ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE VRD

L'objet du présent marché portent sur les prestations de petits travaux de VRD (terrassements/ fouilles réseaux voiries / Traitement de surface/trottoir/signalétique Caractéristiques du lot 1 : Travaux inférieurs à 200 000 € HT, à bons de commande. Accord cadre mono attributaire par lot reparti en 2 secteurs de la ville …

CPV: 45112000 Excavating and earthmoving work
Place of execution:
ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE VRD
Awarding body:
VILLE DE SAINT ANDRÉ
Award number:
PPP1L8-2661/5290/2025-011

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : VILLE DE SAINT ANDRÉ
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE VRD
Description : L'objet du présent marché portent sur les prestations de petits travaux de VRD (terrassements/ fouilles réseaux voiries / Traitement de surface/trottoir/signalétique
Identifiant de la procédure : 3b548053-2136-4d67-a0ea-6a9a2d8f749d
Identifiant interne : PPP1L8-2661/5290/2025-011
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112000 Travaux de fouille et de terrassement

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 652 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT SECTEUR 1A : TRAVAUX INFERIEUR A 200 000 € H .T.
Description : Caractéristiques du lot 1 : Travaux inférieurs à 200 000 € HT, à bons de commande. Accord cadre mono attributaire par lot reparti en 2 secteurs de la ville (Cf : Plan). Les candidats sont libres de soumissionner aux 2 lots mais ne pourront pas être attributaire des 2 lots. Le candidat attributaire du lot 1A, ne sera pas analysé pour le lot 1B.
Identifiant interne : 2025-011-1_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112000 Travaux de fouille et de terrassement
Options :
Description des options : Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place du 2 décembre
Ville : SAINT ANDRÉ
Code postal : 97440
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : VILLE DE SAINT ANDRÉ

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 1 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 320 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif - Secrétariat du greffe -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif - Secrétariat du greffe -
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif - Secrétariat du greffe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINT ANDRÉ -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif - Secrétariat du greffe -
Organisation qui signe le marché : VILLE DE SAINT ANDRÉ

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT SECTEUR 1 B : TRAVAUX INFERIEUR A 200 000 € H.T
Description : Caractéristiques du lot 1 : Travaux inférieurs à 200 000 € HT, à bons de commande. Accord cadre mono attributaire par lot reparti en 2 secteurs de la ville (Cf : Plan). Les candidats sont libres de soumissionner aux 2 lots mais ne pourront pas être attributaire des 2 lots. Le candidat attributaire du lot 1A, ne sera pas analysé pour le lot 1B.
Identifiant interne : 2025-011-2_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112000 Travaux de fouille et de terrassement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place du 2 décembre
Ville : SAINT ANDRÉ
Code postal : 97440
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : VILLE DE SAINT ANDRÉ

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 2 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 332 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif - Secrétariat du greffe -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif - Secrétariat du greffe -
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif - Secrétariat du greffe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINT ANDRÉ -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif - Secrétariat du greffe -
Organisation qui signe le marché : VILLE DE SAINT ANDRÉ

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 10 652 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 320 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NAOTERA BTPT
Offre :
Identifiant de l’offre : NAOTERA_BTPT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 3 229 192 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 6854-5622
Titre : LOT SECTEUR 1A : TRAVAUX INFERIEUR A 200 000 € H .T.
Date de conclusion du marché : 15/06/2025
Organisation qui signe le marché : VILLE DE SAINT ANDRÉ

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 332 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SBTPC
Offre :
Identifiant de l’offre : SBTPC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 3 968 000 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 6856-5630
Titre : LOT SECTEUR 1 B : TRAVAUX INFERIEUR A 200 000 € H.T
Date de conclusion du marché : 15/06/2025
Organisation qui signe le marché : VILLE DE SAINT ANDRÉ

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : VILLE DE SAINT ANDRÉ
Numéro d’enregistrement : 21974009900011
Adresse postale : Place du 2 décembre
Ville : SAINT ANDRÉ
Code postal : 97440
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Point de contact : Joe BÉDIER
Adresse électronique : marches.publics@saint-andre.re
Téléphone : +33 262588879
Télécopieur : +33 262468033
Adresse internet : http://www.saint-andre.re/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif - Secrétariat du greffe
Numéro d’enregistrement : 17974005500019
Adresse postale : 27 rue Félix Guyon
Ville : SAINT-DENIS CEDEX
Code postal : 97488
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Téléphone : +33 262924360
Télécopieur : +33 262924362
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : NAOTERA BTPT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 818196065
Adresse postale : 50 LOTISSEMENT LES FEUILLANTINES
Ville : SAINT ANDRE
Code postal : 97440
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Adresse électronique : naoterabtpt@gmail.com
Téléphone : +33 262614336
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SBTPC
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 310850342
Adresse postale : 28 RUE JULES VERNES
Ville : LE PORT
Code postal : 97420
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : sbtpc-sogea@sbtpc-sogea.fr
Téléphone : +262 262424500
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cb26e0ee-e65c-43fb-8d7d-cf3197015d18 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/06/2025 15:40 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00388911-2025
Numéro de publication au JO S : 114/2025
Date de publication : 17/06/2025