24FOUR05 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE PAR LOCATION D'UN VEHICULE POIDS LOURD AVEC BRAS DE LEVAGE DE TYPE AMPLIROLL, SANS CHAUFFEUR POUR LA DIRECTION GESTION ET ENTRETIEN DU PATRIMOINE DE VOIRIE DU TERRITOIRE METROPOLITAIN TOULON/LE REVEST LES EAUX

La présente consultation concerne un ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE PAR LOCATION D'UN VEHICULE POIDS LOURD AVEC BRAS DE LEVAGE DE TYPE AMPLIROLL, SANS CHAUFFEUR POUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN TOULON/LE REVEST LES EAUX Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture par location sans …

CPV: 34133000 Articulated trucks, 34134200 Tipper trucks, 34620000 Rolling stock
Place of execution:
24FOUR05 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE PAR LOCATION D'UN VEHICULE POIDS LOURD AVEC BRAS DE LEVAGE DE TYPE AMPLIROLL, SANS CHAUFFEUR POUR LA DIRECTION GESTION ET ENTRETIEN DU PATRIMOINE DE VOIRIE DU TERRITOIRE METROPOLITAIN TOULON/LE REVEST LES EAUX
Awarding body:
Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Award number:
24FOUR05

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 24FOUR05 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE PAR LOCATION D'UN VEHICULE POIDS LOURD AVEC BRAS DE LEVAGE DE TYPE AMPLIROLL, SANS CHAUFFEUR POUR LA DIRECTION GESTION ET ENTRETIEN DU PATRIMOINE DE VOIRIE DU TERRITOIRE METROPOLITAIN TOULON/LE REVEST LES EAUX
Description : La présente consultation concerne un ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE PAR LOCATION D'UN VEHICULE POIDS LOURD AVEC BRAS DE LEVAGE DE TYPE AMPLIROLL, SANS CHAUFFEUR POUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN TOULON/LE REVEST LES EAUX Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture par location sans chauffeur, d'un camion poids-lourd (+ de 3.5T) avec bras hydraulique de levage de type AMPLIROLL (Cf. annexe 1 " Descriptif technique chargeuse compacte "). Ce camion est destiné au transport d'une chargeuse compacte sur chenilles d'un poids d'environ 5,7 T et ses accessoires pouvant, donc, atteindre un total de 6,4 T pour les campagnes de réparations des enrobés de voirie sur les territoires de Toulon et du Revest-les-Eaux. Ces campagnes d'enrobés se déroulent 3 fois dans l'année sur 4 semaines calendaires consécutives, en fonction de la météo.
Identifiant de la procédure : db39351f-9a83-4549-a95b-bf78acdaa252
Avis précédent : 1bea1276-fcda-4619-a8bf-fbc6ed88269a-01
Identifiant interne : 24FOUR05
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34133000 Camions articulés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34134200 Camions à benne basculante
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34620000 Matériel roulant

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : TERRITOIRE DE LA MTPM
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : TERRITOIRE DE LA MTPM

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE PAR LOCATION D'UN VEHICULE POIDS LOURD AVEC BRAS DE LEVAGE DE TYPE AMPLIROLL, SANS CHAUFFEUR POUR LA DIRECTION GESTION ET ENTRETIEN DU PATRIMOINE DE VOIRIE DU TERRITOIRE METROPOLITAIN TOULON/LE REVEST LES EAUX
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture par location sans chauffeur, d'un camion poids-lourd (+ de 3.5T) avec bras hydraulique de levage de type AMPLIROLL (Cf. annexe 1 " Descriptif technique chargeuse compacte "). Ce camion est destiné au transport d'une chargeuse compacte sur chenilles d'un poids d'environ 5,7 T et ses accessoires pouvant, donc, atteindre un total de 6,4 T pour les campagnes de réparations des enrobés de voirie sur les territoires de Toulon et du Revest-les-Eaux. Ces campagnes d'enrobés se déroulent 3 fois dans l'année sur 4 semaines calendaires consécutives, en fonction de la météo.
Identifiant interne : 24FOUR05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34133000 Camions articulés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34134200 Camions à benne basculante
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34620000 Matériel roulant
Options :
Description des options : Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et 12 du CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoires de la Métropole Toulon Provence Méditerranée

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le montant annuel minimum des fournitures est de 8 000 euros HT et le montant annuel maximum est de 30 000 euros HT. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 7.1 du CCAP.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : 1- Prix des prestations
Description : Les méthodes de notation sont définies à l'article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : 2- Valeur technique
Description : Les méthodes de notation sont définies à l'article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de TOULON
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal - un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal adadministratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de TOULON
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 30 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 482 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AZUR TRUCKS LOCATION
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT UNIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 10 482 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 16RL25
Date de conclusion du marché : 17/03/2025
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d’enregistrement : 24830054300217
Adresse postale : 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Ville : TOULON
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@metropoletpm.fr
Téléphone : 0494938300
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d’enregistrement : TA TOULON
Adresse postale : 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Ville : TOULON
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d’enregistrement : TA
Adresse postale : 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Ville : TOULON
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : +33494427930
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends
Numéro d’enregistrement : CCRA de MARSEILLE
Adresse postale : Place Félix BARET, CS 80001 http://toulon.tribunal-administratif.fr
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : +33 484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : AZUR TRUCKS LOCATION
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 30467212400019
Ville : NICE
Code postal : 06270
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : abcacd11-2637-4965-8ebc-2aa519eafde2 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/09/2025 09:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00596164-2025
Numéro de publication au JO S : 175/2025
Date de publication : 12/09/2025