Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour les transports récurrents et occasionnels

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour les transports récurrents et occasionnels Lot 1 : Transports scolaires, périscolaires et extra scolaires pour la commune de Marcheprime Lot 2 : Transports de tourisme pour le CCAS de Marcheprime Le service consiste au transport d’enfants de 3 à 17 ans, accompagnés, sur …

CPV: 60000000 Transport services (excl. Waste transport)
Place of execution:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour les transports récurrents et occasionnels
Awarding body:
Commune de MARCHEPRIME
Award number:
2025-SE-008

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de MARCHEPRIME
Forme juridique de l’acheteur : Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour les transports récurrents et occasionnels
Description : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour les transports récurrents et occasionnels Lot 1 : Transports scolaires, périscolaires et extra scolaires pour la commune de Marcheprime Lot 2 : Transports de tourisme pour le CCAS de Marcheprime
Identifiant de la procédure : 9a09f3be-6d45-4b6f-b921-ba20b2b17ebe
Identifiant interne : 2025-SE-008
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Transports scolaires, périsoclaires et extra scolaires pour la commune de Marcheprime
Description : Le service consiste au transport d’enfants de 3 à 17 ans, accompagnés, sur divers trajets entre les écoles et les installations municipales, sportives et culturelles d’une part et entre les écoles et divers pôles d’intérêts extérieurs à la commune d’autre part ainsi qu’au transport des enfants des activités péri scolaires et des accueils de Loisirs.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Voir cahier des charges
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir cahier des charges
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir cahier des charges

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de MARCHEPRIME
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de MARCHEPRIME
Organisation qui signe le marché : Commune de MARCHEPRIME

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Transports de tourisme pour le CCAS de Marcheprime
Description : Le service consiste au transport de personnes sur divers pôles d’intérêts extérieurs à la commune.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Voir cahier des charges
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir cahier des charges
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir cahier des charges

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de MARCHEPRIME
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de MARCHEPRIME
Organisation qui signe le marché : Commune de MARCHEPRIME

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 462 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 462 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 450 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CITRAM
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre CITRAM - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 450 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/06/2025
Date de conclusion du marché : 14/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 255009-2025
Organisation qui signe le marché : Commune de MARCHEPRIME

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 12 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CITRAM
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre CITRAM - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 12 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/06/2025
Date de conclusion du marché : 14/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 255009-2025
Organisation qui signe le marché : Commune de MARCHEPRIME

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de MARCHEPRIME
Numéro d’enregistrement : 21330555000013
Adresse postale : 3 Avenue de la République
Ville : MARCHEPRIME
Code postal : 33380
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : Manuel MARTINEZ
Téléphone : +33 557715096
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 17330005400025
Adresse postale : 9 Rue Tastet
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CITRAM
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 33934375800142
Adresse postale : 9 Avenue Puy Pelat
Ville : BASSENS
Code postal : 33530
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 03dd72dc-7e67-414e-9843-24b56fa4c61c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/08/2025 16:47 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00546563-2025
Numéro de publication au JO S : 159/2025
Date de publication : 21/08/2025