Accompagnement au changement de pratiques visant la réduction, le tri et la gestion des déchets sur le territoire de la Métropole de Lyon

Marché alloti. 4 lots. Accord-cadre à bons de commande, durée ferme de 2 ans reconductible une fois pour 2 années Guider les actions d'accompagnement au changement des pratiques en matière de réduction et de tri des déchets Actions de sensibilisation en "porte à porte" Actions d'animations, de formations et de …

CPV: 71318000 Advisory and consultative engineering services, 79341400 Advertising campaign services, 80540000 Environmental training services
Deadline:
July 28, 2025, 5 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Accompagnement au changement de pratiques visant la réduction, le tri et la gestion des déchets sur le territoire de la Métropole de Lyon
Awarding body:
Métropole de Lyon
Award number:
25-DEC-016

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Métropole de Lyon
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accompagnement au changement de pratiques visant la réduction, le tri et la gestion des déchets sur le territoire de la Métropole de Lyon
Description : Marché alloti. 4 lots. Accord-cadre à bons de commande, durée ferme de 2 ans reconductible une fois pour 2 années
Identifiant de la procédure : 841816bf-c320-496e-a40c-ef4a542b9994
Identifiant interne : 25-DEC-016
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80540000 Services de formation dans le domaine de l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79341400 Services de campagne publicitaire

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Lyon
Code postal : 69505
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 240 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Voir le règlement de la consultation (l'adresse mail eau-marches@grandlyon.com ne peut être pas être utilisée pour déposer des plis). Renseignements complémentaires : Les justificatifs visés aux rubriques "capacités économiques et financières" et "références professionnelles et capacités techniques" seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art.R2412.25 Ccp). Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art.R2143.12 Ccp). En application de l'article R2151.7 Ccp, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements. La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de Siret : Non -Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer : -Un référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative. Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer : -Un référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative. -Un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état en date du 4 avril 2014, " Département du Tarn-Et- Garonne ", no 358994
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Ingénierie des actions d'accompagnement au changement, diagnostics et enquêtes psychosociales
Description : Guider les actions d'accompagnement au changement des pratiques en matière de réduction et de tri des déchets
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80540000 Services de formation dans le domaine de l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71318000 Services de conseil et de consultation en ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79341400 Services de campagne publicitaire

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Lyon
Code postal : 69505
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 150 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/07/2025 17:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Critères d'attribution ou de condition d'exécution à caractère social : lot 2 : 380 heures d'insertion à réaliser et un engagement d'insertion sur 2 ans lot 3 : 320 heures d'insertion à réaliser
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Siret : 20004697700019 -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Sensibilisation en porte-à-porte du grand public et des commerces en pied d'immeuble
Description : Actions de sensibilisation en "porte à porte"
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80540000 Services de formation dans le domaine de l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80540000 Services de formation dans le domaine de l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79341400 Services de campagne publicitaire

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Lyon
Code postal : 69505
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/07/2025 17:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Critères d'attribution ou de condition d'exécution à caractère social : lot 2 : 380 heures d'insertion à réaliser et un engagement d'insertion sur 2 ans lot 3 : 320 heures d'insertion à réaliser
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Siret : 20004697700019 -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Sensibilisation du grand public lors d'animations en stand, atelier, formation ou déambulation
Description : Actions d'animations, de formations et de déambulations
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80540000 Services de formation dans le domaine de l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80540000 Services de formation dans le domaine de l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79341400 Services de campagne publicitaire

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Lyon
Code postal : 69505
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/07/2025 17:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Critères d'attribution ou de condition d'exécution à caractère social : lot 2 : 380 heures d'insertion à réaliser et un engagement d'insertion sur 2 ans lot 3 : 320 heures d'insertion à réaliser
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Siret : 20004697700019 -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Accompagnement des producteurs non ménagers à la mise en place d'une démarche de tri et de réduction des déchets
Description : Accompagnement individuel auprès de professionnels
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80540000 Services de formation dans le domaine de l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79341400 Services de campagne publicitaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79341400 Services de campagne publicitaire

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Lyon
Code postal : 69505
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 170 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/07/2025 17:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Critères d'attribution ou de condition d'exécution à caractère social : lot 2 : 380 heures d'insertion à réaliser et un engagement d'insertion sur 2 ans lot 3 : 320 heures d'insertion à réaliser
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Siret : 20004697700019 -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 25E3804F-DE98-399C-72CA80E367406704
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Métropole de Lyon
Numéro d’enregistrement : 55056
Adresse postale : 20 rue du Lac Cs 33569
Ville : Lyon
Code postal : 69505
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : eau-marches@grandlyon.com
Téléphone : 0478634040
Adresse internet : http://www.grandlyon.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Siret : 20004697700019
Numéro d’enregistrement : 25E3806B-D1F0-3E8F-2BE7BA547CAE9469
Ville : Lyon
Code postal : 69505
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : DTEE /DED/Direction adjointe Eau et assainissement/Unité marchés publics
Adresse électronique : eau-marches@grandlyon.com
Téléphone : 0426993500
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 25E38078-020F-15CE-199CFF7324B360BB
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 25E38087-9362-C505-53DE4A8B106FF512
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1e418afa-a7af-4b0a-9fad-98a9fe4f70f3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/06/2025 17:23 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00408784-2025
Numéro de publication au JO S : 119/2025
Date de publication : 25/06/2025