Accord-cadre relatif à la fourniture de gaz purs et industriels pour les sites de Saint-Etienne, Saint-Priest-en-Jarez et Aix-Marseille-Provence de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne

Accord-cadre relatif à la fourniture de gaz purs et industriels pour les sites de Saint-Etienne, Saint-Priest-en-Jarez et Aix-Marseille-Provence de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne Accord-cadre à bon de commande pour la fourniture de gaz purs et industriels pour les sites de Saint-Etienne, Saint-Priest-En-Jarez et Aix-Marseille-Provence de l'Ecole Nationale …

CPV: 24110000 Industrial gases
Place of execution:
Accord-cadre relatif à la fourniture de gaz purs et industriels pour les sites de Saint-Etienne, Saint-Priest-en-Jarez et Aix-Marseille-Provence de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Awarding body:
Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Award number:
25 STE 020M

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre relatif à la fourniture de gaz purs et industriels pour les sites de Saint-Etienne, Saint-Priest-en-Jarez et Aix-Marseille-Provence de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Description : Accord-cadre relatif à la fourniture de gaz purs et industriels pour les sites de Saint-Etienne, Saint-Priest-en-Jarez et Aix-Marseille-Provence de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Identifiant de la procédure : 68b56f83-333a-44b8-b7d8-8610c710a57f
Avis précédent : 273748-2025
Identifiant interne : 25 STE 020M
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24110000 Gaz industriels

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne 158 cours fauriel
Ville : Saint-étienne
Code postal : 42023
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre d'ingénierie et de santé de l'Ecole des Mines de Saint-Etienne 10 rue de la Marandière
Ville : Saint-Priest-En-Jarez
Code postal : 42270
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : MANUTECH USD 20 Rue du Professeur Benoit Hauras
Ville : Saint-étienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Campus Aix-Marseille-Provence de l'Ecole des Mines de Saint-Etienne 880 route du Mimet
Ville : Gardanne
Code postal : 13541
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Appel d'offres ouvert -

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Accord-cadre à bon de commande pour la fourniture de gaz purs et industriels pour les sites de Saint-Etienne, Saint-Priest-En-Jarez et Aix-Marseille-Provence de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Description : Accord-cadre à bon de commande pour la fourniture de gaz purs et industriels pour les sites de Saint-Etienne, Saint-Priest-En-Jarez et Aix-Marseille-Provence de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24110000 Gaz industriels

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne 158 Cours Fauriel
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42023
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 273748-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix global
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités d'organisation 20 points Modalités de transports et livraisons 8 points Délai de livraison 5 points Maintenance 3 points Développent durable 4 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : 31 jours
Organisation qui signe le marché : Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 80 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AIR PRODUCTS SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Air Products
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25 STE 020M
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/06/2025
Date de conclusion du marché : 26/08/2025
Organisation qui signe le marché : Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Numéro d’enregistrement : 18009202500105
Département : Loire
Adresse postale : 158 cours fauriel
Ville : Saint-étienne
Code postal : 42023
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Pôle achats marchés
Adresse électronique : serv-am@emse.fr
Téléphone : 0477429319
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 rue duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Télécopieur : 0487635000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : AIR PRODUCTS SAS
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 54850190700461
Adresse postale : Bâtiment n°270-Parc des Portes de Paris 45 Avenue Victor Hugo CS 20023
Ville : AUBERVILLIERS
Code postal : 93534
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : db5a20cf-c6de-40c3-89b2-87e35c5573d1 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/09/2025 17:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00612459-2025
Numéro de publication au JO S : 179/2025
Date de publication : 18/09/2025