ACCORD CADRE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT, DE RENOVATION ET DE RÉPARATION DES BÂTIMENTS DE VALENCE ROMANS HABITAT - RELANCE TRAVAUX PROGRAMMABLE 2025 - CHEMISAGE DES CANALISATIONS EU / EV / EP - RESIDENCE CHARETON - VALENCE

Le présent accord-cadre a pour objet le chemisage des canalisations de la résidence Chareton à Valence. La description exhaustive du besoin figure au CCTP Le présent accord-cadre a pour objet le chemisage des canalisations de la résidence Chareton à Valence. La description exhaustive du besoin figure au CCTP

CPV: 45232130 Storm-water piping construction work, 76211100 Lining services
Place of execution:
ACCORD CADRE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT, DE RENOVATION ET DE RÉPARATION DES BÂTIMENTS DE VALENCE ROMANS HABITAT - RELANCE TRAVAUX PROGRAMMABLE 2025 - CHEMISAGE DES CANALISATIONS EU / EV / EP - RESIDENCE CHARETON - VALENCE
Awarding body:
VALENCE ROMANS HABITAT
Award number:
25FT-SA-1037-M

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : VALENCE ROMANS HABITAT
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD CADRE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT, DE RENOVATION ET DE RÉPARATION DES BÂTIMENTS DE VALENCE ROMANS HABITAT - RELANCE TRAVAUX PROGRAMMABLE 2025 - CHEMISAGE DES CANALISATIONS EU / EV / EP - RESIDENCE CHARETON - VALENCE
Description : Le présent accord-cadre a pour objet le chemisage des canalisations de la résidence Chareton à Valence. La description exhaustive du besoin figure au CCTP
Identifiant de la procédure : d45cc0ab-e02f-4b55-b8f5-d923a5878d20
Identifiant interne : 25FT-SA-1037-M
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 76211100 Services de chemisage

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : ACCORD CADRE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT, DE RENOVATION ET DE RÉPARATION DES BÂTIMENTS DE VALENCE ROMANS HABITAT - RELANCE TRAVAUX PROGRAMMABLE 2025 - CHEMISAGE DES CANALISATIONS EU / EV / EP - RESIDENCE CHARETON - VALENCE
Description : Le présent accord-cadre a pour objet le chemisage des canalisations de la résidence Chareton à Valence. La description exhaustive du besoin figure au CCTP
Identifiant interne : T-PF-71589

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 76211100 Services de chemisage

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 640 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : IVANOE ASSAINISSEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 640 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-168-00
Titre : Accord Cadre De Travaux D'Entretien Courant, De Renovation Et De Réparation Des Bâtiments De Valence Romans Habitat - Relance Travaux Programmable 2025 - Chemisage Des Canalisations Eu / Ev / Ep - Residence Chareton - Valence
Date de conclusion du marché : 03/10/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 37F63584-B680-A6AB-F728C8FEA28D6E40
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : VALENCE ROMANS HABITAT
Numéro d’enregistrement : 1959
Adresse postale : 3 rue Rossini
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Point de contact : Le Directeur Général
Adresse électronique : a.despesse@valenceromanshabitat.fr
Téléphone : 0475825400
Télécopieur : 0475825401
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 37F635A5-0945-2BF2-EB5E3E677490CC66
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 37F635B7-E35D-338A-998AE100A709072D
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : IVANOE ASSAINISSEMENT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 71589-1-0-1
Adresse postale : 28 Impasse Du Perrier
Ville : Loyettes
Code postal : 01360
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@ivanoe-assainissement.fr
Téléphone : 0983212122
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e8fcc4db-b298-4eb3-98fa-d3fd5c9ad9eb - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/10/2025 11:13 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00654846-2025
Numéro de publication au JO S : 192/2025
Date de publication : 07/10/2025