Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents d'Acquisition, maintenance, évolutions du Centre Opérationnel de Sécurité (SOC)

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) (seul) opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Le marché public prend effet à compter de sa date de notification …

CPV: 50312310 Maintenance of data network equipment, 48730000 Security software package, 48731000 File security software package, 48760000 Virus protection software package
Place of execution:
Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents d'Acquisition, maintenance, évolutions du Centre Opérationnel de Sécurité (SOC)
Awarding body:
Conseil Départemental du Nord
Award number:
20250433

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conseil Départemental du Nord
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents d'Acquisition, maintenance, évolutions du Centre Opérationnel de Sécurité (SOC)
Description : Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) (seul) opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Le marché public prend effet à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 24 mois reconductible tacitement 1 fois 24 mois. Pour la période 1 de 24 mois : (sans montant minimum, montant maximum de 2 000 000,00 euro(s) HT, soit 2 400 000,00 TTC). Pour la période 2 de 24 mois : (sans montant minimum, montant maximum de 1 500 000,00 euro(s) HT, soit 1 800 000,00 euro(s) TTC). Une action d'insertion est prévue dans les modalités d'exécution du marché public
Identifiant de la procédure : 9c3cbaf1-a634-4a53-bd67-7dd683aa3d72
Identifiant interne : 20250433
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50312310 Maintenance de matériel de réseau informatique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48730000 Logiciels de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48731000 Logiciels de sécurité des fichiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48760000 Logiciels de protection antivirus

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 500 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents d'Acquisition, maintenance, évolutions du Centre Opérationnel de Sécurité (SOC)
Description : Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) (seul) opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Le marché public prend effet à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 24 mois reconductible tacitement 1 fois 24 mois. Pour la période 1 de 24 mois : (sans montant minimum, montant maximum de 2 000 000,00 euro(s) HT, soit 2 400 000,00 TTC). Pour la période 2 de 24 mois : (sans montant minimum, montant maximum de 1 500 000,00 euro(s) HT, soit 1 800 000,00 euro(s) TTC). Une action d'insertion est prévue dans les modalités d'exécution du marché public
Identifiant interne : S-PF-1655146

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50312310 Maintenance de matériel de réseau informatique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48730000 Logiciels de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48731000 Logiciels de sécurité des fichiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48760000 Logiciels de protection antivirus
Options :
Description des options : Au sens du droit communautaire

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Nombre de reconductions : 1 reconduction de 24 mois Forme de la reconduction : Tacite - Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Non-reconduction : décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins deux (2) mois avant la date anniversaire du marché public. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 364187-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental du Nord

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 3 500 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ADVENS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 3 500 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025043300000
Titre : Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents d'Acquisition, maintenance, évolutions du Centre Opérationnel de Sécurité (Soc)
Date de conclusion du marché : 13/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : DB45ABBF-E1A8-8546-4E12D8E908007891
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Conseil Départemental du Nord
Numéro d’enregistrement : 71482
Adresse postale : Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory
Ville : Lille
Code postal : 59047
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Président du Département du Nord
Adresse électronique : PAP-FS@lenord.fr
Téléphone : 0359735959
Adresse internet : https://lenord.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Conseil Départemental du Nord
Numéro d’enregistrement : 1944096
Adresse postale : 51 rue Gustave Delory
Ville : Lille
Code postal : 59047
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : DAJAP
Adresse électronique : pap-fs@lenord.fr
Téléphone : 0359735609
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : DB45AC30-B280-1F2E-655D3D5311F01E18
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0359542445
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ADVENS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1655146-1-0-1
Adresse postale : 32 Rue Faidherbe - Lille
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@advens.fr
Téléphone : 0320684181
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f0e978fe-ae25-440c-b027-bf5c04faf25a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/10/2025 14:37 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00676186-2025
Numéro de publication au JO S : 198/2025
Date de publication : 15/10/2025