Accord-cadre à marchés subséquents de transport d'enfants et d'adolescents en autocar

Accord-cadre à marchés subséquents de transport d'enfants et d'adolescents en autocar Transport d’adolescents en autocar de grand tourisme au départ ou à destination de Coeur de Flandre agglo, en France Métropolitaine ou en pays limitrophes européens pour des séjours d’au moins 4 jours Transport d'adolescents en autocar de tourisme, au …

CPV: 60172000 Hire of buses and coaches with driver
Place of execution:
Accord-cadre à marchés subséquents de transport d'enfants et d'adolescents en autocar
Awarding body:
Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre
Award number:
PPP1NN-143/5274/M25.005

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre à marchés subséquents de transport d'enfants et d'adolescents en autocar
Description : Accord-cadre à marchés subséquents de transport d'enfants et d'adolescents en autocar
Identifiant de la procédure : 33390748-469e-4395-b4ce-300fb3501328
Identifiant interne : PPP1NN-143/5274/M25.005
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Accord cadre à marchés subséquents multi-attributaire passé avec montant maximum. L'accord-cadre commence à la date de l'accusé de réception de sa notification pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois par tacite reconduction pour une période de 12 mois/ La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le montant de commande du lot 1 pour la période initiale et pour chaque reconduction est limité à € 120.000,00 HT. Le montant de commande du lot 2 pour la période initiale et pour chaque reconduction est limité à € 30.000,00 HT. Le montant de commande du lot 3 pour la période initiale et pour chaque reconduction est limité à € 50.000,00 HT. Titulaires pour les Lots 1, 2 et 3 : - AUTOCARS RENE MAZEREEUW (mandataire), 140 Route de Poperinghe, 59114 STEENVOORDE, SIRET : 440 969 277 00019 / TVLS (co-traitant), 17 rue Dufour, 59270 BAILLEUL, SIRET : 343 804 977 00027 - VOYAGES INGLARD, RD 943, BP 50039, 62921 AIRE-SUR-LA-LYS cedex, SIRET : 815 370 341 00019. Lieux d'exécution : territoire national et pays limitrophes Une avance est prévue dans les conditions énoncées dans les documents de la consultation. L'ensemble des documents se rapportant au marché public signé sont communicables à toute personne qui en fait la demande. Ils sont disponibles au siège de Coeur de flandre agglo (222 bis rue de vieux-berquin 59190 HAZEBROUCK) - Service de la commande publique
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Transport d’adolescents en autocar de grand tourisme au départ ou à destination de Coeur de Flandre agglo, en France Métropolitaine ou en pays limitrophes européens pour des séjours d’au moins 4 jours
Description : Transport d’adolescents en autocar de grand tourisme au départ ou à destination de Coeur de Flandre agglo, en France Métropolitaine ou en pays limitrophes européens pour des séjours d’au moins 4 jours
Identifiant interne : M25.005_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 222 bis, rue de Vieux-Berquin
Ville : HAZEBROUCK
Code postal : 59190
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : territoire national

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 1 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 480 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Frais d'annulation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Dispositions environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service de la commande publique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille -
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Transport d'adolescents en autocar de tourisme, au départ ou à destination de Coeur de Flandre agglo, en France métropolitaine ou dans les pays limitrophes européens, à la journée ou la demi-journée
Description : Transport d'adolescents en autocar de tourisme, au départ ou à destination de Coeur de Flandre agglo, en France métropolitaine ou dans les pays limitrophes européens, à la journée ou la demi-journée
Identifiant interne : M25.005_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 222 bis, rue de Vieux-Berquin
Ville : HAZEBROUCK
Code postal : 59190
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : territoire national

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 2 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Frais d'annulation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Dispositions environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service de la commande publique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille -
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Transport d'enfants en autocar de tourisme, au départ ou à destination de Coeur de Flandre agglo en France Métropolitaine ou dans les pays limitrophes européens,
Description : “Transport d'enfants en autocar de tourisme, au départ ou à destination de Cœur de Flandre agglo en France Métropolitaine ou dans les pays limitrophes européens, lors de déplacements à la journée ou à la demi-journée et des navettes entre les différents sites d'activités dans le cadre des activités proposées des accueils de loisirs sans hébergement ”
Identifiant interne : M25.005_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 222 bis, rue de Vieux-Berquin
Ville : HAZEBROUCK
Code postal : 59190
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : territoire national

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 3 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Frais d'annulation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Dispositions environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service de la commande publique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille -
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 800 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VOYAGES INGLARD
Offre :
Identifiant de l’offre : VOYAGES_INGLARD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 34 480,64 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 687-1018
Titre : Transport d’adolescents en autocar de grand tourisme au départ ou à destination de Coeur de Flandre agglo, en France Métropolitaine ou en pays limitrophes européens pour des séjours d’au moins 4 jours
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre
Lauréat :
Nom officiel : AUTOCARS RENE MAZEREEUW
Offre :
Identifiant de l’offre : AUTOCARS_RENE_MAZEREEUW
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 34 936,8 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 687-1019
Titre : Transport d’adolescents en autocar de grand tourisme au départ ou à destination de Coeur de Flandre agglo, en France Métropolitaine ou en pays limitrophes européens pour des séjours d’au moins 4 jours
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VOYAGES INGLARD
Offre :
Identifiant de l’offre : VOYAGES_INGLARD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 12 457,48 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 691-1020
Titre : Transport d'adolescents en autocar de tourisme, au départ ou à destination de Coeur de Flandre agglo, en France métropolitaine ou dans les pays limitrophes européens, à la journée ou la demi-journée
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre
Lauréat :
Nom officiel : AUTOCARS RENE MAZEREEUW
Offre :
Identifiant de l’offre : AUTOCARS_RENE_MAZEREEUW
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 12 700,6 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 691-1021
Titre : Transport d'adolescents en autocar de tourisme, au départ ou à destination de Coeur de Flandre agglo, en France métropolitaine ou dans les pays limitrophes européens, à la journée ou la demi-journée
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VOYAGES INGLARD
Offre :
Identifiant de l’offre : VOYAGES_INGLARD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 520,64 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 695-1016
Titre : Transport d'enfants en autocar de tourisme, au départ ou à destination de Coeur de Flandre agglo en France Métropolitaine ou dans les pays limitrophes européens,
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre
Lauréat :
Nom officiel : AUTOCARS RENE MAZEREEUW
Offre :
Identifiant de l’offre : AUTOCARS_RENE_MAZEREEUW
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 455,04 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 695-1017
Titre : Transport d'enfants en autocar de tourisme, au départ ou à destination de Coeur de Flandre agglo en France Métropolitaine ou dans les pays limitrophes européens,
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre
Numéro d’enregistrement : 20004094700190
Adresse postale : 222 bis rue de Vieux-Berquin
Ville : HAZEBROUCK
Code postal : 59190
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Valentin BELLEVAL
Téléphone : +33 374540059
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Service de la commande publique
Numéro d’enregistrement : SCP
Adresse postale : 222 bis rue de Vieux-Berquin
Ville : HAZEBROUCK
Code postal : 59190
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Service de la commande publique
Téléphone : +33 374540059
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039
Ville : LILLE CEDEX
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : +33 359542342
Télécopieur : +33 359542445
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : VOYAGES INGLARD
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 81537034100019
Adresse postale : RD 943 - BP 50039
Ville : AIRE SUR LA LYS cedex
Code postal : 62921
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Rodolphe de
Adresse électronique : rdebretagne@inglard.com
Téléphone : +33 321954444
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003

8.1 ORG-0005

Nom officiel : AUTOCARS RENE MAZEREEUW
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 44096927700019
Adresse postale : 140 Route de Poperinghe
Ville : STEENVOORDE
Code postal : 59114
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : DUPONT Cynthia
Adresse électronique : contact@rmvoyages.fr
Téléphone : +33 328433055
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 010f5801-b59f-405f-8b67-a764ed1deb3e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/06/2025 08:40 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00401459-2025
Numéro de publication au JO S : 117/2025
Date de publication : 20/06/2025