Accord-cadre relatif à la livraison de lait de chaux destiné au traitement des boues, au fur et à mesure de nos besoins, pour une durée potentielle de 4 ans

Raamovereenkomst voor aanneming van leveringen van kalkmelk voor slibbehandeling, voor een potentiële duur van 4 jaar Accord-cadre relatif à la livraison de lait de chaux destiné au traitement des boues, au fur et à mesure de nos besoins, pour une durée potentielle de 4 ans Raamovereenkomst voor aanneming van leveringen …

CPV: 24000000 Chemical products
Place of execution:
Accord-cadre relatif à la livraison de lait de chaux destiné au traitement des boues, au fur et à mesure de nos besoins, pour une durée potentielle de 4 ans
Awarding body:
Vivaqua
Award number:
CSC 2473 - Lait de chaux (LTM)

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Vivaqua
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre relatif à la livraison de lait de chaux destiné au traitement des boues, au fur et à mesure de nos besoins, pour une durée potentielle de 4 ans
Description : Accord-cadre relatif à la livraison de lait de chaux destiné au traitement des boues, au fur et à mesure de nos besoins, pour une durée potentielle de 4 ans
Identifiant de la procédure : 7f753cd8-cc07-4b75-a09f-0099540af5c4
Identifiant interne : CSC 2473 - Lait de chaux (LTM)
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24000000 Produits chimiques

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Namur ( BE352 )
Pays : Belgique

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : CSC 2473 - Lait de chaux (LTM) - 1
Description : Accord-cadre relatif à la livraison de lait de chaux destiné au traitement des boues, au fur et à mesure de nos besoins, pour une durée potentielle de 4 ans
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24000000 Produits chimiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Namur ( BE352 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation : 09/10/2025 11:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir cahier spécial des charges
Montage financier : Voir cahier spécial des charges

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CONSEIL D'ETAT
Informations relatives aux délais de recours : Voir cahier spécial des charges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Vivaqua

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Vivaqua
Numéro d’enregistrement : 0202962701_714
Adresse postale : Bd. de l’Impératrice 17-19
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : sd@vivaqua.be
Téléphone : +3225188230
Adresse internet : http://www.vivaqua.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CONSEIL D'ETAT
Numéro d’enregistrement : BE0931814266
Ville : Rue de la Science, 33 - 1040 Bruxelles Wetenschapsstraat 33 - 1040 Brussel
Code postal : 1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Namur ( BE352 )
Pays : Belgique
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : dbfbcedd-f60c-4872-b75c-de5d850b76a2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/09/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 11/09/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français néerlandais
Numéro de publication de l’avis : 00598241-2025
Numéro de publication au JO S : 175/2025
Date de publication : 12/09/2025