Accord-cadre relatif aux prestations de logistique et de support technique pour les événements de Nantes Université

La consultation porte sur les prestations de logistique et de support technique pour les événements de Nantes Université La consultation porte sur les prestations de logistique et de support technique pour les événements de Nantes Université

CPV: 79952000 Event services, 79953000 Festival organisation services
Deadline:
Oct. 28, 2025, 2 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Accord-cadre relatif aux prestations de logistique et de support technique pour les événements de Nantes Université
Awarding body:
NANTES UNIVERSITE
Award number:
25055AC

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : NANTES UNIVERSITE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre relatif aux prestations de logistique et de support technique pour les événements de Nantes Université
Description : La consultation porte sur les prestations de logistique et de support technique pour les événements de Nantes Université
Identifiant de la procédure : a0fe6389-5ace-405c-9cd0-b62e162b8f3e
Identifiant interne : 25055AC
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79952000 Services d'organisation d'événements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79953000 Services d'organisation de festivals

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 QUAI DE TOURVILLE
Ville : NANTES
Code postal : 44600
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la Commande Publique - Code de la commande publique
Code de la Commande Publique
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Accord-cadre relatif aux prestations de logistique et de support technique pour les événements de Nantes Université
Description : La consultation porte sur les prestations de logistique et de support technique pour les événements de Nantes Université
Identifiant interne : 25055AC

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79952000 Services d'organisation d'événements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79953000 Services d'organisation de festivals

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 QUAI DE TOURVILLE
Ville : NANTES
Code postal : 44035
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.8 Critères d’accessibilité

Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 20/10/2025 14:00 +00:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 28/10/2025 14:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends relatifs aux Marchés Publics de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Information dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : NANTES UNIVERSITE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : NANTES UNIVERSITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : NANTES UNIVERSITE
Organisation qui traite les offres : NANTES UNIVERSITE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : NANTES UNIVERSITE
Numéro d’enregistrement : 13002974700016
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Direction des Achats
Adresse électronique : achatpublic@univ-nantes.fr
Téléphone : +33 2 40 99 83 83
Adresse internet : https://www.univ-nantes.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d’autres acheteurs
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Département : Loire-Atlantique
Adresse postale : 6 allée de l'île gloriette BP 24111
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal Administratif de Nantes
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://nantes.tribunal-administratif.fr/vos-demarches
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends relatifs aux Marchés Publics de Nantes
Numéro d’enregistrement : 13002928300012
Département : Loire-Atlantique
Adresse postale : CCIRA de Nantes
Ville : Nantes
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Madame Christèle AILLERIS
Adresse électronique : dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone : 06 60 48 98 89
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8c6cb298-353e-4f97-aa11-2f57756cb7b8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/09/2025 13:57 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00638532-2025
Numéro de publication au JO S : 187/2025
Date de publication : 30/09/2025