2025-8630-005 | Réalisation de prestations d'exploitation forestière dans des peuplements résineux et feuillus dans les forêts domaniales de l'agence de Sarrebourg (57) de la DT Grand-Est de l'ONF : abattage-façonnage débardage mécanisé et manuel

2025-8630-005 | Réalisation de prestations d'exploitation forestière dans des peuplements résineux et feuillus dans les forêts domaniales de l'agence de Sarrebourg (57) de la DT Grand-Est de l'ONF : abattage-façonnage débardage mécanisé et manuel Abattage-façonnage et débardage mécanisé (résineux majoritaire) Abattage-façonnage et débardage mécanisé (résineux majoritaire) Abattage-façonnage et débardage mécanisé …

CPV: 77211100 Timber harvesting services
Deadline:
Nov. 17, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
2025-8630-005 | Réalisation de prestations d'exploitation forestière dans des peuplements résineux et feuillus dans les forêts domaniales de l'agence de Sarrebourg (57) de la DT Grand-Est de l'ONF : abattage-façonnage débardage mécanisé et manuel
Awarding body:
OFFICE NATIONAL DES FORETS
Award number:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 2025-8630-005 | Réalisation de prestations d'exploitation forestière dans des peuplements résineux et feuillus dans les forêts domaniales de l'agence de Sarrebourg (57) de la DT Grand-Est de l'ONF : abattage-façonnage débardage mécanisé et manuel
Description : 2025-8630-005 | Réalisation de prestations d'exploitation forestière dans des peuplements résineux et feuillus dans les forêts domaniales de l'agence de Sarrebourg (57) de la DT Grand-Est de l'ONF : abattage-façonnage débardage mécanisé et manuel
Identifiant de la procédure : 222068ad-f9f2-4000-83e5-ce3183d19fcd
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 12
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 1
Description : Abattage-façonnage et débardage mécanisé (résineux majoritaire)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : LOT 2
Description : Abattage-façonnage et débardage mécanisé (résineux majoritaire)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : LOT 3
Description : Abattage-façonnage et débardage mécanisé (résineux majoritaire)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : LOT 4
Description : Abattage-façonnage et débardage mécanisé (résineux majoritaire)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : LOT 6
Description : Abattage-façonnage et débardage mécanisé (résineux majoritaire)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : LOT 7
Description : Abattage-façonnage et débardage mécanisé (résineux majoritaire)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : LOT 8
Description : Abattage-façonnage et débardage mécanisé (résineux majoritaire)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : LOT 9
Description : Abattage-façonnage et débardage mécanisé (résineux majoritaire)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : LOT 10
Description : Abattage-façonnage et débardage mécanisé (résineux majoritaire)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : LOT 11
Description : Abattage-façonnage et débardage mécanisé (résineux majoritaire)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : LOT 5
Description : Abattage-façonnage et débardage mécanisé (résineux majoritaire)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : LOT 12
Description : Abattage-façonnage et débardage mécanisé (résineux majoritaire)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Numéro d’enregistrement : 66204311603798
Adresse postale : 14 rue du Mal Juin
Ville : Strasbourg
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : achats.grand-est@onf.fr
Téléphone : 0616629221
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 176 700 052 00010
Adresse postale : 31 avenue de la Paix
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : be71d547-68dc-456f-959a-7069a882172c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/10/2025 15:17 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00661747-2025
Numéro de publication au JO S : 194/2025
Date de publication : 09/10/2025