Acquisition de livres, autres supports et ressources numériques pour la Médiathèque Départementale de l’Aube et les autres services du Département-.

Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande mono-attributaires sans minimum mais avec un montant maximum de 1 296 000,00 € HT pour la durée globale de 4 ans en cas de reconduction pour l’ensemble des lots Durée : 1 an renouvelable 3 fois Variantes non autorisées Livres pour enfants et …

CPV: 22113000 Library books, 30234300 Compact disks (CDs), 30234400 Digital versatile disks (DVDs), 37530000 Articles for funfair, table or parlour games, 37532000 Video games
Deadline:
Sept. 15, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Acquisition de livres, autres supports et ressources numériques pour la Médiathèque Départementale de l’Aube et les autres services du Département-.
Awarding body:
Département de l'Aube
Award number:
25D0017

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département de l'Aube
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de livres, autres supports et ressources numériques pour la Médiathèque Départementale de l’Aube et les autres services du Département-.
Description : Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande mono-attributaires sans minimum mais avec un montant maximum de 1 296 000,00 € HT pour la durée globale de 4 ans en cas de reconduction pour l’ensemble des lots Durée : 1 an renouvelable 3 fois Variantes non autorisées
Identifiant de la procédure : a9c0dcde-79d4-4e8d-b7e0-4de1b113f958
Identifiant interne : 25D0017
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Conditions de remises des offres ou des candidatures : Le Département de l’Aube retient pour la remise des offres, le mode de transmission par voie électronique via le site www.xmarches.fr. Mais, au titre des copies de sauvegarde, il ne refusera pas la remise d’un pli sur support papier ou sur support physique électronique à l'adresse suivante : Département de l'Aube Service des marchés 2 rue Pierre Labonde - B.P. 394 10026 Troyes Cedex Les copies de sauvegarde peuvent être remises contre récépissé au Service des marchés du département (2ème étage - bureau 264 - de 9h à 12h et de 14h à 17h, sauf dernier jour de remise 12h), ou envoyées par pli postal recommandé avec avis de réception à l’adresse citée ci-dessus. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : MODALITES D'OBTENTION DU DOSSIER : les documents sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante : www.xmarches.fr Pour obtenir tous renseignements complémentaires, les candidats peuvent adresser leur(s) demande(s) à l’adresse suivante : www.xmarches.fr Recours : - référé précontractuel (CJA, Art. L.551-1 et suivants) - référé contractuel (CJA, Art. L.551-13 et suivants) - recours en contestation de la validité du contrat
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Voir RC

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Livres pour enfants et adolescents hors bandes dessinées
Description : Livres pour enfants et adolescents hors bandes dessinées
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu du 1e janvier 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2026 et pourra être reconduit par voie tacite les 1e janvier 2027, 2028 et 2029 pour une durée de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Une copie éventuelle du certificat de qualification ou certificat de capacité ou tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations /
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, ou tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations /
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : la liste des principales références similaires fournies au cours des 5 dernières années et/ou les attestations du destinataire ou à défaut une déclaration de l’opération économique ; - les moyens généraux du candidat (moyens humains et matériels de l’entreprise) ; - tout autre moyen prouvant les capacités du candidat à réaliser les prestations

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SERVICE MARCHES -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SERVICE MARCHES -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SERVICE MARCHES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Bandes dessinées pour adultes et jeunesse
Description : Bandes dessinées pour adultes et jeunesse
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu du 1e janvier 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2026 et pourra être reconduit par voie tacite les 1e janvier 2027, 2028 et 2029 pour une durée de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Une copie éventuelle du certificat de qualification ou certificat de capacité ou tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations /
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, ou tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations /
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : la liste des principales références similaires fournies au cours des 5 dernières années et/ou les attestations du destinataire ou à défaut une déclaration de l’opération économique ; - les moyens généraux du candidat (moyens humains et matériels de l’entreprise) ; - tout autre moyen prouvant les capacités du candidat à réaliser les prestations

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SERVICE MARCHES -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SERVICE MARCHES -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SERVICE MARCHES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Livres de littérature pour adultes et livres en gros caractères
Description : Livres de littérature pour adultes et livres en gros caractères
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu du 1e janvier 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2026 et pourra être reconduit par voie tacite les 1e janvier 2027, 2028 et 2029 pour une durée de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Une copie éventuelle du certificat de qualification ou certificat de capacité ou tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations /
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, ou tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations /
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : la liste des principales références similaires fournies au cours des 5 dernières années et/ou les attestations du destinataire ou à défaut une déclaration de l’opération économique ; - les moyens généraux du candidat (moyens humains et matériels de l’entreprise) ; - tout autre moyen prouvant les capacités du candidat à réaliser les prestations

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SERVICE MARCHES -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SERVICE MARCHES -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SERVICE MARCHES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Livres documentaires, y compris de fonds local, pour adultes
Description : Livres documentaires, y compris de fonds local, pour adultes
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu du 1e janvier 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2026 et pourra être reconduit par voie tacite les 1e janvier 2027, 2028 et 2029 pour une durée de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Une copie éventuelle du certificat de qualification ou certificat de capacité ou tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations /
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, ou tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations /
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : la liste des principales références similaires fournies au cours des 5 dernières années et/ou les attestations du destinataire ou à défaut une déclaration de l’opération économique ; - les moyens généraux du candidat (moyens humains et matériels de l’entreprise) ; - tout autre moyen prouvant les capacités du candidat à réaliser les prestations

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SERVICE MARCHES -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SERVICE MARCHES -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SERVICE MARCHES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Livres, y compris édités à l’étranger, pour les centres de documentation des archives, de la cité du vitrail et du personnel du Département
Description : Livres, y compris édités à l’étranger, pour les centres de documentation des archives, de la cité du vitrail et du personnel du Département
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu du 1e janvier 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2026 et pourra être reconduit par voie tacite les 1e janvier 2027, 2028 et 2029 pour une durée de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Une copie éventuelle du certificat de qualification ou certificat de capacité ou tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations /
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, ou tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations /
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : la liste des principales références similaires fournies au cours des 5 dernières années et/ou les attestations du destinataire ou à défaut une déclaration de l’opération économique ; - les moyens généraux du candidat (moyens humains et matériels de l’entreprise) ; - tout autre moyen prouvant les capacités du candidat à réaliser les prestations

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SERVICE MARCHES -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SERVICE MARCHES -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SERVICE MARCHES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : CD et textes lus
Description : CD et textes lus
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30234300 Disques compacts (CD)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu du 1e janvier 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2026 et pourra être reconduit par voie tacite les 1e janvier 2027, 2028 et 2029 pour une durée de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Une copie éventuelle du certificat de qualification ou certificat de capacité ou tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations /
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, ou tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations /
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : la liste des principales références similaires fournies au cours des 5 dernières années et/ou les attestations du destinataire ou à défaut une déclaration de l’opération économique ; - les moyens généraux du candidat (moyens humains et matériels de l’entreprise) ; - tout autre moyen prouvant les capacités du candidat à réaliser les prestations

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SERVICE MARCHES -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SERVICE MARCHES -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SERVICE MARCHES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : DVD##
Description : DVD##
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu du 1e janvier 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2026 et pourra être reconduit par voie tacite les 1e janvier 2027, 2028 et 2029 pour une durée de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Une copie éventuelle du certificat de qualification ou certificat de capacité ou tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations /
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, ou tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations /
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : la liste des principales références similaires fournies au cours des 5 dernières années et/ou les attestations du destinataire ou à défaut une déclaration de l’opération économique ; - les moyens généraux du candidat (moyens humains et matériels de l’entreprise) ; - tout autre moyen prouvant les capacités du candidat à réaliser les prestations

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SERVICE MARCHES -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SERVICE MARCHES -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SERVICE MARCHES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Jeux vidéo
Description : Jeux vidéo
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37532000 Jeux vidéo

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu du 1e janvier 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2026 et pourra être reconduit par voie tacite les 1e janvier 2027, 2028 et 2029 pour une durée de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Une copie éventuelle du certificat de qualification ou certificat de capacité ou tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations /
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, ou tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations /
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : la liste des principales références similaires fournies au cours des 5 dernières années et/ou les attestations du destinataire ou à défaut une déclaration de l’opération économique ; - les moyens généraux du candidat (moyens humains et matériels de l’entreprise) ; - tout autre moyen prouvant les capacités du candidat à réaliser les prestations

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SERVICE MARCHES -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SERVICE MARCHES -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SERVICE MARCHES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Jeux de société
Description : Jeux de société
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37530000 Articles pour fêtes foraines, jeux de société ou jeux de salon

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu du 1e janvier 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2026 et pourra être reconduit par voie tacite les 1e janvier 2027, 2028 et 2029 pour une durée de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Une copie éventuelle du certificat de qualification ou certificat de capacité ou tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations /
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, ou tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations /
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : la liste des principales références similaires fournies au cours des 5 dernières années et/ou les attestations du destinataire ou à défaut une déclaration de l’opération économique ; - les moyens généraux du candidat (moyens humains et matériels de l’entreprise) ; - tout autre moyen prouvant les capacités du candidat à réaliser les prestations

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SERVICE MARCHES -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SERVICE MARCHES -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SERVICE MARCHES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Cinéma en ligne
Description : Cinéma en ligne
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu du 1e janvier 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2026 et pourra être reconduit par voie tacite les 1e janvier 2027, 2028 et 2029 pour une durée de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Une copie éventuelle du certificat de qualification ou certificat de capacité ou tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations /
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, ou tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations /
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : la liste des principales références similaires fournies au cours des 5 dernières années et/ou les attestations du destinataire ou à défaut une déclaration de l’opération économique ; - les moyens généraux du candidat (moyens humains et matériels de l’entreprise) ; - tout autre moyen prouvant les capacités du candidat à réaliser les prestations

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SERVICE MARCHES -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SERVICE MARCHES -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SERVICE MARCHES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Presse en ligne
Description : Presse en ligne
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu du 1e janvier 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2026 et pourra être reconduit par voie tacite les 1e janvier 2027, 2028 et 2029 pour une durée de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Une copie éventuelle du certificat de qualification ou certificat de capacité ou tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations /
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, ou tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations /
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : la liste des principales références similaires fournies au cours des 5 dernières années et/ou les attestations du destinataire ou à défaut une déclaration de l’opération économique ; - les moyens généraux du candidat (moyens humains et matériels de l’entreprise) ; - tout autre moyen prouvant les capacités du candidat à réaliser les prestations

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SERVICE MARCHES -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SERVICE MARCHES -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SERVICE MARCHES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Autoformation en ligne
Description : Autoformation en ligne
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu du 1e janvier 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2026 et pourra être reconduit par voie tacite les 1e janvier 2027, 2028 et 2029 pour une durée de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Une copie éventuelle du certificat de qualification ou certificat de capacité ou tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations /
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, ou tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations /
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : la liste des principales références similaires fournies au cours des 5 dernières années et/ou les attestations du destinataire ou à défaut une déclaration de l’opération économique ; - les moyens généraux du candidat (moyens humains et matériels de l’entreprise) ; - tout autre moyen prouvant les capacités du candidat à réaliser les prestations

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SERVICE MARCHES -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SERVICE MARCHES -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SERVICE MARCHES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Livres numériques et livres audio en ligne
Description : Livres numériques et livres audio en ligne
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu du 1e janvier 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2026 et pourra être reconduit par voie tacite les 1e janvier 2027, 2028 et 2029 pour une durée de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Une copie éventuelle du certificat de qualification ou certificat de capacité ou tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations /
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, ou tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations /
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : la liste des principales références similaires fournies au cours des 5 dernières années et/ou les attestations du destinataire ou à défaut une déclaration de l’opération économique ; - les moyens généraux du candidat (moyens humains et matériels de l’entreprise) ; - tout autre moyen prouvant les capacités du candidat à réaliser les prestations

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SERVICE MARCHES -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SERVICE MARCHES -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SERVICE MARCHES -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Département de l'Aube
Numéro d’enregistrement : 22100005200011
Adresse postale : 2 rue Pierre Labonde
Ville : TROYES
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : marche@aube.fr
Téléphone : 0325425230
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRF2351036
Adresse postale : 25 rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRF2351036
Adresse postale : 25 rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SERVICE MARCHES
Numéro d’enregistrement : FRF2210000
Adresse postale : 2, rue Pierre Labonde
Ville : TROYES
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : marche@aube.fr
Téléphone : 0325425224
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SERVICE MARCHES
Numéro d’enregistrement : FRF2210000
Adresse postale : 2, rue Pierre Labonde
Ville : TROYES
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : marche@aube.fr
Téléphone : 0325425224
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SERVICE MARCHES
Numéro d’enregistrement : FRF2210000
Adresse postale : 2, rue Pierre Labonde
Ville : TROYES
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : marche@aube.fr
Téléphone : 0325425224
Rôles de cette organisation :
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 29833933-1a06-41c6-84e2-611080487d80 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/06/2025 15:04 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00398572-2025
Numéro de publication au JO S : 116/2025
Date de publication : 19/06/2025