ACCORD-CADRE DE FOURNITURES INTITULE : Eléments de fixation en acier inoxydable

Fourniture échelonnée dans le temps d’éléments de fixation tels les boulons, les tiges filetées et les tire-fond. Fourniture échelonnée dans le temps d’éléments de fixation tels les boulons, les tiges filetées et les tire-fond.

CPV: 44530000 Fasteners, 44531400 Bolts
Place of execution:
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES INTITULE : Eléments de fixation en acier inoxydable
Awarding body:
Société wallonne des eaux
Award number:
3834 - Eléments de fixation

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Société wallonne des eaux
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD-CADRE DE FOURNITURES INTITULE : Eléments de fixation en acier inoxydable
Description : Fourniture échelonnée dans le temps d’éléments de fixation tels les boulons, les tiges filetées et les tire-fond.
Identifiant de la procédure : bc9141d2-4b04-47c7-a8fd-bc58e9efc27d
Identifiant interne : 3834 - Eléments de fixation
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44530000 Attaches
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44531400 Boulons

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 3834 - Eléments de fixation - 1
Description : Fourniture échelonnée dans le temps d’éléments de fixation tels les boulons, les tiges filetées et les tire-fond.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44530000 Attaches
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44531400 Boulons

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 7

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La présente publication porte sur le dépôt du dossier de candidature à la date fixée ci-après. La désignation des attributaires qui fera dans un second temps, suite à une invitation à soumissionner envoyée aux seuls candidats sélectionnés. C’est uniquement à ce stade que les firmes sélectionnées seront invitées à déposer une offre.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Description de la garantie financière : Voir documents du marché
Date limite de réception des demandes de participation : 18/09/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir documents du marché
Montage financier : Voir documents du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : 15 jours pour un recours en suspension, 60 jours pour un recours en annulation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société wallonne des eaux

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Société wallonne des eaux
Numéro d’enregistrement : 0230132005_672
Adresse postale : Rue de la Concorde 41
Ville : Verviers
Code postal : 4800
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : achats.achats@swde.be
Téléphone : +32 87342101
Adresse internet : https://www.swde.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement : 0931814266
Ville : Bruxelles
Code postal : 1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7904706f-a1f6-4379-82f7-5c06b11af8cf - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/08/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 14/08/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00535025-2025
Numéro de publication au JO S : 156/2025
Date de publication : 18/08/2025