Accord-cadre et son 1er marché subséquent « Base de défense de Toulon – fourniture de matériels de climatisation, de froid industriel et accessoires de climatisation, de froid industriel

Accord-cadre et son 1er marché subséquent « Base de défense de Toulon – fourniture de matériels de climatisation, de froid industriel et accessoires de climatisation, de froid industriel Accord-cadre et son 1er marché subséquent « Base de défense de Toulon – fourniture de matériels de climatisation, de froid industriel et …

CPV: 44115200 Plumbing and heating materials
Deadline:
Oct. 21, 2025, 3:30 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Accord-cadre et son 1er marché subséquent « Base de défense de Toulon – fourniture de matériels de climatisation, de froid industriel et accessoires de climatisation, de froid industriel
Awarding body:
MINARM/SGA/SID/SID MED/SD-AC
Award number:
2025-SID-MED-O105-O108

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MINARM/SGA/SID/SID MED/SD-AC
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre et son 1er marché subséquent « Base de défense de Toulon – fourniture de matériels de climatisation, de froid industriel et accessoires de climatisation, de froid industriel
Description : Accord-cadre et son 1er marché subséquent « Base de défense de Toulon – fourniture de matériels de climatisation, de froid industriel et accessoires de climatisation, de froid industriel
Identifiant de la procédure : 875162c9-ed7a-47b7-a286-7f44269c66a1
Identifiant interne : 2025-SID-MED-O105-O108
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44115200 Matériel de plomberie et de chauffage

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : toulon
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents ordinaires et à marchés subséquent à bons de commande passé sur appel d’offres ouvert en application des L. 2120-1, L. 2124-2 et R. 2124-2, R.2161-2 à R2161-5, 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique - se référer au règlement de consultation
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 2025/SID-MED/0105-0108
Description : Accord-cadre et son 1er marché subséquent « Base de défense de Toulon – fourniture de matériels de climatisation, de froid industriel et accessoires de climatisation, de froid industriel. La carte d'achat est utilisé dans le cadre des marchés subséquents à bons de commande.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44115200 Matériel de plomberie et de chauffage
Options :
Description des options : L’accord-cadre pourra être reconduit au maximum trois (3) fois sans que la durée totale de l’accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans. Chaque reconduction sera tacite. Le pouvoir adjudicateur pourra faire part de sa décision de ne pas le reconduire au moins trois (3) mois avant la fin de la période en cours.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : TOULON
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix:100%

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/10/2025 15:30 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : les modalités d'envoi et de dépouillement des plis sont indiqués dans le règlement de la consultation. Le montant maximal sur 1 an du 1er marché subséquent est 300000€HT.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs en matière de marchés publics de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MINARM/SGA/SID/SID MED/SD-AC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MINARM/SGA/SID/SID MED/SD-AC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MINARM/SGA/SID/SID MED/SD-AC
Organisation qui traite les offres : MINARM/SGA/SID/SID MED/SD-AC

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : MINARM/SGA/SID/SID MED/SD-AC
Numéro d’enregistrement : 13000190200332
Département : Var
Adresse postale : BCRM TOULON - SID MED- BP n° 71 - CEDEX 9
Ville : TOULON
Code postal : 83800
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : Djama ELMI ISMAN
Téléphone : +33000000000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 13000525900010
Département : Var
Adresse postale : 5 rue racine -CS 40510 -cedex 9
Ville : TOULON
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Télécopieur : 0494427989
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs en matière de marchés publics de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130000700019
Département : Bouches-du-Rhône
Adresse postale : Préfecture de région PACA - Place Félix Baret - CS 80001 - cedex 6
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Téléphone : 0484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e73a1acd-0b92-4904-a6ce-52bf6e755031 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/09/2025 06:57 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00575717-2025
Numéro de publication au JO S : 168/2025
Date de publication : 03/09/2025