ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE PRESTATIONS DE DEVEGETALISATION DES OUVRAGES D'ART

ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE PRESTATIONS DE DEVEGETALISATION DES OUVRAGES D'ART PRESTATIONS DE DEVEGETALISATION DES OUVRAGES D ART

CPV: 77310000 Planting and maintenance services of green areas
Place of execution:
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE PRESTATIONS DE DEVEGETALISATION DES OUVRAGES D'ART
Awarding body:
Clermont Auvergne Métropole
Award number:
2025CM-SRV96

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Clermont Auvergne Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE PRESTATIONS DE DEVEGETALISATION DES OUVRAGES D'ART
Description : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE PRESTATIONS DE DEVEGETALISATION DES OUVRAGES D'ART
Identifiant de la procédure : 3fa03096-83a1-4a0a-b47a-3c69fd25c423
Identifiant interne : 2025CM-SRV96
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : CLERMONT FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : PRESTATIONS DE DEVEGETALISATION DES OUVRAGES D ART
Description : PRESTATIONS DE DEVEGETALISATION DES OUVRAGES D ART
Identifiant interne : 25102

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : CLERMONT FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours
Organisation qui signe le marché : Clermont Auvergne Métropole

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1 200 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOINS MODERNES DES ARBRES TITULAIRE DE 1ER RANG
Offre :
Identifiant de l’offre : SOINS MODERNES DES ARBRES TITULAIRE DE 1ER RANG
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25102
Titre : L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois. Montant annuel minimum de 40 000Euros HT. et maximum de 300 000Euros HT, avec une répartition entre le titulaire de 1er Rang, le Co-traitant ainsi que le titulaire de 2ème Rang.
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/07/2025
Date de conclusion du marché : 07/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Clermont Auvergne Métropole
Lauréat :
Nom officiel : SAUVERIE ENVIRONNEMENT CO TRAITANT DU TIT ER RANG
Offre :
Identifiant de l’offre : SAUVARIE ENVIRONNEMENT CO TRAITANT TITULAIRE DE 1ER RANG
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25102
Titre : L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois. Montant annuel minimum de 40 000Euros HT. et maximum de 300 000Euros HT, avec une répartition entre le titulaire de 1er Rang, le Co-traitant ainsi que le titulaire de 2ème Rang.
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/07/2025
Date de conclusion du marché : 07/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Clermont Auvergne Métropole
Lauréat :
Nom officiel : IDEE SERVICES AUVERGNE TITULAIRE 2EME RANG
Offre :
Identifiant de l’offre : IDEE SERVICES AUVERGNE TITULAIRE DE 2EME RANG
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25102
Titre : L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois. Montant annuel minimum de 40 000Euros HT. et maximum de 300 000Euros HT, avec une répartition entre le titulaire de 1er Rang, le Co-traitant ainsi que le titulaire de 2ème Rang.
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/07/2025
Date de conclusion du marché : 07/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Clermont Auvergne Métropole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Clermont Auvergne Métropole
Numéro d’enregistrement : 24630070100231
Adresse postale : 64-66 avenue de l'Union Soviétique BP 231
Ville : Clermont-ferrand
Code postal : 63007
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473983400
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Adresse postale : 6 Cours Sablon
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : 12000009600020
Adresse postale : 79 cours Charlemagne
Ville : LYON
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0345218243
Télécopieur : 0345218243
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours
Numéro d’enregistrement : 1763000510002-4
Adresse postale : 6 Cours Sablon
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146100
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SOINS MODERNES DES ARBRES TITULAIRE DE 1ER RANG
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 37899836300154
Ville : TRAPPES
Code postal : 78190
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@smda-sas.fr
Téléphone : 0130574596
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SAUVERIE ENVIRONNEMENT CO TRAITANT DU TIT ER RANG
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 81180242000042
Ville : CHAPDES BEAUFORT
Code postal : 63230
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@sauvarie.fr
Téléphone : 0473792414
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0007

Nom officiel : IDEE SERVICES AUVERGNE TITULAIRE 2EME RANG
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 40320196500015
Ville : BRIOUDE
Code postal : 43100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@ideeservicesauvergne.fr
Téléphone : 0471749626
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 515b2f7a-db79-490a-8d22-f62d7cbad3dd - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/08/2025 10:53 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00549176-2025
Numéro de publication au JO S : 160/2025
Date de publication : 22/08/2025