Accord-cadre d'exploitation et de maintenance des infrastructures passives d'un réseau de communications électroniques - Dorsale fibre optique de Manche Numérique

Accord-cadre de travaux à lot unique mono attributaire d'une durée de 24 mois renouvelable 2 fois par périodes de 12 mois pour une durée totale maximale de 48 mois Accord-cadre de travaux à lot unique mono attributaire d'une durée de 24 mois renouvelable 2 fois par périodes de 12 mois …

CPV: 32421000 Network cabling, 32571000 Communications infrastructure, 45231600 Construction work for communication lines, 50332000 Telecommunications-infrastructure maintenance services
Deadline:
Aug. 11, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Accord-cadre d'exploitation et de maintenance des infrastructures passives d'un réseau de communications électroniques - Dorsale fibre optique de Manche Numérique
Awarding body:
SM Manche Numérique
Award number:
2025-T-THD-003

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SM Manche Numérique
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre d'exploitation et de maintenance des infrastructures passives d'un réseau de communications électroniques - Dorsale fibre optique de Manche Numérique
Description : Accord-cadre de travaux à lot unique mono attributaire d'une durée de 24 mois renouvelable 2 fois par périodes de 12 mois pour une durée totale maximale de 48 mois
Identifiant de la procédure : 5dc35021-0db6-4b6e-a184-b2fca83203ff
Identifiant interne : 2025-T-THD-003
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231600 Travaux de construction de lignes de communications
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32421000 Câblage de réseau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32571000 Infrastructure de communications
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50332000 Services d'entretien d'infrastructures de télécommunications

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 500 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Accord-cadre d'exploitation et de maintenance des infrastructures passives d'un réseau de communications électroniques - Dorsale fibre optique de Manche Numérique
Description : Accord-cadre de travaux à lot unique mono attributaire d'une durée de 24 mois renouvelable 2 fois par périodes de 12 mois pour une durée totale maximale de 48 mois
Identifiant interne : T-PF-1662743

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231600 Travaux de construction de lignes de communications
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32421000 Câblage de réseau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32571000 Infrastructure de communications
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50332000 Services d'entretien d'infrastructures de télécommunications

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : 2 Reconductions tacites possibles par périodes de 12 mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/08/2025 14:00 +02:00
Lieu : Manche Numérique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : BAFAA1D1-0CFA-EF77-7D93513DCA70E903
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SM Manche Numérique
Numéro d’enregistrement : 62356
Adresse postale : 235 rue Joseph Cugnot - Zone Delta
Ville : Saint Lo
Code postal : 50000
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Point de contact : DELAUNAY Antoine
Téléphone : 0233778360
Adresse internet : http://manchenumerique.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : BAFAA1FF-A1C7-0DE8-AFC0AF2E65F2F869
Adresse postale : 3 rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Télécopieur : 0231524217
Adresse internet : https://telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : BAFAA22A-96BE-F145-B21A88364FA4ED0C
Adresse postale : 3 rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Télécopieur : 0231524217
Adresse internet : https://telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a92ec60c-92bd-4d00-8983-6d5aee8e0dd0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/06/2025 16:16 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00391796-2025
Numéro de publication au JO S : 115/2025
Date de publication : 18/06/2025