Accord-cadre de travaux d'entretien ou de modernisation du patrimoine régional - Région Nouvelle-Aquitaine – Département de la Corrèze (19) et son marché subséquent n°1 - lot 8 : Cloisons - plâtrerie - faux plafond - peinture - RELANCE

Accord-cadre de travaux d'entretien ou de modernisation du patrimoine régional - Région Nouvelle-Aquitaine – Département de la Corrèze (19) et son marché subséquent n°1 - lot 8 : Cloisons - plâtrerie - faux plafond - peinture - RELANCE Accord-cadre de travaux d'entretien ou de modernisation du patrimoine régional - Région …

CPV: 45421152 Installation of partition walls
Deadline:
July 30, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Accord-cadre de travaux d'entretien ou de modernisation du patrimoine régional - Région Nouvelle-Aquitaine – Département de la Corrèze (19) et son marché subséquent n°1 - lot 8 : Cloisons - plâtrerie - faux plafond - peinture - RELANCE
Awarding body:
Région Nouvelle Aquitaine- Site de Limoges
Award number:
2025L000T03358

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Région Nouvelle Aquitaine- Site de Limoges
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre de travaux d'entretien ou de modernisation du patrimoine régional - Région Nouvelle-Aquitaine – Département de la Corrèze (19) et son marché subséquent n°1 - lot 8 : Cloisons - plâtrerie - faux plafond - peinture - RELANCE
Description : Accord-cadre de travaux d'entretien ou de modernisation du patrimoine régional - Région Nouvelle-Aquitaine – Département de la Corrèze (19) et son marché subséquent n°1 - lot 8 : Cloisons - plâtrerie - faux plafond - peinture - RELANCE
Identifiant de la procédure : d4c72042-586f-475a-9a4d-31eab958fe0c
Avis précédent : 16356-2025
Identifiant interne : 2025L000T03358
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421152 Installation de cloisons

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 376 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Accord-cadre multi-attributaires avec marchés subséquents mono-attributaires à bons de commande
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Accord-cadre de travaux d'entretien ou de modernisation du patrimoine régional - Région Nouvelle-Aquitaine – Département de la Corrèze (19) et son marché subséquent n°1 - lot 8 : Cloisons - plâtrerie - faux plafond - peinture - RELANCE
Description : Accord-cadre de travaux d'entretien ou de modernisation du patrimoine régional - Région Nouvelle-Aquitaine – Département de la Corrèze (19) et son marché subséquent n°1 - lot 8 : Cloisons - plâtrerie - faux plafond - peinture - RELANCE
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421152 Installation de cloisons

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 376 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 16356-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (Description dans les documents de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique (description dans les documents de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Limoges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Nouvelle Aquitaine- Site de Limoges
Organisation qui traite les offres : Région Nouvelle Aquitaine- Site de Limoges

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Région Nouvelle Aquitaine- Site de Limoges
Numéro d’enregistrement : 20005375900011
Adresse postale : 27 Boulevard de la Corderie CS3116
Ville : Limoges
Code postal : 87031
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Point de contact : DACP
Téléphone : +33 555451900
Profil de l’acheteur : https://demat-ampa.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 178 700 05000010
Adresse postale : 1 cours Vergniaud
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : cb43e503-1cbb-4d19-bf57-4977f412d26f - 04
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/06/2025 14:02 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00419924-2025
Numéro de publication au JO S : 122/2025
Date de publication : 30/06/2025