Achat de fournitures de bureau, de fournitures scolaires, de matériels pédagogiques et de travaux manuels

Les caractéristiques principales sont énoncées au cahier des clauses particulières (C.C.P). Les caractéristiques principales sont énoncées au cahier des clauses particulières (C.C.P) Les caractéristiques principales sont énoncées au cahier des clauses particulières (C.C.P).

CPV: 30195300 Letter boards or accessories, 30197000 Small office equipment, 39162100 Teaching equipment, 39162110 Teaching supplies
Deadline:
March 24, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Achat de fournitures de bureau, de fournitures scolaires, de matériels pédagogiques et de travaux manuels
Awarding body:
Mairie de Saint-Cloud
Award number:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Saint-Cloud
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achat de fournitures de bureau, de fournitures scolaires, de matériels pédagogiques et de travaux manuels
Description : Les caractéristiques principales sont énoncées au cahier des clauses particulières (C.C.P).
Identifiant de la procédure : ec768026-89af-4e6d-93be-99cc7cb1fa18
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30195300 Fournitures de bureau ou accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197000 Petit matériel de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Liste des sites en annexe du C.C.P.
Ville : Saint-Cloud
Code postal : 92210
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires : Durée du marché : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1er mai 2025 (soit jusqu'au 30 avril 2026). Il pourra être reconduit par périodes successives d'un an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30 avril 2029. Le marché sera reconduit selon les conditions fixées au cahier des clauses particulières (C.C.P). Montant du marché : Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini comme suit : - pour le lot n°1 : pas de montant minimum de commande / montant maximum : 29 000 euros HT ; - pour le lot n°2 : pas de montant minimum de commande / montant maximum : 70 000 euros H.T. Remise d'échantillons : Pour information, il est demandé aux candidats de remettre des échantillons à l'appui de leur offre. Les modalités de remise et d'examen des échantillons sont précisées aux articles 4.2 et 5 du règlement de la consultation.

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : Énoncés au règlement de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fournitures de bureau et fournitures administratives
Description : Les caractéristiques principales sont énoncées au cahier des clauses particulières (C.C.P)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30195300 Fournitures de bureau ou accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197000 Petit matériel de bureau

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2025
Date de fin de durée : 30/04/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Énoncés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Énoncés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Énoncés au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Ergonomie du site Internet
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des échantillons remis
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fournitures scolaires, matériels pédagogiques et travaux manuels
Description : Les caractéristiques principales sont énoncées au cahier des clauses particulières (C.C.P).
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2025
Date de fin de durée : 30/04/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Énoncés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Énoncés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Énoncés au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Ergonomie du site Internet
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des échantillons remis
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie de Saint-Cloud
Numéro d’enregistrement : 21920064900016
Adresse postale : 13, place Charles de Gaulle
Ville : Saint-cloud
Code postal : 92210
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Service des Marchés publics
Adresse électronique : marches-publics@saintcloud.fr
Téléphone : +33147715468
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2-4, boulevard de l'Hautil
Ville : Cergy-pontoise
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : +33130173400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 55ab75b0-77a9-4513-a8f3-5023e8390480 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/02/2025 10:24 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00120255-2025
Numéro de publication au JO S : 38/2025
Date de publication : 24/02/2025