregistrement : 56BE6511-D8A4-ED48-547453FAA36B1B21
Adresse postale : 2 rue Charles de Gaulle
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42022
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Service de la Commande Publique
Adresse électronique : emmanuelle.cateland@loire.fr
Téléphone : 0477484319
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 56BE6521-A36D-1AC8-37CB04D5B4CDCB3B
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Département de la Loire
Numéro d’enregistrement : 56BE6531-A176-A08D-57DCDC375A8BCAB5
Adresse postale : Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique 2 rue Charles de Gaulle
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42022
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Adresse électronique : commande-publique@loire.fr
Téléphone : 0477484320
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8639ea57-2a7c-429f-8812-b9aae75b292c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/06/2025 16:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00411485-2025
Numéro de publication au JO S : 120/2025
Date de publication : 26/06/2025