25M0136AOO - FOURNITURE DE BALAIS POUR BALAYEUSES - 2025-2029

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Maximum HT 250 000,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction …

CPV: 39224100 Brooms
Place of execution:
25M0136AOO - FOURNITURE DE BALAIS POUR BALAYEUSES - 2025-2029
Awarding body:
Toulouse Métropole
Award number:
F-PF-1660459

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 25M0136AOO - FOURNITURE DE BALAIS POUR BALAYEUSES - 2025-2029
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Maximum HT 250 000,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction fourniture de balais pour les balayeuses de voirie, de type compactes 1, 2 ou 5 m3 ou sur châssis
Identifiant de la procédure : d03f12b7-ee41-4005-85d1-7e5ad9388d27
Identifiant interne : F-PF-1660459
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224100 Balais
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224100 Balais

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : 250 000,00 euro(s) Ht
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : 25M0136AOO - FOURNITURE DE BALAIS POUR BALAYEUSES - 2025-2029
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Maximum HT 250 000,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction fourniture de balais pour les balayeuses de voirie, de type compactes 1, 2 ou 5 m3 ou sur châssis
Identifiant interne : F-PF-1660459

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224100 Balais
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224100 Balais

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an démarrant au 1er décembre 2025, ou à la date de notification du contrat si elle est postérieure, reconductible trois fois. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 375620-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : 2-Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : 3-Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 1-Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : OUEST VENDEE BALAIS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 250 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025m0353
Titre : 25m0136aoo - Fourniture De Balais Pour Balayeuses - 2025-2029
Date de conclusion du marché : 30/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 71AB392F-0E8E-7796-910A6EC809C47BDD
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement : 57038
Adresse postale : Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0581917200
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 71AB3952-F5E0-AB30-2B15ACD6315BB1FD
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 71AB3964-D039-E3D5-B05EB3304D5C2506
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : OUEST VENDEE BALAIS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1660459-1-0-1
Adresse postale : 22 Rue De La Brosserie
Ville : Melle
Code postal : 79500
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 41d6ae0e-c1c7-4882-80a1-f25d0b4529c7 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/10/2025 14:48 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00647429-2025
Numéro de publication au JO S : 190/2025
Date de publication : 03/10/2025