ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES de travaux de menues réparations, d'entretien courant, de dépannages et de remises en état de logements (Relance lots infructueux)

ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES de travaux de menues réparations, d'entretien courant, de dépannages et de remises en état de logements (Relance lots infructueux) Lot 1 02M Plomberie- Sanitaire - Chauffage - Ventilation - Faïence Secteur NOGENT SUR SEINE Lot 2 02N Plomberie- Sanitaire - Chauffage - Ventilation - …

CPV: 45453100 Refurbishment work
Place of execution:
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES de travaux de menues réparations, d'entretien courant, de dépannages et de remises en état de logements (Relance lots infructueux)
Awarding body:
GIE NORD EST
Award number:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GIE NORD EST
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES de travaux de menues réparations, d'entretien courant, de dépannages et de remises en état de logements (Relance lots infructueux)
Description : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES de travaux de menues réparations, d'entretien courant, de dépannages et de remises en état de logements (Relance lots infructueux)
Identifiant de la procédure : 4f897b15-7ba7-496c-90b5-1534d508b7ea
Avis précédent : 98634ae2-6b72-4db7-94b6-1307ba2dfb96-01
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GIE NORD EST
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67080
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 02M Plomberie- Sanitaire - Chauffage - Ventilation - Faïence Secteur NOGENT SUR SEINE
Description : Lot 1 02M Plomberie- Sanitaire - Chauffage - Ventilation - Faïence Secteur NOGENT SUR SEINE
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LE BAN SAINT MARTIN
Code postal : 57050
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Prix et valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 60% Valeur technique 40% Bonification de 5 points pour service d'astreintes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 02N Plomberie- Sanitaire - Chauffage - Ventilation - Faïence Secteur VERDUN
Description : Lot 2 02N Plomberie- Sanitaire - Chauffage - Ventilation - Faïence Secteur VERDUN
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VERDUN
Code postal : 5510
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Prix et valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 60% Valeur technique 40% Bonification de 5 points pour service d'astreintes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui signe le marché : GIE NORD EST

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 03G Couverture Secteur MOSELLE OUEST/MEURTHE ET MOSELLE NORD
Description : Lot 3 03G Couverture Secteur MOSELLE OUEST/MEURTHE ET MOSELLE NORD
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LE BAN SAINT MARTIN
Code postal : 57050
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Prix et valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 60% Valeur technique 40% Bonification de 5 points pour service d'astreintes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui signe le marché : GIE NORD EST

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 03H Couverture Secteur MOSELLE EST
Description : Lot 4 03H Couverture Secteur MOSELLE EST
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PHALSBOURG
Code postal : 57370
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Prix et valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 60% Valeur technique 40% Bonification de 5 points pour service d'astreintes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui signe le marché : GIE NORD EST

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 03J Couverture Secteur REIMS
Description : Lot 5 03J Couverture Secteur REIMS
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : REIMS
Code postal : 51100
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Prix et valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 60% Valeur technique 40% Bonification de 5 points pour service d'astreintes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 6 03K Couverture Secteur ARDENNES
Description : Lot 6 03K Couverture Secteur ARDENNES
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : AUBRIVES
Code postal : 08230
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Prix et valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 60% Valeur technique 40% Bonification de 5 points pour service d'astreintes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 7 03L Couverture Secteur CHALONS EN CHAMPAGNE
Description : Lot 7 03L Couverture Secteur CHALONS EN CHAMPAGNE
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : SUIPPES
Code postal : 51600
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Prix et valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 60% Valeur technique 40% Bonification de 5 points pour service d'astreintes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot 8 03M Couverture Secteur NOGENT SUR SEINE
Description : Lot 8 03M Couverture Secteur NOGENT SUR SEINE
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : NOGENT SUR SEINE
Code postal : 10400
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Prix et valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 60% Valeur technique 40% Bonification de 5 points pour service d'astreintes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot 9 03N Couverture Secteur VERDUN
Description : Lot 9 03N Couverture Secteur VERDUN
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VERDUN
Code postal : 55100
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Prix et valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 60% Valeur technique 40% Bonification de 5 points pour service d'astreintes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui signe le marché : GIE NORD EST

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lot 10 03P Couverture Secteur AISNE
Description : Lot 10 03P Couverture Secteur AISNE
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : SISSONNE
Code postal : 02150
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Prix et valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 60% Valeur technique 40% Bonification de 5 points pour service d'astreintes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lot 11 04G Etanchéité Secteur MOSELLE OUEST/MEURTHE ET MOSELLE NORD
Description : 04G Etanchéité Secteur MOSELLE OUEST/MEURTHE ET MOSELLE NORD
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LE BAN SAINT MARTIN
Code postal : 57050
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Prix et valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 60% Valeur technique 40% Bonification de 5 points pour service d'astreintes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui signe le marché : GIE NORD EST

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Lot 12 04H Etanchéité Secteur MOSELLE EST
Description : Lot 12 04H Etanchéité Secteur MOSELLE EST
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : DIEUZE
Code postal : 57260
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Prix et valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 60% Valeur technique 40% Bonification de 5 points pour service d'astreintes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui signe le marché : GIE NORD EST

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Lot 13 04J Etanchéité Secteur REIMS
Description : Lot 13 04J Etanchéité Secteur REIMS
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : REIMS
Code postal : 51110
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Prix et valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 60% Valeur technique 40% Bonification de 5 points pour service d'astreintes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Lot 14 04P Etanchéité Secteur AISNE
Description : Lot 14 04P Etanchéité Secteur AISNE
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VERVINS
Code postal : 02140
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Prix et valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 60% Valeur technique 40% Bonification de 5 points pour service d'astreintes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Lot 15 05D Electricité courant faible - courant fort Secteur LILLE
Description : Lot 15 05D Electricité courant faible - courant fort Secteur LILLE
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LILLE
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Prix et valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 60% Valeur technique 40% Bonification de 5 points pour service d'astreintes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui signe le marché : GIE NORD EST

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Lot 16 05E Electricité courant faible - courant fort Secteur ARRAS
Description : Lot 16 05E Electricité courant faible - courant fort Secteur ARRAS
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : ARRAS
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Prix et valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 60% Valeur technique 40% Bonification de 5 points pour service d'astreintes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui signe le marché : GIE NORD EST

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Lot 17 05F Electricité courant faible - courant fort Secteur DUNKERQUE
Description : Lot 17 05F Electricité courant faible - courant fort Secteur DUNKERQUE
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : DUNKERQUE
Code postal : 59190
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Prix et valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 60% Valeur technique 40% Bonification de 5 points pour service d'astreintes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui signe le marché : GIE NORD EST

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Lot 18 05L Electricité courant faible - courant fort Secteur CHALONS EN CHAMPAGNE
Description : Lot 18 05L Electricité courant faible - courant fort Secteur CHALONS EN CHAMPAGNE
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : SUIPPES
Code postal : 51600
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Prix et valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 60% Valeur technique 40% Bonification de 5 points pour service d'astreintes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui signe le marché : GIE NORD EST

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Lot 19 05M Electricité courant faible - courant fort Secteur NOGENT SUR SEINE
Description : Lot 19 05M Electricité courant faible - courant fort Secteur NOGENT SUR SEINE
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : NOGENT SUR SEINE
Code postal : 10400
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Prix et valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 60% Valeur technique 40% Bonification de 5 points pour service d'astreintes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui signe le marché : GIE NORD EST

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Lot 20 05P Electricité courant faible - courant fort Secteur AISNE
Description : Lot 20 05P Electricité courant faible - courant fort Secteur AISNE
Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VIVIERS
Code postal : 02140
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Prix et valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 60% Valeur technique 40% Bonification de 5 points pour service d'astreintes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Lot 21 06H Menuiseries intérieures-extérieures - Fermetures - Vitrerie Secteur MOSELLE EST
Description : Lot 21 06H Menuiseries intérieures-extérieures - Fermetures - Vitrerie Secteur MOSELLE EST
Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : SARREGUEMINES
Code postal : 57200
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Prix et valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 60% Valeur technique 40% Bonification de 5 points pour service d'astreintes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Lot 22 06M Menuiseries intérieures-extérieures - Fermetures - Vitrerie Secteur NOGENT SUR SEINE
Description : Lot 22 06M Menuiseries intérieures-extérieures - Fermetures - Vitrerie Secteur NOGENT SUR SEINE
Identifiant interne : 22

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : NOGENT SUR SEINE
Code postal : 10400
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Prix et valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 60% Valeur technique 40% Bonification de 5 points pour service d'astreintes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : Lot 23 06N Menuiseries intérieures-extérieures - Fermetures - Vitrerie Secteur VERDUN
Description : Lot 23 06N Menuiseries intérieures-extérieures - Fermetures - Vitrerie Secteur VERDUN
Identifiant interne : 23

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VERDUN
Code postal : 55100
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Prix et valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 60% Valeur technique 40% Bonification de 5 points pour service d'astreintes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui signe le marché : GIE NORD EST

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : Lot 24 07N Revêtements muraux Secteur VERDUN
Description : Lot 24 07N Revêtements muraux Secteur VERDUN
Identifiant interne : 24

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VERDUN
Code postal : 55100
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Prix et valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 60% Valeur technique 40% Bonification de 5 points pour service d'astreintes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : Lot 25 08N Revêtements de sols - Faïence Secteur VERDUN
Description : Lot 25 08N Revêtements de sols - Faïence Secteur VERDUN
Identifiant interne : 25

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VERDUN
Code postal : 55110
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Prix et valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 60% Valeur technique 40% Bonification de 5 points pour service d'astreintes.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIE NORD EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 3 800 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 3 800 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MUST
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE MUST LOT 02N
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/06/2025
Date de conclusion du marché : 24/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 88239-2025
Organisation qui signe le marché : GIE NORD EST

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VOLTIGE France
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE VOLTIGE FRANCE LOT 03G
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/06/2025
Date de conclusion du marché : 24/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 88239-2025
Organisation qui signe le marché : GIE NORD EST

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VOLTIGE France
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE VOLTIGE FRANCE LOT 03H
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/06/2025
Date de conclusion du marché : 24/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 88239-2025
Organisation qui signe le marché : GIE NORD EST

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : CO-TRAITANCE SOS TOITURES LORRAINE - SOS TOITURES ALSACE
Chef de file du soumissionnaire : SOS TOITURES LORRAINE
Nom officiel : SOS TOITURES ALSACE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SOS TOITURE LORRAINE LOT 03N
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 09
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/06/2025
Date de conclusion du marché : 24/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 88239-2025
Organisation qui signe le marché : GIE NORD EST

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOPREMA ENTREPRISES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SOPREMA ENTREPRISES LOT 04G
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 11
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/06/2025
Date de conclusion du marché : 24/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 88239-2025
Organisation qui signe le marché : GIE NORD EST

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOPREMA ENTREPRISES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SOPREMA ENTREPRISES LOT 04H
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 12
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/06/2025
Date de conclusion du marché : 24/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 88239-2025
Organisation qui signe le marché : GIE NORD EST

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NORD FIBRE OPTIQUE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE NORD FIBRE OPTIQUE LOT 05D
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : 1 200 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 15
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/06/2025
Date de conclusion du marché : 24/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 88239-2025
Organisation qui signe le marché : GIE NORD EST

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NORD FIBRE OPTIQUE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE NORD FIBRE OPTIQUE LOT 05E
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Valeur de l'offre : 400 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 16
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/06/2025
Date de conclusion du marché : 24/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 88239-2025
Organisation qui signe le marché : GIE NORD EST

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NORD FIBRE OPTIQUE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE NORD FIBRE OPTIQUE LOT 05F
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
Valeur de l'offre : 400 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 17
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/06/2025
Date de conclusion du marché : 24/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 88239-2025
Organisation qui signe le marché : GIE NORD EST

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES CHAMPAGNE ARDENNES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES CHAMPAGNE ARDENNES LOT 05L
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 18
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/06/2025
Date de conclusion du marché : 24/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 88239-2025
Organisation qui signe le marché : GIE NORD EST

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES CHAMPAGNE ARDENNES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES CHAMPAGNE ARDENNES LOT 05M
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 19
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/06/2025
Date de conclusion du marché : 24/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 88239-2025
Organisation qui signe le marché : GIE NORD EST

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0020

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0021

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0022

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0023

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ACORUS CHAMPAGNE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ACORUS CHAMPAGNE LOT 06N
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0023
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 23
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/06/2025
Date de conclusion du marché : 24/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 88239-2025
Organisation qui signe le marché : GIE NORD EST

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0024

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0025

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GIE NORD EST
Numéro d’enregistrement : 75177116300027
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67080
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : Oumar.sarr@cdc-habitat.fr
Téléphone : 0368001371
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Numéro d’enregistrement : 17750111101763
Ville : PARIS
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-paris@justice.fr
Téléphone : 0144325151
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : MUST
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 79012385500278
Ville : MAXEVILLE
Code postal : 54320
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : VOLTIGE France
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 81853582500017
Ville : SCY CHAZELLES
Code postal : 57160
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SOS TOITURES LORRAINE
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 89355561500028
Ville : HEILLECOURT
Code postal : 64180
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SOS TOITURES ALSACE
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 82858855800019
Ville : KESSELDORF
Code postal : 67930
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SOPREMA ENTREPRISES
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 48519755200295
Ville : METZ
Code postal : 57071
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011 LOT-0012
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0008

Nom officiel : NORD FIBRE OPTIQUE
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 4134910440058
Ville : SEQUEDIN
Code postal : 59320
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0015 LOT-0016 LOT-0017
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0009

Nom officiel : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES CHAMPAGNE ARDENNES
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 38877377200206
Ville : GUEUX
Code postal : 51390
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0018 LOT-0019
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0010

Nom officiel : ACORUS CHAMPAGNE
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 93463827100015
Ville : MONTIGNY SUR VENCE
Code postal : 08430
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0023
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 236fa7bf-b583-4c1a-a343-4931e0fd82ad - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/10/2025 16:18 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00673502-2025
Numéro de publication au JO S : 197/2025
Date de publication : 14/10/2025