Accord-cadre de fourniture de contenants alimentaires réemployables en inox et chariots de rangement

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de bacs gastronormes et couvercles en acier inoxydable destinés à des repas en restauration collective ainsi que des chariots de rangement/transport Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de bacs gastronormes et couvercles en acier inoxydable destinés à des repas en …

CPV: 39221130 Food containers, 39311000 Light catering equipment
Deadline:
July 17, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Accord-cadre de fourniture de contenants alimentaires réemployables en inox et chariots de rangement
Awarding body:
Ville de Beauvais
Award number:
2025-AF0011

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Beauvais
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre de fourniture de contenants alimentaires réemployables en inox et chariots de rangement
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de bacs gastronormes et couvercles en acier inoxydable destinés à des repas en restauration collective ainsi que des chariots de rangement/transport
Identifiant de la procédure : 2f714191-851c-49f3-bb62-24ca22c00c33
Identifiant interne : 2025-AF0011
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39221130 Récipients pour aliments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39311000 Petit matériel de restauration

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Beauvais
Code postal : 60000
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Accord-cadre de fourniture de contenants alimentaires réemployables en inox et chariots de rangement
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de bacs gastronormes et couvercles en acier inoxydable destinés à des repas en restauration collective ainsi que des chariots de rangement/transport
Identifiant interne : F-PF-1664541

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39221130 Récipients pour aliments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39311000 Petit matériel de restauration
Options :
Description des options : Les reconductions constituent une option au sens du droit de l'Union européenne

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Beauvais
Code postal : 60000
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/11/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : éclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Formulaire Dc1 : Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. Formulaire Dc2 : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : la valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les performances en matière de protection de l'environnement sont appréciées au regard du contenu du cadre de mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/07/2025 14:00 +02:00
Lieu : Beauvais
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le Greffe à l'adresse du Tribunal Administratif ci-dessus. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique Télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du BEAUVAISIS -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : B4A1125A-CDEE-9211-6B3F59FE29658203
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Beauvais
Numéro d’enregistrement : 25034
Adresse postale : 1 rue Desgroux
Ville : Beauvais
Code postal : 60021
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Point de contact : Franck PIA Franck
Adresse électronique : marchespublics@beauvaisis.fr
Téléphone : 0344794000
Adresse internet : http://www.beauvais.fr/
Profil de l’acheteur : http://mp.beauvaisis.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Communauté d'Agglomération du BEAUVAISIS
Numéro d’enregistrement : B4A11282-EA31-9053-3B4F9D136AC5188F
Adresse postale : 48 rue desgroux
Ville : Beauvais
Code postal : 60005
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Point de contact : Services des marchés publics
Adresse électronique : marchespublics@beauvaisis.fr
Téléphone : 0344156800
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : B4A112A9-D92B-86EC-3396E6876876B1CB
Adresse postale : 14, rue Lemerchier
Ville : Amiens
Code postal : 80011
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : 0322336170
Télécopieur : 0322336171
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 654b786f-e642-4255-b28e-f3bd1d190fd4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/06/2025 13:18 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00389739-2025
Numéro de publication au JO S : 114/2025
Date de publication : 17/06/2025