1.1 Acheteur
Nom officiel
:
Communauté d'agglomération ACCM
Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires : Réalisation d'études urbaines préalables relatives à des opérations d'aménagement - études préalables/capacitaires et de faisabilité - missions d'assistance à la maîtrise d'ouvrage. REALISATION D'UNE ETUDE DE CAPACITE POUR LE SITE DIT DES "VOLETS BLEUS" - MS1
REALISATION D'UNE ETUDE DE CAPACITE POUR LE SITE DIT DES "VOLETS BLEUS" REALISATION D'UNE ETUDE DE CAPACITE POUR LE SITE DIT DES "VOLETS BLEUS"
CPV: 71400000 Urban planning and landscape architectural services, 71410000 Urban planning services
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires : Réalisation d'études urbaines préalables relatives à des opérations d'aménagement - études préalables/capacitaires et de faisabilité - missions d'assistance à la maîtrise d'ouvrage. REALISATION D'UNE ETUDE DE CAPACITE POUR LE SITE DIT DES "VOLETS BLEUS" - MS1
Description
:
REALISATION D'UNE ETUDE DE CAPACITE POUR LE SITE DIT DES "VOLETS BLEUS"
Identifiant de la procédure
:
71dbdc1f-9983-4e5c-8052-f9a14a668548
Identifiant interne
:
MS1
Type de procédure
:
Autre procédure en plusieurs étapes
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71400000
Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71410000
Services d'urbanisme
2.1.4 Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre
:
Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires : Réalisation d'études urbaines préalables relatives à des opérations d'aménagement - études préalables/capacitaires et de faisabilité - missions d'assistance à la maîtrise d'ouvrage. REALISATION D'UNE ETUDE DE CAPACITE POUR LE SITE DIT DES "VOLETS BLEUS" - MS1
Description
:
REALISATION D'UNE ETUDE DE CAPACITE POUR LE SITE DIT DES "VOLETS BLEUS"
Identifiant interne
:
S-PF-1490195-01SUB
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71400000
Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71410000
Services d'urbanisme
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends relatifs aux marchés publics de Marseille (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Marseille
6. Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
Studio Cap
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0000
Valeur de l'offre
:
9 812,5
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Ms01
Titre
:
Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires : Réalisation d'études urbaines préalables relatives à des opérations d'aménagement - études préalables/capacitaires et de faisabilité - missions d'assistance à la maîtrise d'ouvrage. Realisation D'Une Etude De Capacite Pour Le Site Dit Des "Volets Bleus" - Ms1
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
A0B77AB9-AC9A-2D9E-1860199569E837BD
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
Communauté d'agglomération ACCM
Numéro d’enregistrement
:
23942
Adresse postale
:
Cité Yvan Audouard
5 rue Yvan Audouard
Ville
:
Arles
Code postal
:
13637
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Point de contact
:
De Carolis Patrick
Téléphone
:
0486526000
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement
:
A0B77AD9-D8C7-F0B4-0B4C9C49867A8D6B
Ville
:
Marseille
Code postal
:
13235
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0491134830
Télécopieur
:
0491811387
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel
:
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends relatifs aux marchés publics de Marseille (CCIRAL)
Numéro d’enregistrement
:
A0B77B0A-B48C-BC4B-F86EE22386672746
Ville
:
Marseille
Code postal
:
13282
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0484354554
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement
:
A0B77B31-9818-B307-3DA0AE02C85730FB
Ville
:
Marseille
Code postal
:
13235
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0491134830
Télécopieur
:
0491811387
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel
:
Studio Cap
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1668741-2-0-1
Adresse postale
:
33 rue Jean-Pierre Chabrol
Ville
:
Jacou
Code postal
:
34830
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
72caf2f7-e1b6-4db6-8875-c51175f5f6cb
-
01
Type de formulaire
:
Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis
:
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis
:
29/08/2025
17:36 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Numéro de publication de l’avis
:
00571906-2025
Numéro de publication au JO S
:
167/2025
Date de publication
:
02/09/2025