Achat de chalets neufs ou d'occasion et location de chalets

La ville de Lomme souhaite faire l'acquisition de chalets. Ces derniers seront utilisés régulièrement lors des multiples manifestations organisées par la ville et ses associations tout au long de l'année. Par ailleurs, elle souhaite également louer des chalets pour les festivités de Noël. La ville de Lomme est à la …

CPV: 39151300 Modular furniture
Deadline:
July 21, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Achat de chalets neufs ou d'occasion et location de chalets
Awarding body:
Ville de Lomme, Commune associée à la Ville de Lille
Award number:
2025MC129CAL-2025/9

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Lomme, Commune associée à la Ville de Lille
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achat de chalets neufs ou d'occasion et location de chalets
Description : La ville de Lomme souhaite faire l'acquisition de chalets. Ces derniers seront utilisés régulièrement lors des multiples manifestations organisées par la ville et ses associations tout au long de l'année. Par ailleurs, elle souhaite également louer des chalets pour les festivités de Noël. La ville de Lomme est à la recherche d'un ou des prestataires pour : - Lot n° 1 : Achat de chalets évènementiels neufs ou d'occasion - Lot n° 2 : Location de chalets, livraison, montage et démontage Le lot n° 2 concerne l'organisation du marché de Noël qui se déroule sur le mois de décembre 2025 sur la ville de Lomme pour la période initiale et sur le mois de décembre 2026 en cas de reconduction de l'accord-cadre.
Identifiant de la procédure : 0d9e7a9e-4bde-4d36-953b-c4d3b61be0bd
Identifiant interne : 2025MC129CAL-2025/9
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39151300 Mobilier modulaire

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Commune Associée de Lomme Hôtel de Ville 72 Avenue de la République
Ville : Lomme
Code postal : 59160
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Voir détails dans le CCTP

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : Il s'agit d'une procédure d'appel d'offres.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Achat de chalets événementiels neufs ou d'occasion
Description : Achat de chalets événementiels neufs ou d'occasion
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39151300 Mobilier modulaire
Options :
Description des options : Reconductible une fois un an

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ateliers municipaux 115 rue de l'Egalité
Ville : Lomme
Code postal : 59160
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'adresse indiquée correspond au lieu de livraison exigé

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification. Il est reconductible une fois un an, soit une période maximale de 2 ans. La reconduction sera tacite. A l'issue de la reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. La durée de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification de l'accord-cadre. Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires sur le marché en faisant la demande au plus tard 10 jours calendaires avant la date et l'heure limite de remise des offres. Le lot 1 de l'accord-cadre est mono attributaire. Il sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 Euros HT pour les deux ans.

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 11/07/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Location de chalets, livraison, montage et démontage
Description : Location de chalets, livraison, montage et démontage
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39151300 Mobilier modulaire
Options :
Description des options : Reconductible une fois un an

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Parvis Yvon Delaporte Hôtel de Ville de Lomme situé 72 avenue de la République
Ville : Lomme
Code postal : 59160
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification. Il est reconductible une fois un an, soit une période maximale de 2 ans. La reconduction sera tacite. A l'issue de la reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. La durée de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification de l'accord-cadre. Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires sur le marché en faisant la demande au plus tard 10 jours calendaires avant la date et l'heure limite de remise des offres. Le lot 2 de l'accord-cadre est mono attributaire. Il sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 Euros HT pour les deux ans.

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 11/07/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Lomme, Commune associée à la Ville de Lille
Numéro d’enregistrement : 21590355000014
Adresse postale : 72 Avenue de la République
Ville : Lomme
Code postal : 59160
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Service Achats Marchés
Adresse électronique : achatsmarches@mairie-lomme.fr
Téléphone : 0320227625
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_2AKa9VVjTk
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400018
Adresse postale : 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville : Lille Cedex
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0359542445
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4e99f0e1-6ec3-495b-a5ff-54a10112f0d4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/06/2025 16:09 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00398963-2025
Numéro de publication au JO S : 117/2025
Date de publication : 20/06/2025