ACCORD CADRE RELATIF A L'EXECUTION DE PRESTATIONS DE SCENOGRAPHIE POUR LE SEAQUARIUM INSTITUT MARIN

Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour la réalisation de prestations de scénographie pour les futurs projets du Seaquarium Institut Marin Prestations couvrant notamment mais non limitativement, les études préalables et la conception scénographique, la production d'éléments graphiques, l'assistance à maitrise d'ouvrage (ou à maitrise d'oeuvre), le suivi de fabrication …

CPV: 92521000 Museum services, 92521100 Museum-exhibition services
Deadline:
Oct. 14, 2025, 5 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
ACCORD CADRE RELATIF A L'EXECUTION DE PRESTATIONS DE SCENOGRAPHIE POUR LE SEAQUARIUM INSTITUT MARIN
Awarding body:
SPL LE SEAQUARIUM
Award number:
2025-0014

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SPL LE SEAQUARIUM
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD CADRE RELATIF A L'EXECUTION DE PRESTATIONS DE SCENOGRAPHIE POUR LE SEAQUARIUM INSTITUT MARIN
Description : Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour la réalisation de prestations de scénographie pour les futurs projets du Seaquarium Institut Marin
Identifiant de la procédure : 5cb68260-e795-4098-ba79-aa1b37696758
Identifiant interne : 2025-0014
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521000 Services de musées

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 675 AVENUE DU PALAIS DE LA MER BP 106
Ville : LE GRAU DU ROI
Code postal : 30240
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : PRESTATIONS DE SCENOGRAPHIE POUR LE SEAQUARIUM INSTITUT MARIN
Description : Prestations couvrant notamment mais non limitativement, les études préalables et la conception scénographique, la production d'éléments graphiques, l'assistance à maitrise d'ouvrage (ou à maitrise d'oeuvre), le suivi de fabrication et d'installation...
Identifiant interne : Lot unique

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521100 Services d'exposition dans les musées

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 675 AVENUE DU PALAIS DE LA MER BP 106
Ville : LE GRAU DU ROI
Code postal : 30240
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/10/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL LE SEAQUARIUM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SPL LE SEAQUARIUM
Numéro d’enregistrement : 33791211700047
Adresse postale : Palais de la Mer BP 106
Ville : LE GRAU DU ROI
Code postal : 30240
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : direction@seaquarium.fr
Téléphone : +33 466515736
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Numéro d’enregistrement : 13000192800014
Adresse postale : 16 AVENUE FEUCHERES CS 88010
Ville : NIMES CEDEX 09
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c1bbb064-facd-42af-bfa8-52404e452ff8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/09/2025 16:40 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00595789-2025
Numéro de publication au JO S : 175/2025
Date de publication : 12/09/2025