Achat de deux camions d'occasion de 16 tonnes pour la collecte

Achat de deux camions d'occasion récent (moins de 4 ans) de 16 tonnes pour la collecte. -PSE n° 1 - Objet : Rachat d'un camion de 2015 de 26T -PSE n° 2 - Objet : Rachat d'un camion de 2012 de 26T Visite obligatoire pour le rachat des camions Achat …

CPV: 34134200 Tipper trucks
Deadline:
Oct. 31, 2025, 5 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Achat de deux camions d'occasion de 16 tonnes pour la collecte
Awarding body:
Communauté de Communes de Desvres-Samer
Award number:
CCDS202512

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de Communes de Desvres-Samer
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achat de deux camions d'occasion de 16 tonnes pour la collecte
Description : Achat de deux camions d'occasion récent (moins de 4 ans) de 16 tonnes pour la collecte. -PSE n° 1 - Objet : Rachat d'un camion de 2015 de 26T -PSE n° 2 - Objet : Rachat d'un camion de 2012 de 26T Visite obligatoire pour le rachat des camions
Identifiant de la procédure : f3f986a2-fcbf-4707-bd62-fc8e81f45cdc
Identifiant interne : CCDS202512
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34134200 Camions à benne basculante

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Visite et livraison au Pôle Technique Déchets Rue du Rossignol
Ville : Longfossé
Code postal : 62240
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Autre

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Achat de deux camions d'occasion de 16 tonnes pour la collecte
Description : Achat de deux camions d'occasion récent (moins de 4 ans) de 16 tonnes pour la collecte
Identifiant interne : CCDS202512

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34134200 Camions à benne basculante

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue du Rossignol
Ville : Longfossé
Code postal : 62240
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/10/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Communauté de Communes de Desvres-Samer
Organisation chargée des procédures de recours : Communauté de Communes de Desvres-Samer
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Communauté de Communes de Desvres-Samer

8. Organisations

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Communauté de Communes de Desvres-Samer
Numéro d’enregistrement : SIRET
Département : 62
Ville : Desvres
Code postal : 62240
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : Amélie FRANCOIS
Adresse électronique : amelie.francois@cc-desvressamer.fr
Téléphone : 0321920720
Profil de l’acheteur : https://marchespublics596280.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 52f4eaee-5865-4dc5-bbca-7cf7abb134fc - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/09/2025 08:55 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00633988-2025
Numéro de publication au JO S : 186/2025
Date de publication : 29/09/2025