2025-8600-003 Fourniture de plants forestiers pour les unités de production des Agence Travaux Lorraine-Champagne-Ardenne et Travaux Rhin Vosges de l'Office National des Forêts (départements 08, 10, 51, 52, 54, 55, 57, 67, 68, 88).

2025-8600-003 Le présent marché a pour objet la fourniture de plants forestiers pour les unités de production des Agence Travaux Lorraine-Champagne-Ardenne et Travaux Rhin Vosges de l'Office National des Forêts (départements 08, 10, 51, 52, 54, 55, 57, 67, 68, 88). Lot 1 Châtaignier Lot 2 Chênes divers racines nues …

CPV: 03450000 Tree-nursery products
Deadline:
July 10, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
2025-8600-003 Fourniture de plants forestiers pour les unités de production des Agence Travaux Lorraine-Champagne-Ardenne et Travaux Rhin Vosges de l'Office National des Forêts (départements 08, 10, 51, 52, 54, 55, 57, 67, 68, 88).
Awarding body:
OFFICE NATIONAL DES FORETS
Award number:
2025-8655-019

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 2025-8600-003 Fourniture de plants forestiers pour les unités de production des Agence Travaux Lorraine-Champagne-Ardenne et Travaux Rhin Vosges de l'Office National des Forêts (départements 08, 10, 51, 52, 54, 55, 57, 67, 68, 88).
Description : 2025-8600-003 Le présent marché a pour objet la fourniture de plants forestiers pour les unités de production des Agence Travaux Lorraine-Champagne-Ardenne et Travaux Rhin Vosges de l'Office National des Forêts (départements 08, 10, 51, 52, 54, 55, 57, 67, 68, 88).
Identifiant de la procédure : d135e8f7-4319-4b63-884c-19d36531332b
Identifiant interne : 2025-8655-019
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : oui
Justification de la procédure accélérée : Pour répondre au besoin des agences territoriales de disposer des ressources en plants le plus rapidement possible, nécessaire pour : -maximiser la réussite des plantations, qui est supérieure sur les plantations à l'automne (principalement pour les plants en godets), -avoir le temps de mener à bien l'ensemble de leur campagne de plantation, le délai de publication devra être le plus court possible. Ces différents éléments conduisent à mettre en place un appel d'offres ouvert passé en application des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-2 et suivants du code de la commande publique avec application de l'alinéa 3 de l'article R.2161-3 réduisant, pour cause d'urgence, le délai de publication à 21 jours.
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03450000 Produits de pépinière

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 14
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 14

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 Châtaignier
Description : Lot 1 Châtaignier
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03450000 Produits de pépinière

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui traite les offres : OFFICE NATIONAL DES FORETS -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lot 2 Chênes divers racines nues
Description : Lot 2 Chênes divers racines nues
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03450000 Produits de pépinière

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui traite les offres : OFFICE NATIONAL DES FORETS -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lot 3 Feuillus divers
Description : Lot 3 Feuillus divers
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03450000 Produits de pépinière

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui traite les offres : OFFICE NATIONAL DES FORETS -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Lot 4 Résineux racines nues
Description : Lot 4 Résineux racines nues
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03450000 Produits de pépinière

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui traite les offres : OFFICE NATIONAL DES FORETS -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Lot 5 Tilleuls
Description : Lot 5 Tilleuls
Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03450000 Produits de pépinière

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui traite les offres : OFFICE NATIONAL DES FORETS -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Lot 6 Cèdre de l'atlas
Description : Lot 6 Cèdre de l'atlas
Identifiant interne : Lot 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03450000 Produits de pépinière

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui traite les offres : OFFICE NATIONAL DES FORETS -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Lot 7 Chênes divers godet
Description : Lot 7 Chênes divers godet
Identifiant interne : Lot 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03450000 Produits de pépinière

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui traite les offres : OFFICE NATIONAL DES FORETS -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Lot 8 Epicéas
Description : Lot 8 Epicéas
Identifiant interne : Lot 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03450000 Produits de pépinière

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui traite les offres : OFFICE NATIONAL DES FORETS -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Lot 9 Pins godet
Description : Lot 9 Pins godet
Identifiant interne : Lot 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03450000 Produits de pépinière

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui traite les offres : OFFICE NATIONAL DES FORETS -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Lot 10 Pins laricio
Description : Lot 10 Pins laricio
Identifiant interne : Lot 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03450000 Produits de pépinière

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui traite les offres : OFFICE NATIONAL DES FORETS -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Lot 11 Résineux divers godets
Description : Lot 11 Résineux divers godets
Identifiant interne : Lot 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03450000 Produits de pépinière

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui traite les offres : OFFICE NATIONAL DES FORETS -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Lot 12 Peupliers
Description : Lot 12 Peupliers
Identifiant interne : Lot 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03450000 Produits de pépinière

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui traite les offres : OFFICE NATIONAL DES FORETS -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Lot 13 Feuillus divers racines nues
Description : Lot 13 Feuillus divers racines nues
Identifiant interne : Lot 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03450000 Produits de pépinière

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui traite les offres : OFFICE NATIONAL DES FORETS -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Lot 14 Résineux divers godets
Description : Lot 14 Résineux divers godets
Identifiant interne : Lot 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03450000 Produits de pépinière

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE NATIONAL DES FORETS -
Organisation qui traite les offres : OFFICE NATIONAL DES FORETS -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Numéro d’enregistrement : 66204311603798
Département : service des achats
Adresse postale : 14 rue du Mal Juin
Ville : Strasbourg
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : achats.grand-est@onf.fr
Téléphone : 0616629221
Adresse internet : https://www.onf.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Numéro d’enregistrement : 17540005000019
Adresse postale : 5 PLACE DE LA CARRIERE
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 10687052-fb98-4d9f-92ec-fa0ffd58d9a5 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/06/2025 10:54 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00398003-2025
Numéro de publication au JO S : 116/2025
Date de publication : 19/06/2025