ACCORD-CADRE COMPOSITE MONO-ATTRIBUTAIRE ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE EN INGENIERIE ENVIRONNEMENTALE POUR LA TRANSFORMATION DE L'HOTEL DIEU A NANTES

L'AMO ingénierie environnementale aura pour mission d'évaluer et challenger le projet, de contribuer à la définition commune de propositions techniques, architecturales et urbaines. Elle stimulera les réflexions pour être collectivement à la hauteur des enjeux environnementaux présents : s'adapter aux changements climatiques et écologiques, atténuer leurs effets, réparer notre milieu …

CPV: 71336000 Engineering support services, 71241000 Feasibility study, advisory service, analysis, 71313000 Environmental engineering consultancy services
Place of execution:
ACCORD-CADRE COMPOSITE MONO-ATTRIBUTAIRE ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE EN INGENIERIE ENVIRONNEMENTALE POUR LA TRANSFORMATION DE L'HOTEL DIEU A NANTES
Awarding body:
SAMOA, agissant au nom et pour le compte de Nantes Métropole
Award number:
2025AMOENVIRONNEMENTHD

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SAMOA, agissant au nom et pour le compte de Nantes Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD-CADRE COMPOSITE MONO-ATTRIBUTAIRE ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE EN INGENIERIE ENVIRONNEMENTALE POUR LA TRANSFORMATION DE L'HOTEL DIEU A NANTES
Description : L'AMO ingénierie environnementale aura pour mission d'évaluer et challenger le projet, de contribuer à la définition commune de propositions techniques, architecturales et urbaines. Elle stimulera les réflexions pour être collectivement à la hauteur des enjeux environnementaux présents : s'adapter aux changements climatiques et écologiques, atténuer leurs effets, réparer notre milieu naturel. L'AMO qualifiera et quantifiera les ambitions en termes de renaturation et d'impact carbone. Elle pourra objectiver les scénarios en proposant des indicateurs : carbone émis, impact sur la biodiversité, taux de renaturation, température ressentie pour résorption d'îlots de chaleur, etc. De façon plus générale, au regard de l'histoire hospitalière du site, une réflexion sur la qualité de vie dans le futur quartier contribuera à produire un morceau de ville favorable à la santé.
Identifiant de la procédure : 0f7e7b99-7584-4a2c-8d14-5f65083207b3
Identifiant interne : 2025AMOENVIRONNEMENTHD
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les prestations, objet du présent accord-cadre, porteront sur les différents bâtiments du site de l'Hôtel-Dieu CHU Nantes 1, place Alexis Ricordeau - 44093 NANTES Cedex 1
Ville : NANTES
Code postal : 44093
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : ACCORD-CADRE COMPOSITE MONO-ATTRIBUTAIRE ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE EN INGENIERIE ENVIRONNEMENTALE POUR LA TRANSFORMATION DE L'HOTEL DIEU A NANTES
Description : L'AMO ingénierie environnementale aura pour mission d'évaluer et challenger le projet, de contribuer à la définition commune de propositions techniques, architecturales et urbaines. Elle stimulera les réflexions pour être collectivement à la hauteur des enjeux environnementaux présents : s'adapter aux changements climatiques et écologiques, atténuer leurs effets, réparer notre milieu naturel. L'AMO qualifiera et quantifiera les ambitions en termes de renaturation et d'impact carbone. Elle pourra objectiver les scénarios en proposant des indicateurs : carbone émis, impact sur la biodiversité, taux de renaturation, température ressentie pour résorption d'îlots de chaleur, etc. De façon plus générale, au regard de l'histoire hospitalière du site, une réflexion sur la qualité de vie dans le futur quartier contribuera à produire un morceau de ville favorable à la santé.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : site de l'Hôtel-Dieu CHU Nantes - 1, place Alexis Ricordeau
Ville : NANTES
Code postal : 44093 Cedex 1
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 28 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre composite s'exécutant pour partie en marché ordinaire et pour partie à bons de commande. Le montant attribué indiqué est un montant global estimatif, comprenant à la fois le montant issu de la DPGF et celui du DQE. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, emportant également ordre de commencement de la partie forfaitaire (phases I.A, I.B et I.C). La durée du présent accord-cadre ne pourra pas excéder celle du mandat d'études conféré par Nantes Métropole. L'accord-cadre prendra ainsi fin le 30 septembre 2027.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique, appréciée au regard du mémoire technique et du résumé du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations, évalué sur la base de la DPGF et du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais de recours sont les suivants: référé précontractuel devant le tribunal administratif conformément aux dispositions de l'article L. 5511 du Code de justice administrative. Référé contractuel conformément à l'article L. 55113 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SAMOA, agissant au nom et pour le compte de Nantes Métropole -

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 100 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Groupement porté par l'entreprise ZEFCO (mandataire) - Co-traitants : CONFLUENCES (SIRET : 837 837 459 00036) et MURMUR REEMPLOI (SIRET : 947 968 665 00028)
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE _ ZEFCO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 79 585 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025AMOENVIRONNEMENTHD
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/05/2025
Date de conclusion du marché : 06/06/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SAMOA, agissant au nom et pour le compte de Nantes Métropole
Numéro d’enregistrement : 45045211500030
Adresse postale : 2 ter quai François Mitterrand BP 36311
Ville : Nantes cedex 2
Code postal : 44263
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : stephanie.adet@samoa-nantes.fr
Téléphone : 0255114311
Profil de l’acheteur : www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 allée de l'Île Gloriette CS 24111
Ville : NANTES
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Groupement porté par l'entreprise ZEFCO (mandataire) - Co-traitants : CONFLUENCES (SIRET : 837 837 459 00036) et MURMUR REEMPLOI (SIRET : 947 968 665 00028)
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 837 837 459 00036
Ville : PARIS
Code postal : 75020
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d50ed2bd-d3c7-4f9e-bca7-24df248383f8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/06/2025 11:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00397929-2025
Numéro de publication au JO S : 116/2025
Date de publication : 19/06/2025