Accord-cadre : Impressions de documents et supports de communication.

La présente consultation concerne : Impressions de documents et supports de communication pour les besoins de l'École Nationale Supérieure de Sécurité Sociale (EN3S). Cet accord-cadre est composé de deux lots : Lot1 portant sur les brochures, flyers, dépliants/ Supports de signalétiques et événementiels et le Lot2 porte sur des ouvrages, …

CPV: 79810000 Printing services, 22100000 Printed books, brochures and leaflets, 79823000 Printing and delivery services
Place of execution:
Accord-cadre : Impressions de documents et supports de communication.
Awarding body:
Ecole Nationale Supérieure de Sécurité Sociale
Award number:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ecole Nationale Supérieure de Sécurité Sociale
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre : Impressions de documents et supports de communication.
Description : La présente consultation concerne : Impressions de documents et supports de communication pour les besoins de l'École Nationale Supérieure de Sécurité Sociale (EN3S). Cet accord-cadre est composé de deux lots : Lot1 portant sur les brochures, flyers, dépliants/ Supports de signalétiques et événementiels et le Lot2 porte sur des ouvrages, livres et catalogues/Articles de papeterie personnalisés.
Identifiant de la procédure : c9675571-a866-4bd1-a511-d1fb3d27a06d
Avis précédent : 0ae3185c-9e2e-456b-94c3-e41ef9383b73-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1: Brochures, flyers, dépliants / Supports de signalétiques et événementiels.
Description : Dans le cadre de ses activités (recrutement de dirigeants, organisation de cycles diplômants pour des publics français et internationaux, recherche dans le domaine de la protection sociale et promotion de la Sécurité sociale), l'EN3S est amenée à utiliser des supports physiques de communication (papiers, brochures, flyers, affiches, enveloppes, ouvrages...). Le service communication a en charge la maintenance de ces supports qui sont utilisés, à la fois dans le cadre des activités de formation, et également à l'occasion d'événements particuliers.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79810000 Services d'impression

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, seul le Tribunal Administratif de Lyon est compétent en la matière.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Ecole Nationale Supérieure de Sécurité Sociale -
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, seul le Tribunal Administratif de Lyon est compétent en la matière.
Organisation qui signe le marché : Ecole Nationale Supérieure de Sécurité Sociale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2: Ouvrages, livres et catalogues / Articles de papeterie personnalisés
Description : Dans le cadre de ses activités (recrutement de dirigeants, organisation de cycles diplômants pour des publics français et internationaux, recherche dans le domaine de la protection sociale et promotion de la Sécurité sociale), l'EN3S est amenée à utiliser des supports physiques de communication (papiers, brochures, flyers, affiches, enveloppes, ouvrages...). Le service communication a en charge la maintenance de ces supports qui sont utilisés, à la fois dans le cadre des activités de formation, et également à l'occasion d'événements particuliers.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, seul le Tribunal Administratif de Lyon est compétent en la matière.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Ecole Nationale Supérieure de Sécurité Sociale -
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, seul le Tribunal Administratif de Lyon est compétent en la matière.
Organisation qui signe le marché : Ecole Nationale Supérieure de Sécurité Sociale

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 200 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Nord'imprim
Offre :
Identifiant de l’offre : 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24FCS010
Date de conclusion du marché : 13/02/2025
Organisation qui signe le marché : Ecole Nationale Supérieure de Sécurité Sociale

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Print design Editions
Offre :
Identifiant de l’offre : 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24FCS011
Date de conclusion du marché : 17/01/2025
Organisation qui signe le marché : Ecole Nationale Supérieure de Sécurité Sociale

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ecole Nationale Supérieure de Sécurité Sociale
Numéro d’enregistrement : E2023000626
Adresse postale : 27 rue des docteurs Charcot
Ville : SAINT ETIENNE
Code postal : 42100
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@en3s.fr
Téléphone : +33 427405572
Adresse internet : https://www.en3s.fr/
Profil de l’acheteur : https://en3s.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ecole Nationale Supérieure de Sécurité Sociale
Numéro d’enregistrement : 19421879800016
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42031
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Nord'imprim
Numéro d’enregistrement : 33752949900044
Ville : STEENVOORDE
Code postal : 59114
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Print design Editions
Numéro d’enregistrement : 47959382400028
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ea6e4b3d-733b-4cdb-b285-d8ef3eadd984 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/04/2025 17:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00231069-2025
Numéro de publication au JO S : 70/2025
Date de publication : 09/04/2025