2025-8655-029 fourniture de pelle à chenilles métalliques avec blindage forestier pour usage en travaux forestiers pour l'Agence Travaux Lorraine Champagne-Ardenne de l'ONF

2025-8655-029 fourniture de pelle à chenilles métalliques avec blindage forestier pour usage en travaux forestiers pour l'Agence Travaux Lorraine Champagne-Ardenne de l'ONF Lot Unique Fourniture de pelle à chenille avec blindage forestier à usage forestier ≥ à 20T

CPV: 43500000 Track-laying vehicles
Deadline:
July 7, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
2025-8655-029 fourniture de pelle à chenilles métalliques avec blindage forestier pour usage en travaux forestiers pour l'Agence Travaux Lorraine Champagne-Ardenne de l'ONF
Awarding body:
OFFICE NATIONAL DES FORETS
Award number:
2025-8655-029

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 2025-8655-029 fourniture de pelle à chenilles métalliques avec blindage forestier pour usage en travaux forestiers pour l'Agence Travaux Lorraine Champagne-Ardenne de l'ONF
Description : 2025-8655-029 fourniture de pelle à chenilles métalliques avec blindage forestier pour usage en travaux forestiers pour l'Agence Travaux Lorraine Champagne-Ardenne de l'ONF
Identifiant de la procédure : 41adfd8b-ca39-4050-ab3f-9fcbee8ab88c
Identifiant interne : 2025-8655-029
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : oui
Justification de la procédure accélérée : La pelle à chenilles métalliques avec blindage forestier de l'agence de Verdun a brulé. La majorité des travaux de l'agence étant principalement réalisée avec cet outil à cause de la zone rouge, il est urgent de remplacer l'outil pour pouvoir continuer à réaliser les travaux forestiers nécessaires sur ce périmètre géographique. A ce contexte, se rajoute un fort impact financier lié à l'obligation d'utiliser les crédits budgétaires d'investissement sur l'année 2025. Ces éléments conduisent à mettre en place un appel d'offres ouvert passé en application des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-2 et suivants du code de la commande publique avec application de l'alinéa 3 de l'article R.2161-3 réduisant, pour cause d'urgence, le délai de publication à 16 jours.
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43500000 Véhicules à chenilles

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot Unique Fourniture de pelle à chenille avec blindage forestier à usage forestier ≥ à 20T
Description : Lot Unique Fourniture de pelle à chenille avec blindage forestier à usage forestier ≥ à 20T
Identifiant interne : Lot Unique

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43500000 Véhicules à chenilles

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 5 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui traite les offres : OFFICE NATIONAL DES FORETS -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Numéro d’enregistrement : 66204311603798
Département : service des achats
Adresse postale : 14 rue du Mal Juin
Ville : Strasbourg
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : achats.grand-est@onf.fr
Téléphone : 0616629221
Adresse internet : https://www.onf.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Numéro d’enregistrement : 17540005000019
Adresse postale : 5 PLACE DE LA CARRIERE
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7accded6-3f7d-4cd2-a3ea-a4ae385b6fea - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/06/2025 10:01 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00403465-2025
Numéro de publication au JO S : 118/2025
Date de publication : 24/06/2025