Accord-cadre pour la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les services de la restauration des cantines scolaires du 16e arrondissement de Paris (3 lots)

Accord-cadre pour la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les services de la restauration des cantines scolaires du 16e arrondissement de Paris (3 lots) Lot 1 - Viandes fraîches de boeuf, veau et agneau Lot 2 - Viandes fraîches de porc et charcuterie de porc/volaille (sans porc) Lot 3 …

CPV: 15100000 Animal products, meat and meat products
Deadline:
July 31, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Accord-cadre pour la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les services de la restauration des cantines scolaires du 16e arrondissement de Paris (3 lots)
Awarding body:
Caisse des Ecoles du 16ème
Award number:
Marché n° 2025-03-03

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Caisse des Ecoles du 16ème
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre pour la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les services de la restauration des cantines scolaires du 16e arrondissement de Paris (3 lots)
Description : Accord-cadre pour la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les services de la restauration des cantines scolaires du 16e arrondissement de Paris (3 lots) Lot 1 - Viandes fraîches de boeuf, veau et agneau Lot 2 - Viandes fraîches de porc et charcuterie de porc/volaille (sans porc) Lot 3 - Viandes fraîches de volailles
Identifiant de la procédure : b1d0bc0a-433e-47bc-b80b-03b09d1518a3
Identifiant interne : Marché n° 2025-03-03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 71 AVENUE HENRI MARTIN
Ville : PARIS
Code postal : 75016
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures seront livrées dans les différents sites de l'arrondissement de la caisse des écoles

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 400 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 532 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Viandes fraîches de boeuf, veau et agneau
Description : Fourniture et livraison de Viandes fraîches de boeuf, veau et agneau - Issues d'une agriculture dite conventionnelle / labellisées Agriculture Biologique : label français (AB) ou européen (" Eurofeuille "), Label Rouge ou équivalent
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 71 avenue henri martin
Ville : paris
Code postal : 75016
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures seront livrées sur les différents sites de l'arrondissement de la caisse des écoles Paris16

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 An

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 31/07/2025 14:00 +02:00
Lieu : Caisse des Ecoles Paris 16
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : VOIR DCE
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Justification de la durée de l’accord-cadre : sans objet, le marché est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois soit une durée totale de 4 ans.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Caisse des Ecoles du 16ème -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Viandes fraîches de porc et charcuterie de porc/volaille (sans porc)
Description : Fourniture et livraison de Viandes de porc et charcuterie de porc/volaille (sans porc) fraîches Issues d'une agriculture dite conventionnelle / labellisées Agriculture Biologique : label français (AB) ou européen (" Eurofeuille "), Label Rouge ou équivalent
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 75 AVENUE HENRI MARTIN
Ville : PARIS
Code postal : 75016
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures seront livrées sur les différents sites de l'arrondissement de la caisse des écoles Paris16

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 31/07/2025 14:00 +02:00
Lieu : Caisse des Ecoles Paris 16
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : VOIR DCE
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Caisse des Ecoles du 16ème -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Viandes fraîches de volailles
Description : Fournitures et livraisons de Viandes fraîches de volailles Issues d'une agriculture dite conventionnelle / labellisées Agriculture Biologique : label français (AB) ou européen (" Eurofeuille "), Label Rouge ou équivalent
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 75 avenue henri martin
Ville : paris
Code postal : 75016
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures seront livrées sur les différents sites de l'arrondissement de la caisse des écoles Paris16

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 31/07/2025 14:00 +02:00
Lieu : Caisse des Ecoles Paris 16
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : VOIR DCE
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Caisse des Ecoles du 16ème -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Caisse des Ecoles du 16ème
Numéro d’enregistrement : 26750036100014
Adresse postale : 71 avenue Henri Martin
Ville : Paris
Code postal : 75016
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : CAISSE DES ECOLES PARIS 16
Adresse électronique : thierry.debillot@cde16.fr
Téléphone : +33 145046318
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 RUE DE JOUY
Ville : PARIS CEDEX 4
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0023dcd4-ce34-4f83-a1a7-76074d11580f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/06/2025 17:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00395764-2025
Numéro de publication au JO S : 116/2025
Date de publication : 19/06/2025