Achat d'un véhicule hydrocureur de 26 tonnes neuf

Achat d'un véhicule hydrocureur de 26 tonnes neuf l'acquisition d'un véhicule poids lourds de 26 tonnes 6X2 à châssis nu, neuf ou en variante d'occasion, ainsi que les prestations de services associées détaillées comme suit :  La fourniture des matériels  La fourniture du véhicule  La livraison  …

CPV: 34114000 Specialist vehicles, 34139000 Chassis
Deadline:
Aug. 29, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Achat d'un véhicule hydrocureur de 26 tonnes neuf
Awarding body:
AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
Award number:
AM25.28

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achat d'un véhicule hydrocureur de 26 tonnes neuf
Description : Achat d'un véhicule hydrocureur de 26 tonnes neuf
Identifiant de la procédure : f5c0cd8e-675a-461e-9ff1-66b50ba7cfc0
Identifiant interne : AM25.28
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34139000 Châssis
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114000 Véhicules à usage spécial

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre technique Près du Saussoir
Ville : Maubeuge
Code postal : 59600
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les candidats pourront présenter un dossier "variantes libres" en annexe du mémoire technique.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1- Châssis porteur de 26 tonnes
Description : l'acquisition d'un véhicule poids lourds de 26 tonnes 6X2 à châssis nu, neuf ou en variante d'occasion, ainsi que les prestations de services associées détaillées comme suit :  La fourniture des matériels  La fourniture du véhicule  La livraison  La mise en service  Les prestations de services associées  La préparation à la mise en service du véhicule (transformation et homologation du véhicule, plaques minéralogiques, certificat d'immatriculation,)  La formation des utilisateurs  La garantie du véhicule  Une assistance technique liée à la garantie du véhicule
Identifiant interne : AM25.28

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34139000 Châssis

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre technique Près du Saussoir
Ville : maubeuge
Code postal : 59600
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Concernant le lot 1 : Les candidats n'ont pas l'obligation de répondre à la solution de base. Ils peuvent présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées suivantes : Variante 1 Lot 1 : Le candidat pourra proposer une offre variante concernant un véhicule comme suit : Kilométrage : 15 000 km maximum Age : 1 an avec les mêmes caractéristiques techniques que le présent marché Variante 2 Lots 1 et 2 : les candidats pourront proposer un prix sur la reprise du matériel. Le montant de la reprise devra être indiqué sur le devis.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 6 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 19/08/2025
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2- Equipement hydrocureur
Description : Fourniture et livraison d'un équipement Hydrocureur sur châssis cabine de 26 tonnes par aspiration, transport de déchets liquides, boues et nettoyage des canalisations.
Identifiant interne : AM25.28 lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34114000 Véhicules à usage spécial

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre technique -Près du Saussoir
Ville : Maubeuge
Code postal : 59600
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Variante 2 Lots 1 et 2 : les candidats pourront proposer un prix sur la reprise du matériel. Le montant de la reprise devra être indiqué sur le devis.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 16 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 19/08/2025
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
Numéro d’enregistrement : 20004339600015
Adresse postale : 1 PLACE DU PAVILLON BP 234
Ville : Maubeuge cedex
Code postal : 59603
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la commande publique
Adresse électronique : marches-publics@amvs.fr
Téléphone : 0327530100
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif
Numéro d’enregistrement : 1759000340026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 03 59 54 23 42
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3721035d-84be-4a0d-a8fd-b066cf0772e6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/06/2025 14:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00425671-2025
Numéro de publication au JO S : 123/2025
Date de publication : 01/07/2025