ACHAT DE PRODUITS D'EPICERIE, DE SURGELES ET DE VIANDE FRAICHE POUR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-GARONNE, LES COLLEGES PUBLICS ET LES AUTRES ENTITES PUBLIQUES DE HAUTE-GARONNE

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, pour le groupement de commandes pour l'achat de fournitures ou de prestations liées à la restauration constitué par le Conseil départemental, les collèges publics et les autres entités publiques de la Haute-Garonne EPICERIE ET BOISSONS NON ALCOOLISEES EPICERIE ET BOISSONS NON …

CPV: 15115100 Lamb, 15110000 Meat, 15111100 Beef, 15111200 Veal, 15112100 Fresh poultry, 15113000 Pork, 15131120 Sausage products, 15131130 Sausages, 15890000 Miscellaneous food products and dried goods, 15896000 Deep-frozen products
Place of execution:
ACHAT DE PRODUITS D'EPICERIE, DE SURGELES ET DE VIANDE FRAICHE POUR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-GARONNE, LES COLLEGES PUBLICS ET LES AUTRES ENTITES PUBLIQUES DE HAUTE-GARONNE
Awarding body:
Conseil départemental de la Haute-Garonne
Award number:
25CD310019

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conseil départemental de la Haute-Garonne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACHAT DE PRODUITS D'EPICERIE, DE SURGELES ET DE VIANDE FRAICHE POUR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-GARONNE, LES COLLEGES PUBLICS ET LES AUTRES ENTITES PUBLIQUES DE HAUTE-GARONNE
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, pour le groupement de commandes pour l'achat de fournitures ou de prestations liées à la restauration constitué par le Conseil départemental, les collèges publics et les autres entités publiques de la Haute-Garonne
Identifiant de la procédure : 549d4530-1279-4493-bd67-02b581487791
Identifiant interne : 25CD310019
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15110000 Viande

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : EPICERIE ET BOISSONS NON ALCOOLISEES
Description : EPICERIE ET BOISSONS NON ALCOOLISEES
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15110000 Viande

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Reconduction tacite. Conditions précisées dans les documents de la consultation

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 122068-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité des produits au regard de leur performance à répondre aux objectifs du Projet 100% sur la base de l'annexe 1 au Crt remis par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité des produits sur la base des documents écrits (fiches techniques, mémoire technique et documents remis par le candidat)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de développement durable dans le cadre de l'exécution de l'accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité du service sur la base des documents écrits (mémoire technique et documents remis par le candidat)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : EPICERIE ET BOISSONS NON ALCOOLISEES BIO
Description : EPICERIE ET BOISSONS NON ALCOOLISEES BIO
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15110000 Viande

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Reconduction tacite. Conditions précisées dans les documents de la consultation

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 122068-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité des produits au regard de leur performance à répondre aux objectifs du Projet 100% sur la base de l'annexe 1 au Crt remis par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité des produits sur la base des documents écrits (fiches techniques, mémoire technique et documents remis par le candidat)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité du service sur la base des documents écrits (mémoire technique et documents remis par le candidat)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de développement durable dans le cadre de l'exécution de l'accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : SURGELES
Description : SURGELES
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15110000 Viande

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Reconduction tacite. Conditions précisées dans les documents de la consultation

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 122068-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité des produits au regard de leur performance à répondre aux objectifs du Projet 100% sur la base de l'annexe 1 au Crt remis par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité des produits sur la base des documents écrits (fiches techniques, mémoire technique et documents remis par le candidat)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de développement durable dans le cadre de l'exécution de l'accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité du service sur la base des documents écrits (mémoire technique et documents remis par le candidat)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : VOLAILLE FRAICHE
Description : VOLAILLE FRAICHE
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15110000 Viande

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Reconduction tacite. Conditions précisées dans les documents de la consultation

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 122068-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité des produits au regard de leur performance à répondre aux objectifs du Projet 100% sur la base de l'annexe 1 au Crt remis par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité des produits sur la base des documents écrits (fiches techniques, mémoire technique et documents remis par le candidat)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de développement durable dans le cadre de l'exécution de l'accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité du service sur la base des documents écrits (mémoire technique et documents remis par le candidat)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : VIANDE FRAICHE DE PORC
Description : VIANDE FRAICHE DE PORC
Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15110000 Viande

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Reconduction tacite. Conditions précisées dans les documents de la consultation

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 122068-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité des produits au regard de leur performance à répondre aux objectifs du Projet 100% sur la base de l'annexe 1 au Crt remis par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité des produits sur la base des documents écrits (fiches techniques, mémoire technique et documents remis par le candidat)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de développement durable dans le cadre de l'exécution de l'accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité du service sur la base des documents écrits (mémoire technique et documents remis par le candidat)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : SAUCISSERIE
Description : SAUCISSERIE
Identifiant interne : 06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131130 Saucisses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15110000 Viande

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Reconduction tacite. Conditions précisées dans les documents de la consultation

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 122068-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité des produits au regard de leur performance à répondre aux objectifs du Projet 100% sur la base de l'annexe 1 au Crt remis par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité des produits sur la base des documents écrits (fiches techniques, mémoire technique et documents remis par le candidat)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de développement durable dans le cadre de l'exécution de l'accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité du service sur la base des documents écrits (mémoire technique et documents remis par le candidat)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : CHARCUTERIE
Description : CHARCUTERIE
Identifiant interne : 07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15110000 Viande

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Reconduction tacite. Conditions précisées dans les documents de la consultation

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 122068-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité des produits au regard de leur performance à répondre aux objectifs du Projet 100% sur la base de l'annexe 1 au Crt remis par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité des produits sur la base des documents écrits (fiches techniques, mémoire technique et documents remis par le candidat)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de développement durable dans le cadre de l'exécution de l'accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité du service sur la base des documents écrits (mémoire technique et documents remis par le candidat)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : VIANDE FRAICHE DE BoeUF
Description : VIANDE FRAICHE DE BoeUF
Identifiant interne : 08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15110000 Viande

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Reconduction tacite. Conditions précisées dans les documents de la consultation

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 122068-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité des produits au regard de leur performance à répondre aux objectifs du Projet 100% sur la base de l'annexe 1 au Crt remis par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité des produits sur la base des documents écrits (fiches techniques, mémoire technique et documents remis par le candidat)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de développement durable dans le cadre de l'exécution de l'accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité du service sur la base des documents écrits (mémoire technique et documents remis par le candidat)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : VIANDE FRAICHE DE VEAU
Description : VIANDE FRAICHE DE VEAU
Identifiant interne : 09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111200 Viande de veau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15110000 Viande

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Reconduction tacite. Conditions précisées dans les documents de la consultation

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 122068-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité des produits au regard de leur performance à répondre aux objectifs du Projet 100% sur la base de l'annexe 1 au Crt remis par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité des produits sur la base des documents écrits (fiches techniques, mémoire technique et documents remis par le candidat)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de développement durable dans le cadre de l'exécution de l'accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité du service sur la base des documents écrits (mémoire technique et documents remis par le candidat)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : VIANDE FRAICHE D'OVIN
Description : VIANDE FRAICHE D'OVIN
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15115100 Viande d'agneau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15110000 Viande

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Reconduction tacite. Conditions précisées dans les documents de la consultation

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 122068-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité des produits au regard de leur performance à répondre aux objectifs du Projet 100% sur la base de l'annexe 1 au Crt remis par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité des produits sur la base des documents écrits (fiches techniques, mémoire technique et documents remis par le candidat)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de développement durable dans le cadre de l'exécution de l'accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité du service sur la base des documents écrits (mémoire technique et documents remis par le candidat)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 19 036 800 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 19 036 800 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : POMONA EPISAVEURS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 3 808 200 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250187
Titre : Epicerie Et Boissons Non Alcoolisees
Date de conclusion du marché : 07/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 19 036 800 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Biocoop Restauration
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 2 553 300 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250188
Titre : Epicerie Et Boissons Non Alcoolisees Bio
Date de conclusion du marché : 07/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 19 036 800 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Sysco France Sas
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 8 413 500 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250189
Titre : Surgeles
Date de conclusion du marché : 08/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 19 036 800 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Société de Distribution Avicole SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 1 412 100 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250190
Titre : Volaille Fraiche
Date de conclusion du marché : 07/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 19 036 800 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MAISON SERRAULT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 453 600 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250191
Titre : Viande Fraiche De Porc
Date de conclusion du marché : 07/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 19 036 800 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MAISON SERRAULT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 476 400 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250192
Titre : Saucisserie
Date de conclusion du marché : 07/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 19 036 800 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PRO A PRO DISTRIBUTION SUD
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 788 700 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250193
Titre : Charcuterie
Date de conclusion du marché : 08/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 19 036 800 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GROUPE BIGARD
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 624 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250194
Titre : Viande Fraiche De Boeuf
Date de conclusion du marché : 07/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 19 036 800 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GROUPE BIGARD
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 357 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250195
Titre : Viande Fraiche De Veau
Date de conclusion du marché : 07/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 19 036 800 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GROUPE BIGARD
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 150 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250196
Titre : Viande Fraiche D'Ovin
Date de conclusion du marché : 07/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 1F537793-0370-DCB7-83E6C7BD9FA19B80
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Conseil départemental de la Haute-Garonne
Numéro d’enregistrement : 54135
Adresse postale : Direction de la Commande Publique 1 Boulevard de la Marquette
Ville : Toulouse
Code postal : 31090
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : le Président du Conseil départemental
Adresse électronique : marches@cd31.fr
Téléphone : 0534333594
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 1F5377E3-9726-B7D4-9BB7AE7F35C2CC3F
Adresse postale : 68 rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 1F537802-E5C9-0A39-47DD3D121AE8DE00
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : POMONA EPISAVEURS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1603563-1-1-1
Adresse postale : 3 Av Du Docteur Tenine
Ville : Antony
Code postal : 92160
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Biocoop Restauration
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1603563-1-2-1
Adresse postale : Zone Artisanale De La Morandais
Ville : Tinteniac
Code postal : 35190
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Sysco France Sas
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1603563-1-3-1
Adresse postale : 14 Rue Gerty Archimede
Ville : Paris 12
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0008

Nom officiel : Société de Distribution Avicole SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1603563-1-4-1
Adresse postale : La Noelle
Ville : Ancenis-Saint-Gereon
Code postal : 44150
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0009

Nom officiel : MAISON SERRAULT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1603563-1-5-1
Adresse postale : Les Taillades
Ville : Capdenac-Gare
Code postal : 12700
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0010

Nom officiel : MAISON SERRAULT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1603563-1-6-1
Adresse postale : Les Taillades
Ville : Capdenac-Gare
Code postal : 12700
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0011

Nom officiel : PRO A PRO DISTRIBUTION SUD
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1603563-1-7-1
Adresse postale : Av De Grece
Ville : Montauban
Code postal : 82000
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0012

Nom officiel : GROUPE BIGARD
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1603563-1-8-1
Adresse postale : 42 Rue Ludovic Julien
Ville : Castres
Code postal : 81100
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0013

Nom officiel : GROUPE BIGARD
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1603563-1-9-1
Adresse postale : 42 Rue Ludovic Julien
Ville : Castres
Code postal : 81100
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0014

Nom officiel : GROUPE BIGARD
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1603563-1-10-1
Adresse postale : 42 Rue Ludovic Julien
Ville : Castres
Code postal : 81100
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0010

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7d59b612-995b-4a4d-8744-9c1507f2c7c9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/07/2025 12:15 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00447598-2025
Numéro de publication au JO S : 129/2025
Date de publication : 09/07/2025