AC-TOITURES-2025 -Entretien et maintenance des toitures, toiture-terrasse, gouttières et chéneaux des bâtiments de l'Université Clermont Auvergne

Cet accord-cadre concerne l'entretien des toitures, toitures terrasses, gouttières, chéneaux des bâtiments de l'Université Clermont Auvergne (Emprise au sol totale : 160 000 m2). Lieux d'exécution de la mission : Départements 63, 03, 15, 43. Le présent marché couvre les prestations suivantes : - 1) Diagnostic - 2) Maintenance préventive …

CPV: 45261900 Roof repair and maintenance work, 50000000 Repair and maintenance services
Deadline:
July 23, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
AC-TOITURES-2025 -Entretien et maintenance des toitures, toiture-terrasse, gouttières et chéneaux des bâtiments de l'Université Clermont Auvergne
Awarding body:
Université Clermont Auvergne
Award number:
AC-TOITURES-2025

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université Clermont Auvergne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : AC-TOITURES-2025 -Entretien et maintenance des toitures, toiture-terrasse, gouttières et chéneaux des bâtiments de l'Université Clermont Auvergne
Description : Cet accord-cadre concerne l'entretien des toitures, toitures terrasses, gouttières, chéneaux des bâtiments de l'Université Clermont Auvergne (Emprise au sol totale : 160 000 m2). Lieux d'exécution de la mission : Départements 63, 03, 15, 43. Le présent marché couvre les prestations suivantes : - 1) Diagnostic - 2) Maintenance préventive y compris rapport détaillé - 3) Maintenance corrective y compris rapport détaillé Les prestations sont réparties selon les lots suivants : LOT 1 : Toitures avec étanchéité bitumineuse ET Toiture avec membrane synthétique LOT 2 : Toiture traditionnelle (tuile, ardoise, fibro…) ET Toiture Bacs aciers, Cuivre LOT 3 : Toiture Végétalisée
Identifiant de la procédure : 50309717-87ff-46f1-8ca0-66d52d085666
Identifiant interne : AC-TOITURES-2025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261900 Réparation et entretien de toiture

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux d'exécution de la mission : Départements 63, 03, 15, 43.

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : Toitures avec étanchéité bitumineuse et Toiture avec membrane synthétique
Description : Toitures avec étanchéité bitumineuse et Toiture avec membrane synthétique.
Identifiant interne : LOT 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261900 Réparation et entretien de toiture

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires : En plus du Puy-de-Dôme, les lieux d'exécution de la mission sont les départements du 03, 15, 43.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 23/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand -
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Clermont Ferrand 6 Cours Sablon CS 90129 63033 CLERMONT FERRAND Tél : 04 73 14 61 00 Télécopie : 04 73 14 61 22 Courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application informatique Télérecours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : Toiture traditionnelle (tuile, ardoise, fibro ) ET Toiture Bacs aciers, Cuivre
Description : Lot 2 : Toiture traditionnelle (tuile, ardoise, fibro ) ET Toiture Bacs aciers, Cuivre
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261900 Réparation et entretien de toiture

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lieux d'exécution de la mission : Départements 63, 03, 15, 43. Lieux d'exécution de la mission : Départements 63, 03, 15, 43. Lieux d'exécution de la mission : Départements 63, 03, 15, 43.
Ville : Lieux d'exécution de la mission : Départements 63, 03, 15, 43.
Code postal : Lieux d'exécution de la mission : Départements 63, 03, 15, 43.
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux d'exécution de la mission : Départements 63, 03, 15, 43.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand -
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Clermont Ferrand 6 Cours Sablon CS 90129 63033 CLERMONT FERRAND Tél : 04 73 14 61 00 Télécopie : 04 73 14 61 22 Courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application informatique Télérecours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 : Toiture végétalisée
Description : Lot 3 : Toiture végétalisée
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261900 Réparation et entretien de toiture

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lieux d'exécution de la mission : Départements 63, 03, 15, 43. Lieux d'exécution de la mission : Départements 63, 03, 15, 43. Lieux d'exécution de la mission : Départements 63, 03, 15, 43.
Ville : Lieux d'exécution de la mission : Départements 63, 03, 15, 43.
Code postal : Lieux d'exécution de la mission : Départements 63, 03, 15, 43.
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux d'exécution de la mission : Départements 63, 03, 15, 43.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand -
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Clermont Ferrand 6 Cours Sablon CS 90129 63033 CLERMONT FERRAND Tél : 04 73 14 61 00 Télécopie : 04 73 14 61 22 Courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application informatique Télérecours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Université Clermont Auvergne
Numéro d’enregistrement : 13002806100013
Adresse postale : 49 boulevard François Mitterrand
Ville : Clermont-ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : dpie@uca.fr
Téléphone : 0473177290
Adresse internet : http://www.uca.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Adresse postale : 6 cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, 63033 Clermont-Ferrand Cedex 01, Tél : 04 73 14 61 00, Fax : 04 73 14 61 22 (greffe)
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 084dc594-911e-47de-8691-473befd20b98 - 06
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/06/2025 14:46 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00401356-2025
Numéro de publication au JO S : 117/2025
Date de publication : 20/06/2025