Accord-cadre - Investigations géophysiques, géotechniques, piézométriques et études associées

Sondages géophysiques et géotechniques Suivis d'auscultation (piézomètres) Essais de caractérisation. Réalisation d'études géotechniques (G1, G2, G3, G5) Sondages géophysiques et géotechniques Suivis d'auscultation (piézomètres) Essais de caractérisation. Réalisation d'études géotechniques (G1, G2, G3, G5)

CPV: 71332000 Geotechnical engineering services, 45111250 Ground investigation work, 71335000 Engineering studies, 71351710 Geophysical prospecting services
Deadline:
Sept. 29, 2025, 2 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Accord-cadre - Investigations géophysiques, géotechniques, piézométriques et études associées
Awarding body:
SYNDICAT MIXTE DE LA TET - BASSIN VERSANT
Award number:
2025_AC3_geotec

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SYNDICAT MIXTE DE LA TET - BASSIN VERSANT
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre - Investigations géophysiques, géotechniques, piézométriques et études associées
Description : Sondages géophysiques et géotechniques Suivis d'auscultation (piézomètres) Essais de caractérisation. Réalisation d'études géotechniques (G1, G2, G3, G5)
Identifiant de la procédure : 3711f720-d1f9-4071-a9ec-f95ef739af87
Identifiant interne : 2025_AC3_geotec
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111250 Travaux d'étude géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71335000 Études techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351710 Services de prospection géophysique

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Tribunal Administratif de Montpellier Tél: 04 67 54 81 00 Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Accord-cadre - Investigations géophysiques, géotechniques, piézométriques et études associées
Description : Sondages géophysiques et géotechniques Suivis d'auscultation (piézomètres) Essais de caractérisation. Réalisation d'études géotechniques (G1, G2, G3, G5)
Identifiant interne : S-PF-21943

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111250 Travaux d'étude géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71335000 Études techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351710 Services de prospection géophysique

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 17/11/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : reconduction tacite pour une période de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 30/09/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/09/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 29D09D5A-0D32-B139-0EE645C46575C696
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SYNDICAT MIXTE DE LA TET - BASSIN VERSANT
Numéro d’enregistrement : 1274
Adresse postale : 3 Rue Edmond Bartissol
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Point de contact : PARRAT Pierre
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0468350506
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 29D09D7A-9DCF-E283-3AD43F9B320AB5D2
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 29D09D8A-E744-9684-E898BD948BD5B321
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b87c637a-eaf2-4c7b-a0e2-6ffa873c9d0c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/08/2025 10:11 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00562997-2025
Numéro de publication au JO S : 164/2025
Date de publication : 28/08/2025