82 - CAYLUS - AMO pour CCAEM d'un ensemble alimentation loisir (EAL)

82 - CAYLUS - AMO pour CCAEM d'un ensemble alimentation loisir (EAL) 82 - CAYLUS - AMO pour CCAEM d'un ensemble alimentation loisir (EAL)

CPV: 71336000 Engineering support services
Deadline:
Nov. 4, 2025, 4 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
82 - CAYLUS - AMO pour CCAEM d'un ensemble alimentation loisir (EAL)
Awarding body:
SID Sud-Ouest
Award number:
DAF_2025_001208

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SID Sud-Ouest
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 82 - CAYLUS - AMO pour CCAEM d'un ensemble alimentation loisir (EAL)
Description : 82 - CAYLUS - AMO pour CCAEM d'un ensemble alimentation loisir (EAL)
Identifiant de la procédure : d9e975fa-43b6-4995-816e-f2c69f842078
Identifiant interne : DAF_2025_001208
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 82 - CAYLUS - AMO pour CCAEM d'un ensemble alimentation loisir (EAL)
Description : 82 - CAYLUS - AMO pour CCAEM d'un ensemble alimentation loisir (EAL)
Identifiant interne : DAF20251208

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 114 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/11/2025 16:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : tribunal adminstratif
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal adminstratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SID Sud-Ouest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SID Sud-Ouest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal adminstratif

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SID Sud-Ouest
Numéro d’enregistrement : 13000190200027
Adresse postale : 223 rue de Bègles
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : Mailys JAMES-MACADRE
Téléphone : 0557851576
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : tribunal adminstratif
Numéro d’enregistrement : 17330005400025
Adresse postale : 9 rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f9b23963-e61b-4e51-83dc-c5acf25af57f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/09/2025 09:19 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00619788-2025
Numéro de publication au JO S : 182/2025
Date de publication : 23/09/2025