Accord cadre de fournitures et installations de matériels de mesures piézométriques

Accord cadre à bons de commandes de fournitures et installations de matériels de mesures piézométriques - mesures, enregistrement, télésurveillance et télétransmission des données Accord cadre à bons de commandes de fournitures et installations de matériels de mesures piézométriques - mesures, enregistrement, télésurveillance et télétransmission des données

CPV: 38420000 Instruments for measuring flow, level and pressure of liquids and gases, 38300000 Measuring instruments
Place of execution:
Accord cadre de fournitures et installations de matériels de mesures piézométriques
Awarding body:
Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)
Award number:
HADE250424

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord cadre de fournitures et installations de matériels de mesures piézométriques
Description : Accord cadre à bons de commandes de fournitures et installations de matériels de mesures piézométriques - mesures, enregistrement, télésurveillance et télétransmission des données
Identifiant de la procédure : 0cf1d157-c929-4b47-a0f1-8e6e038d667c
Identifiant interne : HADE250424
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38300000 Instruments de mesure

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Accord cadre de fournitures et installations de matériels de mesures piézométriques
Description : Accord cadre à bons de commandes de fournitures et installations de matériels de mesures piézométriques - mesures, enregistrement, télésurveillance et télétransmission des données
Identifiant interne : F-PF-1641565

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38300000 Instruments de mesure

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/11/2025
Date de fin de durée : 14/11/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 286236-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : L'organisation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement Durable/Politique Rse en accord avec l'objet du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : analyse de l'offre financière du titulaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : BRGM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 4 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HYDROSERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 4 000 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Hade250424
Titre : Accord cadre de fournitures et installations de matériels de mesures piézométriques
Date de conclusion du marché : 27/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 2CEA4FB9-F4CB-26F9-89588077B4F9E018
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)
Numéro d’enregistrement : 73337
Adresse postale : 3 av. Claude-Guillemin
Ville : Orléans
Code postal : 45060
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Madame la Présidente Directrice Générale
Adresse électronique : consultation@brgm.fr
Téléphone : 0238643434
Adresse internet : https://www.brgm.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : BRGM
Numéro d’enregistrement : 1931696
Adresse postale : 3 av. Claude-Guillemin
Ville : Orléans
Code postal : 45060
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : BRGM
Adresse électronique : brgmachats@brgm.fr
Téléphone : 0238643434
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 2CEA4FF7-942F-2AB7-54E4327A363CC1A2
Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 2CEA500F-D3FC-2C33-DEDF093E7091EC7C
Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : HYDROSERVICES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1641565-1-0-1
Adresse postale : 36 Rue Du Cerf
Ville : Val-De-Moder
Code postal : 67350
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Téléphone : 0388075006
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f5598e4b-ef3d-44b9-a37a-3dbff29ab7b8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/08/2025 11:38 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00561293-2025
Numéro de publication au JO S : 164/2025
Date de publication : 28/08/2025