25MC0038AOO - REALISATION DE DIAGNOSTICS PEMD et AMO PERMETTANT DE FAVORISER LA CIRCULARITE DES RESSOURCES DES CHANTIERS DU BTP - LS/PG

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Toulouse Métropole (TM) a adopté en 2019 sa Stratégie Métropole de l'Économie Circulaire …

CPV: 71600000 Technical testing, analysis and consultancy services
Place of execution:
25MC0038AOO - REALISATION DE DIAGNOSTICS PEMD et AMO PERMETTANT DE FAVORISER LA CIRCULARITE DES RESSOURCES DES CHANTIERS DU BTP - LS/PG
Awarding body:
Toulouse Métropole
Award number:
25MC0038AOO

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : TOULOUSE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de TOULOUSE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 25MC0038AOO - REALISATION DE DIAGNOSTICS PEMD et AMO PERMETTANT DE FAVORISER LA CIRCULARITE DES RESSOURCES DES CHANTIERS DU BTP - LS/PG
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Toulouse Métropole (TM) a adopté en 2019 sa Stratégie Métropole de l'Économie Circulaire autour de secteurs à fort enjeux. Une des trois feuilles de routes formalisées est consacrée au BTP ou comment bâtir la Métropole de demain à partir de ressources locales. Suite à une première démarche de collaboration réussie entre acteurs du BTP sur le projet de déconstruction du Parc des Expositions, Toulouse Métropole et ses partenaires ont lancé un projet soutenu par le programme LIFE de l'Union Européenne. Le projet LIFE WASTE 2 BUILD propose un dispositif innovant d'optimisation des ressources et de valorisation des déchets du BTP du territoire métropolitain et régional
Identifiant de la procédure : 868a3929-0614-44e7-9cfa-536b90fed3eb
Identifiant interne : 25MC0038AOO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Toulouse Metropole Periode Initiale 45 000 euro(s) Montant Maximum Ht Periode de reconduction par année supplémentaire 45 000 euro(s) Ht Total sur les 4 ans 180 000 euro(s) Maximum Ht Ville De Toulouse Periode Initiale 67 500 euro(s) Montant Maximum Ht Periode de reconduction par année supplémentaire 67 500 euro(s) Ht Total sur les 4 ans 270 000 euro(s) Maximum Ht
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : 25MC0038AOO - REALISATION DE DIAGNOSTICS PEMD et AMO PERMETTANT DE FAVORISER LA CIRCULARITE DES RESSOURCES DES CHANTIERS DU BTP - LS/PG
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Toulouse Métropole (TM) a adopté en 2019 sa Stratégie Métropole de l'Économie Circulaire autour de secteurs à fort enjeux. Une des trois feuilles de routes formalisées est consacrée au BTP ou comment bâtir la Métropole de demain à partir de ressources locales. Suite à une première démarche de collaboration réussie entre acteurs du BTP sur le projet de déconstruction du Parc des Expositions, Toulouse Métropole et ses partenaires ont lancé un projet soutenu par le programme LIFE de l'Union Européenne. Le projet LIFE WASTE 2 BUILD propose un dispositif innovant d'optimisation des ressources et de valorisation des déchets du BTP du territoire métropolitain et régional
Identifiant interne : S-PF-1633582

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 28/07/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 256733-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 180 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 180 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AC ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 180 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025m0342
Titre : 25mc0038aoo - Realisation De Diagnostics Pemd et Amo Permettant De Favoriser La Circularite Des Ressources Des Chantiers Du Btp - Ls/Pg
Date de conclusion du marché : 01/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 3BD16BB2-BCA2-173D-2B65E4C739244DEF
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement : 57038
Adresse postale : Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0581917200
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TOULOUSE METROPOLE
Numéro d’enregistrement : 3BD16BD4-945E-7640-F8DC5AB846253A19
Adresse postale : Toulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc, null
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : soam.dcp@toulouse-metropole.fr
Téléphone : 0567738198
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Commune de TOULOUSE
Numéro d’enregistrement : 3BD16BE6-9DB1-A53B-CF9DECF26FA9E3B9
Adresse postale : Mairie de Toulouse 1 Place Du Capitole, null
Ville : Toulouse
Code postal : 31040
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : soam.dcp@toulouse-metropole.fr
Téléphone : 0567738198
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 3BD16BF9-9571-67BD-7A35ACA1C04BAB37
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 3BD16C09-F666-E81C-2E70AA54B4A3B734
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0007

Nom officiel : AC ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1633582-1-0-1
Adresse postale : 64 Rue Clement Ader
Ville : Riorges
Code postal : 42153
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Téléphone : 0428220134
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ca6dd02a-702e-41e4-9161-45a64c4135a1 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/10/2025 13:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00655746-2025
Numéro de publication au JO S : 192/2025
Date de publication : 07/10/2025