Achat de véhicules neufs

Achat de véhicules neufs Achat de 4 autobus neufs Achat de 12 autocars de 63 places neufs

CPV: 34121000 Buses and coaches
Place of execution:
Achat de véhicules neufs
Awarding body:
Régie des Transports Carcassonne Agglo
Award number:
25004

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Régie des Transports Carcassonne Agglo
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achat de véhicules neufs
Description : Achat de véhicules neufs
Identifiant de la procédure : 77b858c0-cabb-4141-881c-b71854fba6d1
Avis précédent : cee2a4bd-9808-4741-a157-20f1e38d7c39-02
Identifiant interne : 25004
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34121000 Autobus et cars

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Nicolas Cugnot ZI l'Estagnol
Ville : Carcassonne
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Achat de 4 autobus neufs
Description : Achat de 4 autobus neufs
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34121000 Autobus et cars

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : rue Nicolas Cugnot
Ville : Carcassonne
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Régie des Transports Carcassonne Agglo
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). • Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). • Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarnet-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des Transports Carcassonne Agglo

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Achat de 12 autocars de 63 places neufs
Description : Achat de 12 autocars de 63 places neufs
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34121000 Autobus et cars

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : rue Nicolas Cugnot
Ville : Carcassonne
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Régie des Transports Carcassonne Agglo
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). • Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). • Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarnet-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des Transports Carcassonne Agglo
Organisation qui signe le marché : Régie des Transports Carcassonne Agglo

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2 520 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2 520 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MAN TRUCK & BUS FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : MAN TRUCK & BUS FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 2 520 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25004-02
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025
Date de conclusion du marché : 19/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 300373-2025
Organisation qui signe le marché : Régie des Transports Carcassonne Agglo

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Régie des Transports Carcassonne Agglo
Numéro d’enregistrement : 81514222900013
Ville : CARCASSONNE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Adresse électronique : nathalie.tiquet@carcassonne-agglo.fr
Téléphone : 0468728239
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : MAN TRUCK & BUS FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 31891906500157
Adresse postale : 12 Avenue du Bois de l'Epine CP 8005 Courcouronnes
Ville : EVRY
Code postal : 91008
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : dedbc80b-888b-4f88-a527-505529a84b2e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/06/2025 16:49 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00412562-2025
Numéro de publication au JO S : 120/2025
Date de publication : 26/06/2025