Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, pour la fourniture et la distribution de sol souple

Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, pour la fourniture et la distribution de revêtement de sol souple PVC pour l'ensemble des sites et activités de NEOLIA Fourniture et distribution de revêtement de sol souple PVC pour l’ensemble des sites et activités de NEOLIA

CPV: 44112200 Floor coverings
Place of execution:
Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, pour la fourniture et la distribution de sol souple
Awarding body:
Néolia - Siège Social (25)
Award number:
Accord cadre Fourniture sol souple

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Néolia - Siège Social (25)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, pour la fourniture et la distribution de sol souple
Description : Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, pour la fourniture et la distribution de revêtement de sol souple PVC pour l'ensemble des sites et activités de NEOLIA
Identifiant de la procédure : 59b708c4-3566-462b-9f4c-f370c89d2e52
Identifiant interne : Accord cadre Fourniture sol souple
Type de procédure : Autre procédure en plusieurs étapes
Principales caractéristiques de la procédure : selon RC

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44112200 Revêtements de sol

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Montbéliard
Code postal : 25200
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires : La présente consultation vise à conclure un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, pour la fourniture et la distribution de revêtement de sol souple PVC pour l'ensemble des sites et activités de NEOLIA.

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : voir RC
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
procédure concurrentielle avec négociation - procédure concurrentielle avec négociation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de sol souple PVC
Description : Fourniture et distribution de revêtement de sol souple PVC pour l’ensemble des sites et activités de NEOLIA
Identifiant interne : AC Fourniture sol souple

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44112200 Revêtements de sol

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 200 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : voir RC
Description : Selon RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : voir RC
Description : Selon RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : selon RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : selon RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Canal de communication ad hoc :

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 12/11/2025 16:30 +01:00
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres :
À la discrétion de l’acheteur, tous les documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires : Voir RC
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Néolia - Siège Social (25)
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Judiciaire de Montbéliard Rue Mozart 25200 MONTBELIARD
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Néolia - Siège Social (25)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Néolia - Siège Social (25)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Néolia - Siège Social (25)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Néolia - Siège Social (25)
Organisation qui traite les offres : Néolia - Siège Social (25)

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Néolia - Siège Social (25)
Numéro d’enregistrement : 30591873200010
Département : NEOLIA
Adresse postale : 34 rue de la Combe aux Biches CS 75267
Ville : Montbeliard Cedex
Code postal : 25205
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : preynaud@neolia.fr
Téléphone : +33 381991924
Télécopieur : +33 381991986
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.neolia.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4930564c-41fc-49dd-adca-53285ea1d3ab - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/10/2025 18:34 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00663699-2025
Numéro de publication au JO S : 194/2025
Date de publication : 09/10/2025