Accord-cadre - Stations d'anesthésie pour le CHU UCL Namur

Accord-cadre - Stations d'anesthésie pour le CHU UCL Namur 3 fois la quantité estimée 3 fois la quantité estimée

CPV: 33157400 Medical breathing devices
Deadline:
July 24, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Accord-cadre - Stations d'anesthésie pour le CHU UCL Namur
Awarding body:
Centre Hospitalier Universitaire Dinant Godinne Sainte-Elisabeth - UCL Namur
Award number:
PPP0L3-451/5163/2025/CHU UCL Namur/DM/PO-08

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire Dinant Godinne Sainte-Elisabeth - UCL Namur
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre - Stations d'anesthésie pour le CHU UCL Namur
Description : Accord-cadre - Stations d'anesthésie pour le CHU UCL Namur
Identifiant de la procédure : dc06fe03-0909-4250-8f0f-6c6d3889c402
Identifiant interne : PPP0L3-451/5163/2025/CHU UCL Namur/DM/PO-08
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33157400 Respirateurs médicaux

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Dinant ( BE351 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Dinant ( BE351 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Namur ( BE352 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Dinant ( BE351 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Namur ( BE352 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Philippeville ( BE353 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Dinant ( BE351 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Namur ( BE352 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Philippeville ( BE353 )
Pays : Belgique

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 17 286 484 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Stations d'anesthésie avec système de prédiction
Description : 3 fois la quantité estimée
Identifiant interne : 2025/CHU UCL Namur/DM/PO-07_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33157400 Respirateurs médicaux
Options :
Description des options : Options exigées (Maintenance préventive Maintenance partagée Maintenance full omnium)

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue G. Therasse, 1
Ville : Yvoir
Code postal : 5530
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Dinant ( BE351 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CHU UCL Namur - Site de Mont-Godinne

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Saint-Jacques 501
Ville : Dinant
Code postal : 5500
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Dinant ( BE351 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CHU UCL Namur - Site de Dinant

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Louise Godin 15
Ville : Namur
Code postal : 5000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Namur ( BE352 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CHU UCL Namur - Site de Sainte-Elisabeth

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 13 950 900 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : 3 fois la quantité estimée

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/451/L3/2025

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Cautionnement (3 % du montant estimé du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Première Instance de l'arrondissement judiciaire de Namur -
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à la loi du 17 juin 2013 relative à la motivation, à l’information et aux voies de recours en matière de marchés publics, de certains marchés de travaux, de fournitures et de services et de concessions, les soumissionnaires non retenus disposent d'un délai de 15 jours à partir du jour suivant la date de l'avis de non attribution, afin d'introduire éventuellement une demande de suspension auprès du Tribunal de Première Instance de l'arrondissement de Namur. Ils peuvent également introduire un recours en annulation contre cette décision auprès du juge judiciaire du Tribunal de Première Instance de l’arrondissement judiciaire de Namur. Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 60 jours après l'avis de non attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Universitaire Dinant Godinne Sainte-Elisabeth - UCL Namur -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier Universitaire Dinant Godinne Sainte-Elisabeth - UCL Namur -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - Stations d'anesthésie avec asservissement automatique
Description : 3 fois la quantité estimée
Identifiant interne : 2025/CHU UCL Namur/DM/PO-07_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33157400 Respirateurs médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Docteur G. Thérasse, 1
Ville : Yvoir
Code postal : 5530
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Dinant ( BE351 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Centre Hospitalier Universitaire Dinant Godinne Sainte-Elisabeth - UCL Namur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Docteur G. Thérasse, 1
Ville : Yvoir
Code postal : 5530
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Namur ( BE352 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Centre Hospitalier Universitaire Dinant Godinne Sainte-Elisabeth - UCL Namur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Docteur G. Thérasse, 1
Ville : Yvoir
Code postal : 5530
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Philippeville ( BE353 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Centre Hospitalier Universitaire Dinant Godinne Sainte-Elisabeth - UCL Namur

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 335 584 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/451/L3/2025

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Cautionnement (3 % du montant estimé du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Première Instance de l'arrondissement judiciaire de Namur -
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à la loi du 17 juin 2013 relative à la motivation, à l’information et aux voies de recours en matière de marchés publics, de certains marchés de travaux, de fournitures et de services et de concessions, les soumissionnaires non retenus disposent d'un délai de 15 jours à partir du jour suivant la date de l'avis de non attribution, afin d'introduire éventuellement une demande de suspension auprès du Tribunal de Première Instance de l'arrondissement de Namur. Ils peuvent également introduire un recours en annulation contre cette décision auprès du juge judiciaire du Tribunal de Première Instance de l’arrondissement judiciaire de Namur. Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 60 jours après l'avis de non attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Universitaire Dinant Godinne Sainte-Elisabeth - UCL Namur -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier Universitaire Dinant Godinne Sainte-Elisabeth - UCL Namur -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire Dinant Godinne Sainte-Elisabeth - UCL Namur
Numéro d’enregistrement : CHU-UCL-Namur
Adresse postale : Avenue Docteur G. Thérasse, 1
Ville : Yvoir
Code postal : 5530
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Dinant ( BE351 )
Pays : Belgique
Point de contact : Sandria Aviansou
Adresse électronique : cmap@chuuclnamur.uclouvain.be
Téléphone : +32 81422694
Adresse internet : http://www.chuuclnamur.be/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal de Première Instance de l'arrondissement judiciaire de Namur
Numéro d’enregistrement : 081830460
Adresse postale : Place du Palais de Justice
Ville : Namur
Code postal : 5000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Namur ( BE352 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : greffecivil.namur@just.fgov.be
Téléphone : +32 81251711
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
Numéro d’enregistrement : BE 0475.480.736
Ville : Antwerpen / Anvers
Code postal : 2000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Antwerpen ( BE211 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@3p.eu
Téléphone : +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : FPS Policy and Support
Numéro d’enregistrement : BE 0671.516.647
Ville : Brussels
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : e.proc@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7f4cca9f-639e-43a2-953e-6b09b423ae34 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/06/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 17/06/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00398360-2025
Numéro de publication au JO S : 116/2025
Date de publication : 19/06/2025